[coupable] [P.I] Sevestre (08/04/1457)

Sujet: [coupable] [P.I] Sevestre (08/04/1457) Mer 8 Avr 2009 - 5:56

Citation :: Informations sur Sevestre

Né(e) le 18 Février 2008

Sevestre fête son anniversaire le 21 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Montauban

Niveau : 2
Points de réputation : 41
Argent : 7

Sevestre est meunier.
Sevestre possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 07 Avril 2009 à 08h54

Citation :: Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Les laissez-passer peuvent être demandés au prévôt des maréchaux, Messire Xavix.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Theudrik en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières.
Une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès.
Sans cela, le brigand pourrait repartir sans être inquiété par notre justice.

Cordialement,

Sexybabyphat, Sous Lieutenant,
Police de Thouars.

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferais mon possible pour vous aider

Sujet: Re: [coupable] [P.I] Sevestre (08/04/1457) Jeu 9 Avr 2009 - 13:23

A Poitiers

Citation :: Laissez-passer ?
Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers non autorisés sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement. Il est donc interdit de traverser le Comté ou d'y séjourner sans autorisation.

Les laissez-passer doivent être demandés au prévôt, sire Xavix.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket en Poitou, veuillez me contacter (je suis le coordinateur de traque) en me précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à moi) ainsi que vos pertes financières : une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.
Cordialement
Theudrik,
Lieutenant de police de Poitiers

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferai mon possible pour vous aider.

Sujet: Re: [coupable] [P.I] Sevestre (08/04/1457) Ven 10 Avr 2009 - 15:24

à niort

Sujet: Re: [coupable] [P.I] Sevestre (08/04/1457) Ven 10 Avr 2009 - 16:08

3 courriers... toujours pas de réponse.

Hop procure !

Sujet: Re: [coupable] [P.I] Sevestre (08/04/1457) Ven 10 Avr 2009 - 17:33

Citation :: Nous kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur olivyaa, notre comtesse bien aimée, en ce jour du 10 avril 1457 accusons le sieur Sevestre, citoyen de Montauban en duché de Guyenne de présence illégale en Poitou et donc trouble à l'ordre public selon la coutume poitevine visible de tous et donc connue et reconnue de tous de part l'article 4 du chapitre 2

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

et de part le décret de fermeture des frontières toujours en vigueur à ce jour :

Au bon peuple poitevin,
Mais surtout aux aimables voyageurs désireux de fouler les terres poitevines.

Nous rappelons que, selon le décret toujours en vigueur du 23 novembre 1455 édicté par le Comte Baillant, nos frontières sont toujours fermées.

Cependant, dans sa grande mansuétude, Sa Grandeur Faooeit de Surgères, XIXe Comte du Poitou, accorde expressément une autorisation de libre circulation à tout ressortissant des contrées membres de l'Alliance du Centre se présentant à nos frontières.

Tout voyageur, autre que nos amis et alliés cités précédemment, désirant entrer en territoire poitevin, doit se manifester avant même de franchir la frontière afin d'obtenir un laisser passer auprès de la Prévoté, dirigée par le très compétant Yuan.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires.

Fait à Poitiers, le 25 Juin 1456,
Pour Sa Grandeur Faooeit de Surgères, XIXe Comte du Poitou

Après avoir été accueilli le 8 avril 1457 par la maréchaussée à son entrée en Poitou en la ville de Thouars où il lui a été rappelé son infraction, rappelé de nouveau à coopérer en Poitiers puis Niort, le sieur ne répond toujours pas et se trouve ainsi avoir dépassé le temps autorisé de circulation sans papier dument fournis par notre prévôté.
Lors de sa ronde quotidienne, le policier jmanci ayant aperçu à nouveau en Niort l'individu, J'espère que par sa mise en procès il cessera de mépriser nos lois et coutumes ainsi que nos vaillants maréchaux.

Accusé, levez vous et parlez à son honneur et au peuple du Poitou pour vous expliquer !
*Kiriell invita donc l'accusé à exprimer sa défense*
l'accusé pourra s'il en a les moyen, se faire assister d'un avocat.

Citation :: Vous avez déclenché un procès à l'encontre de Sevestre

Sujet: Re: [coupable] [P.I] Sevestre (08/04/1457) Mer 15 Avr 2009 - 5:38

A saintes le 14 avril 1457

Sujet: Re: [coupable] [P.I] Sevestre (08/04/1457) Jeu 16 Avr 2009 - 2:23

Citation :: Messires, voilà déjà au moins 8 jours que vous êtes entré en Poitou ! Trois courriers vous ont été envoyés à Thouars, Poitiers et Niort par nos policiers, et il faut que l'on vous traduise au tribunal pour que vous vous décidiez à vous exprimer... que dire de plus sinon que si vous voulez que Poitou vous respecte, respectez donc Poitou. Nous ne demandons pas grand chose, juste réponse à nos questions légitimes de savoir ce qu'un étranger fait en Poitou sans laisser passer alors que l'on sait dans tous le Royaume que nos frontières sont fermées et que notre douane en informe chaque visiteur.
Votre honneur, l'heure est au repentir et comme trop souvent, c'est au tribunal qu'il se décident enfin à parler.Vous n'avez pas le sou c'est un fait alors puisque vous êtes jeune et fort vous pourrez travailler 5 jours en nos mines et reverser la moitie de votre salaire afin de payer les pousses d'arbres qui serviront à faire le papier que vous semblez aimer à nous faire gratter.
Si vous n'acceptez pas ce travail d'intérêt général, vous serez donc conduit 3 jours en nos geôles où vous aurez à chasser l'insecte et le rat pour vous nourrir et croyez qu'ils sont habiles...
Voilà votre honneur, la peine que je demande à l'encontre de sans papier si l'on peut dire.

Sujet: Re: [coupable] [P.I] Sevestre (08/04/1457) Ven 17 Avr 2009 - 14:19

Citation :: procès opposant 2009-04-10, Sevestre au Comté du Poitou

Sevestre est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge va rendre son verdict

Sujet: Re: [coupable] [P.I] Sevestre (08/04/1457) Mar 12 Mai 2009 - 18:44

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Monsieur, le sieur Finam est Angevin, et votre agression a eu lieu en Anjou. Votre argent durement gagné est sans doute parti directement dans les caisses de leur duché. Nous en sommes désolé mais ne pouvons rien y faire.
La cour est sensible à votre désarroi, mais ne s'explique pas le mépris avec lequel vous avez traité nos douaniers. Cela vous aurait éviter une condamnation et aurait économisé l'énergie des autorités du prestigieux Poitou.

Pour le temps que votre silence nous a fait perdre, je vous condamne, au nom d'Olivyaa de Fontenoy, comtesse du prestigieux Poitou à 15 ecus d'amende.

Poitiers le 12 mai 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Sujet: Re: [coupable] [P.I] Sevestre (08/04/1457)

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