[Relaxe]-Escroquerie-Krollum-(12/10/56)

Dis moi pourquoi je veux ouvrir un dossier.

parce que messire Krollum est vagabond, il ne cultive rien donc il ne peux pas vendre
ce qui signifie qu'il a acheter du mais pour le revendre derriere

non?

Chuichian a écrit:

Dis moi pourquoi je veux ouvrir un dossier.

lettre envoyée a messire Krollum le 12/10:

Citation :

Bonjour,
Le 12 Octobre, le Prévôt des Maréchaux Chuichian, lors d'un contrôle de routine sur le marché a a acheté du maïs à 3.40 provenant de votre inventaire.
Après enquête vous ne possédez aucun champs de maïs.
Citation de la coutume Poitevine (que tu va chercher dans loi et coutume du Comté)
L'achat et la revente à un prix plus élevé de produit sur un même marché est de la spéculation et donc considéré par la coutume Poitevine comme de l'escroquerie.
Art 2 de la coutume poitevine:
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerieVous etes donc redevable d'une amende de 5 ecus.
Nous vous demandons d'autre part de retirer du marché les produits que vous avez mis en vente

respectueusement,
aspirante Athalie,
police de Thouars

Exact

Citation :

Expéditeur : Krollum
Date d'envoi : 2008-10-13 19:03:14


bonjour,
je reconnais les faits qui me sont reprochés.
je suis jugé pour acte d'escroquerie, alors que je n'ai pas pu me défendre. c'est fort curieux. J'aimerai, avant de m'acquitter de l'amende, avoir les preuves de ma culpabilité.

J'ai effectivement vendu, mais à un prix en dessous des tarifs préconisés par la mairie, comment voulez vous que je "spécule" comme vous dite?

mon acte ne va nullement à l'encontre des lois stipulés par l'article 2 (relisez le bien)
Tenez moi au courant de l'évolution de mon amende, et le cas échéant, faites moi un procès verbal dument mandaté.
Cordialement,

Citation :

Expéditeur : Krollum
Date d'envoi : 2008-10-13 19:07:24

Rebonjour,
j'ai oublié de vous dire:
J'ai obéis à votre ordre, et j'ai stoppé tout ventes,même licites. J'attends impatiemment de vos nouvelles, pour éclaircir rapidement la situation.
Je vous souhaite bon vent

Citation :

Expéditeur : Krollum
Date d'envoi : 2008-10-14 10:31:24


3ieme message. contactez moi, j'attends avec impatience, je ne pas laisser trainer la situation.
cordialement,

Là c'est surtout l'alinéa a et c

a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie

Le a car il a acheté sur le marché de Thouars à un prix inférieur que celui auquel il revend => spéculation
Le c car ne produisant pas ces denrées il en obtient un bénéfice injuste
=> assimilation à de l'escroquerie

Citation :

Messire,

L'aspirante Athalie m'a transmis votre dossier. Il semblerait que vous n'ayez pas saisi le sens de sa missive.

Rappel de la Coutume Poitevine:
Article 2:
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie

Je vous ai acheté 2 sacs de maïs pour 3.40 écus, or vous ne possédez pas de champs de maïs, vous enfreignez donc l'alinéa "c" de la coutume.
La vente de biens que vous n'avez pas produit vous apporte un bénéfice injuste.

La seule solution est que vous ayez fait l'acquisition de ce fameux maïs à un prix inférieur sur le marché de Thouars et que vous l'ayez revendu plus cher sur ce même marché. Ce qui constitue un acte de spéculation et qui enfreint l'alinéa "a"

Il vous reste donc deux solution ou bien vous acceptez de reconnaitre votre faute et accepter l'amende de 5 écus. Vous utiliserez alors votre surplus de maïs pour vous nourrir, ou bien vous refusez de reconnaitre votre faute, cela sera alors au tribunal de décider de la conclusion de cette affaire.

Cordialement,
Chuichian,
Prévôt des Maréchaux

Citation :

Je cite

"La seule solution est que vous ayez fait l'acquisition de ce
fameux maïs à un prix inférieur sur le marché de Thouars "

Non ça n'est
pas seule solution! j'ai aussi pu acheter des sac de mais à 3,40 écus, et les
revendes à 3,40 écus.
Est mon souhait récent d'être vagabond qui me vaut une
telle oppression?

Citation :

Messire,

Je vous demande donc de m'apporter les preuves de vos achats précédent afin de corroborer vos dires.

Quand à votre statut, il n'a rien à voir.

Cordialement,
Chuichian,
Prévôt des Maréchaux

Pas de réponse

Pour le procureur:

Quand à la poursuite de cette individu, cela dépend de vous, son alibi peut-être réel, mais ce n'est pas à moi d'en juger.
Quand au témoignage, si besoin en était, il serait plus judicieux de m'appeler moi plutôt que l'aspirante Athalie.

Je vais poursuivre.

Citation :

Expéditeur : Krollum
Date d'envoi : 2008-11-23 18:01:27
Madame la juge,
j'ai reçu un message comme quoi je suis accusé d'escroquerie, mais le message est en partie effacé (avec plein @@@). Je crois que je n'ai que deux jours pour faire quelques chose, mais j'ignore quoi. pouvez vous m'éclairer?
deuxièmement, j'aimerai savoir de quel crime je suis accusé.
Je vous remercie d'avance.

Répondre

Citation :

Bonjour Sieur Krollum,

Suite à votre demande, je suis allée consulter les dossiers concernant les enquêtes de police pour escroquerie.
Il y en a effectivement un à votre nom qui ne devrait pas tarder à arriver sur le bureau du Juge Cristof.
La lettre que vous avez reçue est donc une convocation au tribunal afin d'assurer votre défense à l'occasion de votre procès, vous avez effectivement 2 jours pour vous y rendre.
Ensuite, pour répondre à votre "deuxièmement" je vous invite à prendre connaissance de votre acte d'accusation au tribunal. Il semble, selon les missives échangées et déposées dans votre dossier, que vous ayez connaissance des faits qui vous sont reprochés.

Cordialement,
Lady d'Elric de Surgères,
Porte Parole et Comtesse Consort du Poitou.

Citation :

procès opposant 2008-11-23, Krollum au Comté du Poitou

Krollum est accusé de escroquerie.

Citation :

Acte d'accusation
Au regard de la loi et des faits, Nous, ThierryVlad, Procureur du Poitou, accusons Krollum, vagabond, d’Escroquerie pour avoir mis en vente sur le marché de Thouars, le 12 octobre 1456, 2 sacs de mais à 3,40 ecus , contrevenant ainsi aux lois penales de la coutume Poitevine :

3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.


Fait à Poitiers par ThierryVlad, procureur du Poitou, au nom sa grandeur le Comte du Poitou Faooiet ,le22 Novembre 1456

Citation :

Première plaidoirie de la défense
bonjour,
je reconnais les fait qui me sont reprochés, mais je n'ai jamais enfreint la loi, et je comprend pas ma présence ici:
ces sacs de mais on été vendu en dessous des prix des grilles imposés par la mairie, la vente n'entrave donc nullement l'article b
Nulle preuve n'est donc faite d'un quelconque bénéfice, et pour cause, la vente n'a entrainé aucun bénéfice, donc aucune entrave à l'article a.
J'aimerai savoir de qui émane la plainte, qui ai-je escroqué...
cordialement,

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Vous ne cultivez rien. Vous etre THouarsais.
Les registres de la douane n'enregistre aucune sortie de la ville vous concernant. Il est donc de la dernière evidence que vous avez acheté ces denrées sur le marche de Thouars et les avez revendu sur le même marché, ce qui vous rend coupable de speculation.

Je require donc 75 ecus d'amende contre l'accusé.

Fait à Poitiers, par ThierryVlad, procureur du Poitou, le 29 novembre 1456.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
De nombreuse chose ne vont pas dans l'accusation dont je suis victime, et l'absence de preuve de spéculation fait cruellement défaut! Et pour cause, je ne suis pas un speculateur. Je manger autrefois du mais, et je me rendu compte que le pain couter moins cher. Je me suis débarrasser du mais, au prix ou je l'avais acheté. maintenant je me retrouve avec une dizaine de sac, que je n'ose même plus vendre, car je ne comprend plus les lois de mon compté.
Pour moi je pense qu'il y vice de procédure, car lal' accusation disposait de deux jours ouvrables après après ma Première plaidoirie du 2008-11-24. Or nous somme le 29 du mois. Dernière chose, je vous signal être aller à Poitiers pendantt deux jours. J'a

Citation :

L'accusation a appelé Chuichian à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Un jour d'octobre, je me promenais au marché afin d'aller quérir quelques denrées pour me substanter. Je vis alors quelques maïs qu'un sieur me vendit pour la somme de 3écus 40. Ce sieur que je n'avais point encore vu au marché m'intrigua. Je fis donc une enquête afin de savoir qui était ce Thouarsais. Et bien ce Thouarsais était un vagabond. Un vagabond qui vend des produits sur le marché, peut-être un voyageur. Je vérifiais donc les différents rapports de douanes et ne vis aucun Krollum. Je lui annonçais donc son infraction par la voix de mon aspirante Athalie que je désirais former. Celui-ci reconnut les faits mais pas l'infraction. Mon aspirante devant se retirer quelques jours, je reprit son dossier et lui expliqua les raisons de l'infraction. L'individu n'étant pas résolu à payer l'amende, son dossier fut transféré a la procure.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :

Dans cette affaire, j’estime que l’accusation n’a pas apporté la preuve du bénéfice injuste et donc de la spéculation.
Il aurait fallu pour cela avoir l’acte d’achat de l’accusé, ce que personne n’a pu me fournir.