[Coupable]-PI-Maan-(25/12/1456)

Citation :

Informations sur Maan

Né(e) le 15 Septembre 2007

Maan fête son anniversaire le 15 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté d'Armagnac et de Comminges
Village : Muret

Niveau : 2
Points de réputation : 110
Argent : 278

Maan est boulanger.

Maan cultive des légumes.

Dernière connexion le 25 Décembre 2008 à 19h04

Son parrain : Benji4492

Note: Il porte un manche.

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser le Comté ou d'y séjourner sans autorisation.

Les laissez-passer doivent être demandés au prévôt, sire Chuichian.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Xavix en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières : une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.

Cordialement

Crowle,
Sergent de la Police de La Rochelle.

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferai mon possible pour vous aider.

A Niort

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers non autorisés sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement. Il est donc interdit de traverser le Comté ou d'y séjourner sans autorisation.

Les laissez-passer doivent être demandés au prévôt, sire Chuichian.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Xavix en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières : une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.
Cordialement

Olivyaa,
Lieutenant de Police

A quitté Niort

A Poitiers

A quitté Poitiers

A Thouars sans autorisation

Citation :

Né(e) le 15 Septembre 2007

Maan fête son anniversaire le 15 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars

Niveau : 2
Points de réputation : 110
Argent : 246

Maan ne cultive ni n'élève rien.

Ce 30 décembre 1456, la procure du Poitou par mon truchement ouvre le procès du dénommé Maan, artisan de Muret, Duche d' Armagnac et Comminges, pour avoir franchi les frontières du Poitou sans laisser-passer contrevenant ainsi au décret de novembre 1455 bien connu.
Le Prévenu n'a répondu à aucune des interpellations de la Poilce tant à La Rochelle, Niort ou Poitiers.
Enfin, il a pris la citoyenneté Thouarsaise sans autorisation.

Tout ceci relève du trouble à l'ordre public tel que défini par la coutume Poitevine dans son article II-4.

L'accusé peut se faire assister d'un avocat à ses frais ou faire appeler des témoins de moralité.

J'attend les témoignages afin de me faire une opinion sur ce type.

Documents versés au dossier et cité dans mon témoignage.

Esclavagisme du 29 novembre 1455
Rapport de douane du 18 avril 1456

Sarmite avait écouté les témoignages avec attention pour se faire une idée de l'accusé.
Il se leva pour requerir

Monsieur le Juge, nous avons devant nous un vrai Thouarsais pur sucre. Il se moque des lois, se contrefiche de la police et ne rêve que d'intègrer la Légion.
Qu'il l'intègre donc ; on ne peut donc pas le condamner à ça puisqu'il y va tout seul.

Il est théoriquement artisan et donc bien au fait des us et coutumes de ce royaume qu'il aime à parcourir d'ailleurs, si j'ai bien compris.

Je demande donc une amende de 50 écus pour le délit commis ainsi que 2 jours de prison pour avoir omis de répondre à la maréchaussée.

Je laisse à la Legion, le soin de veiller sur lui à l'avenir et de lui inculquer les bonnes manières.

Citation :

Procès ayant opposé Maan au Comté du Poitou

Maan était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Lorsque nos intentions sont louables, n'est-il pas plus simple de s'expliquer immédiatement au lieu de mépriser la maréchaussée du Poitou ?
Est-il si compliqué, une fois le courrier reçu, de faire une demande pour s'installer à Thouars et devenir Légionnaire ?

Je ne le pense pas, vous êtes un de ses innombrables Poitevins qui pensent que la justice à deux vitesses, une pour celui qui ne connaît personne, et une autre pour ceux qui ont des amis influents au Poitou.
Et bien ce n'est pas le cas, la justice est la même pour tout le monde ici, vous aviez 24 heures pour répondre à nos policiers, vous ne l'avez pas fait.
Vous avez donc pénétré illégalement au Poitou, et vous vous êtes installé à Thouars sans autorisation.
Servir dans la légion ne donne aucun droit, que du contraire, cela vous donne des devoirs.
L'un d'eux, consiste à respecter la loi et à être un exemple pour la population, ce qui n'est pas le cas.

Je condamne donc l'accusé à 50 écus d'amende pour avoir pénétré illégalement au Poitou et avoir méprisé la Prévôté, ainsi qu'à 50 écus d'amende pour vous être installé illégalement à Thouars.
Comme ainsi votre casier ne sera plus vierge au Poitou, il ne vous reste que la Légion pour vous racheter une conduite.

Cristof, Juge du Poitou
Poitiers, le 24 Janvier 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.

Acte d'accusation
Ce 30 décembre 1456, la procure du Poitou par mon truchement ouvre le procès du dénommé Maan, artisan de Muret, Duche d' Armagnac et Comminges, pour avoir franchi les frontières du Poitou sans laisser-passer contrevenant ainsi au décret de novembre 1455 bien connu.
Le Prévenu n'a répondu à aucune des interpellations de la Poilce tant à La Rochelle, Niort ou Poitiers.
Enfin, il a pris la citoyenneté Thouarsaise sans autorisation.

Tout ceci relève du trouble à l'ordre public tel que défini par la coutume Poitevine dans son article II-4.

L'accusé peut se faire assister d'un avocat à ses frais ou faire appeler des témoins de moralité.

Première plaidoirie de la défense
Bonjour ,

J'étais Thouarsais avant , je suis revenu a Thouars après être partis en voyage .
J'ignorais cette loi pour laquelle vous m'accusez et j'en suis désolé.

Maan.

Réquisitoire de l'accusation
Sarmite avait écouté les témoignages avec attention pour se faire une idée de l'accusé.
Il se leva pour requerir

Monsieur le Juge, nous avons devant nous un vrai Thouarsais pur sucre. Il se moque des lois, se contrefiche de la police et ne rêve que d'intègrer la Légion.
Qu'il l'intègre donc ; on ne peut donc pas le condamner à ça puisqu'il y va tout seul.

Il est théoriquement artisan et donc bien au fait des us et coutumes de ce royaume qu'il aime à parcourir d'ailleurs, si j'ai bien compris.

Je demande donc une amende de 50 écus pour le délit commis ainsi que 2 jours de prison pour avoir omis de répondre à la maréchaussée.

Je laisse à la Legion, le soin de veiller sur lui à l'avenir et de lui inculquer les bonnes manières.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Animos à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur,
Je suis partit pendant 6 mois de Thouars accompagné; entre autre de Maan. Je viens de revenir moi même a thouars en réouvrant mon atelier de forgeron... je n'ai même pas fait la demande au vu que je ne connaissais pas moi non plus cette loi. Pourtant en tant que officier de la légion poitevine et médaillé de notre comté pour l'avoir servi, je n'ai pas fait cela pour déroger a la règle.
je peux vous certifier que Maan n'a pas voulu nuire.
maan vient de postuler à la légion poitevine pour servir notre comté, j'espère que vous serez indulgent.
merci de m'avoir écouté

La défense a appelé Benji4492 à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour,
Votre honneur, je vous pris de croire en l'intégrité de l'accusé. En tant que parrain, je vous assure qu'il ne constitue aucune menace pour notre comté. Maan a toujours fait preuve de fidélité pour le Poitou, son souhait de devenir Légionnaire en est bien la preuve.

Merci de m'avoir écouté.

Mes hommages

Benji4492

L'accusation a appelé Crowle à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur,

Le sieur Maan s'est présenté le 25 Décembre 1456 a la douane de La Rochelle. Je l'ai interpellé et il n'avait pas de Laisser Passer... je lui ai donc demandé de faire immédiatement demi tour pour quitter le Poitou ou bien de faire sa demande de Laisser Passer en règle au prévôt. Mais je suis resté sans réponse de sa part. Voila c'est tout ce que je peux vous dire de cette affaire.

L'accusation a appelé Chuichian à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

L'accusé est arrivé par la ville de Saintes, a remonté tout le Poitou, recevant plusieurs courrier lui notifiant la loi du 23 novembre 1455.

Ce Sire ne semble pas avoir connaissance de la loi pourtant le 29 novembre 1455 soit 6 jours après la mise en application du décret de fermeture des frontières, on trouve dans les archives de la Prévôté un document attestant de l'application d'une amende pour esclavigisme à Thouars également.*Chuichian se lève et apporte le document au juge* Bien que ce document, retrouvé il y a peu, ne peut être utilisé pour cette affaire là, elle atteste néanmoins de la présence au Poitou de cette personne. Présence confirmé par les rapports de douanes, jusqu'au 18 avril 1456, date de son départ de Thouars en présence des deux témoins de la défense notamment.

Je conçois que l'on peut avoir oublié un décret comme celui-ci. Néanmoins la moindre des courtoisies est de répondre au courrier de la maréchaussée Poitevine lorsque celle-ci vous adresse un courrier. Votre Honneur, je n'ai rien de plus à ajouter.