Cabinet des Avocats du Dragon

-Je tacherai de prendre l'habitude de déclarer mes clients dès que j'accepte une affaire, histoire d'une part de me protéger afin qu'il soit su que je parle en tant qu'avocat pour mes clients, et d'autre part pour information.
Actuellement je suis:
Avocat de la défense de Sophie contre le Comté du Poitou. (HCJ)
Avocat de l'accusation pour Vestale contre Coeur et Monpotejojo.. (Traque et Cour de Guyenne)
Avocat de l'accusation pour Xin contre Coeur et Monpotejojo.. (Traque et Cour de Guyenne)
Avocat de la défense de Elsie. contre le Comté du Poitou. (CA)
Avocat de la défense de Spagyricus contre le Comté du Poitou. (CA)

-Bienvenue, et félicitations à Jim, nouvel Avocat du Dragon poitevin!

bonjour maitre,

je viens de lire les clients que vous défendez et suis donc surpris d'y trouver deux affaires contre le Poitou qui sont déposés en ce moment pour examen en la cour d'appel du royaume...

je me pose donc la question de savoir si vous êtes au courant que la cours de justice du Poitou, depuis la déclaration de félonie par la reine actuelle nebisa, n'est plus considéré comme légitime et donc que de fait, aux yeux de la CA ses verdicts sont considérés comme nuls et non avenants...

quel intérêt donc peut avoir un avocat, poitevin de surcroit à faire cette démarche totalement stupide et contraire à la loi ?

est-ce par pure stupidité ou pour nuire à l'image du Poitou et le mettre encore plus en porte à faux vis à vis du royaume de France ?

Citation :

A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations,

L'ordre des Avocats du Dragon vous informe de la nominations de cinq nouveaux avocats.
Nous comptons donc désormais parmi nos rangs : Dame Camille d'Anclair et Messires Altaiir Auditore da Firenze, Charles Dubois, Arnaud Giboint, et Jim d'Yzernay.

Fait à Paris le 03 Octobre de l'an de grasce 1459.

Cyphus en venant accrocher une annonce, entend râler, s'arrête, écoute, s'apprête à répondre. [D'autres priorités pour ce soir.]

Cyphus termine d'afficher sa pancarte.
-Ah nous.

-Ce que tu ne comprends pas Kiriell, c'est que la justice n'est pas un outil politique, mais un devoir, un droit, un idéal.
Je suis avocat du Dragon, ordre apolitique ayant pour seul but le respect et l'application de la justice, il n'est pas question pour moi de forcer des relaxes, mais m'assurer que justice soit bien rendue auprès de mes clients.
J'ai accepté l'affaire Elsie. avant la déclaration de félonie de Jake, mais l'aurais accepté après tout autant.Les procès de Spagyricus et Elsie. contiennent des éléments troublants et le droit à un appel par une instance supérieure est un droit que je défendrai. Contrairement à tes accusation, la Chancellerie, reconnait la justice poitevine, tu l'as d'ailleurs prouvé, sans vouloir l'entendre: la CA traite les demandes, et justement pour la raison que j'ai évoquée. Car nous partageons cet objectif, celui d'une justice équitable. Il serait fou de rejetter en bloc les verdicts poitevins et laisser des criminels dans la nature, il serait injuste de laisser une seule instance discrétionnaire du sort de tous les accusés.

L'avocat se tourne vers son nouveau collègue et lui serre la main.
-C'est un plaisir de voir une aide! J'ai noté tes clients à côté dans le registre mais je t'invite à le compléter (https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins) et le personnaliser si tu veux, tant que ça reste globalement uniforme

je comprends parfaitement ton devoir d'avocat et ton souci légitime de justice cyphus et le respecte.

cela dit, le fait de nous retrouver en cours d'appel, va nous obliger à rejeter leur verdict à cause de la politique alors même que tu as peut être raison sur le fond ce qui est dommage...

il est temps donc de penser à une alternative provisoire face au vide juridique nuisible pour nous et donc ton avis sur la question est plus que souhaitable en tant qu'avocat du dragon.

je me suis sans doute emporté cela dit et mes paroles ont du dépasser ma pensée, je te prie donc d'accepter mes excuses et espère que nous trouverons ensembles une solution à ce souci qui va se poser puisque les dossiers sont en examens et déjà un accepté et en attente de transfert en audience.

Citation :

A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations,

Nous félicitons Enguerrand de la Mirandole dict Flex pour sa nomination comme procureur à la Cour d'Appel, aussi nous le retirons de nos listes des avocats disponibles.

Nous tenons à signaler que le salon Ryllas est ouvert. Il n'est pas encore totalement opérationnel comme nous le voulons mais les missions principales d'aide aux magistrats de prime instance n'a pas besoin de guides ou autres reliures pour se faire. Aussi nous invitons tous les magistrats de toutes les provinces de France ou de l'empire francophone à venir s'inscrire au salon.

De plus, nous publions en ce jour la liste actualisée de nos membres actifs et qui peuvent plaider. Celle ci se voit agrémenter de la liste des derniers diplômés.

Citation :

L'Ordre du Dragon

Citation :

Bâtonnier : Elisabeth Stilton de Lasteyrie (IG : Elisabeth_stilton)
Bâtonnier Adjoint : Jorocket

Doyenne de l'Université : Elisabeth Stilton de Lasteyrie (IG : Elisabeth_stilton)
Vice Doyenne de l'Université : Evanès

Responsable du Salon Ryllas : Xollir Emparlëor (IG : Xollir)
Responsable de la Bibliothèque : Cyphus Garion (IG : Cyphus)

Adresse de l'Université
Le Cabinet

Citation :

Avocats du royaume de France

Tous les avocats sont disponibles pour des conseils juridiques, néanmoins ils ne plaident pas tous au même endroit. Certains avocats peuvent être temporairement chez les moines, aussi n'hésitez pas à demander aux moines avant de les contacter [Fiche IG].

• Alizarine d'Everlange : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
  
• Betoval : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
  
• Cyphus Garion : Plaide pour les affaires poitevines en Cour local et en Cour d'Appel
  
• Demons : Plaide en Cour locale ainsi qu'en Cour d'Appel
  
• Dariush : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
  
• Edge Kronenbourg : Plaide en Cour locale artésienne
  
• Elisabeth Stilton de Lasteyrie : Plaide en CA, Cours locales et en Cours Spéciales (HCJ, Cour Martiale, Tribunal Ecclésiastique).
  
• Estalabou de Vaucanson : Plaide en Cour Locale domicile
  
• Evanes : Plaide en Cour locale ainsi qu'en Cour d'Appel
  
• Georgepoilu : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
  
• Jeroen : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
  
• Jorocket : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
  
• Kay Lanfeurst : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
  
• Klesiange d'Acier : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales en fonction de sa présence physique
  
• Melior : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales en fonction de sa présence physique
  
• Nicolas.df : Plaide dans tous types de tribunaux francophones, sous réserve de dossier intéressant
  
• Oldtimer: Plaide en Cour Local lyonnaise
  
• Phelim Guerrero: Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
  
• Rochelle* de l'esperanza : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales en fonction de sa présence physique
  
• Sardanapale : Plaide en Normandie et dans les Flandres. Dérogation possible pour les autres cours locales.
  
• Shinji de Kiriyama : Plaide pour les affaires lyonnaise en Cour local et en Cour d'Appel
  
• Slamjack : Plaide pour les affaires flamandes en Cour local et en Cour d'Appel
  
• Tête de fer de Mareuil : Plaide en cour de justice Périgourdine ainsi qu'en Cour d'Appel si nécessaire. Dérogation possible pour les autres cours locales si nécessaire
  
• Xollir Enparlëor : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
  
• Vince5421 : Plaide pour les affaires d'armagnac en Cour local
  
• Yosil : Plaide en Cour d'Appel et dans les cour locale artésienne
  

Citation :

Derniers Diplômés

• Altaiir Auditor : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
  
• Arnaud Giboint : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales selon localisation
  
• Camille d'Anclair Mariemont : Plaide en Cour Locale Tourangelle et Cour d'Appel
  
• Charles Dubois : Plaide en Cour locale ainsi qu'en Cour d'Appel
  
• Jim d'Yzernay : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales

Fait à Paris le 07 Octobre de l'an de grasce 1459.

Citation :

Nous, Maître Cyphus Garion, Avocat du Dragon,

Félicitons notre nouveau confrère, Maître Jim d'Yzernay, nouvel Avocat du Dragon et lui souhaitons la bienvenue au sein du barreau poitevin.
Nous informons les poitevins que cette nomination porte à trois le nombre d'avocats à votre service, dont deux dragons:
Maître Cyphus Garion, Comte de Châtellerault (Dragon)
Maître Jehan de Proisy, Vicomte d'Olonne (Avok Haillon)
Maître Jim d'Yzernay (Dragon)
Vous pouvez aller à leur rencontre au barreau poitevin, au château, ou les contacter par courrier.

bonjour maitres,

je me permet de venir vous rendre visite, car comme vous l'aurez constaté, la cours d'appel du royaume, logiquement, rejette les pourvois puisque nos jugements sont considérés par la justice royale comme nuls et non a venus.

certes cela est provisoire, du moins faut il l'espérer, mais en tant que juge, je n'aurais pas la prétention de me croire parfait et souhaiterais pour que justice soit juste, que tout accusé puisse faire appel de mon jugement.

je demande depuis un moment une cours d'appel de substitution, provisoire, pour pallier à ce vide juridique privant les accusés de la plus basique des possibilités de recours, et souhaiterais que vous m'apportiez votre sentiment sur la question.

je sais cyphus que nous ne sommes pas souvent d'accords ces derniers temps, mais je sais aussi, et pour avoir eu besoin de tes services d'ailleurs, que tu es homme d'honneur et te portes plus de respect que tu ne l'imagine.

pourrais je donc espérer avoir votre avis sur la question ?

je vous remercie de votre réponse tout d'abords.

ensuite, pour revenir sur mon souci je vous cite ceci :

Citation :

Une peine non proportionnelles aux actes reprochés, le doute quant au rendu d'une justice juste et équitable, le doute quant à la bonne application du droit local, le viol de la présente charte peut permettre la prétention d’un recours du procès de première instance devant une Cour d’Appel.

Le juge qui ne tiendrait pas compte de la présente charte de façon grave ou répétée, qui négligerait les avertissements à ce sujet ou qui profiteraient de façon abusive de sa fonction pourra se voir sanctionné discrétionnairement selon la gravité du manquement du magistrat. La peine maximale encourue est l'éradication en cas d'abus manifeste et d'assentiment des administrateurs.

alors, en effet, je suis parfaitement d'accords que nous pouvons nous poser la question de l'impartialité d'une cour qui serait nommé par le comte qui a lui même nommé le juge, cela dit, ne rien avoir du tout me semble bien pire en fait !

je verrais pour ma part bien dans mes réquisitoires, un rappel aux accusés, qu'ils peuvent saisir un avocat pour faire appel à une cour autre que celle du royaume, et cela dit, je ne vois pas pourquoi seule la cour d'appel du royaume serait apte à interpréter les lois royales ?
si nous considérons que ce sont bien les lois applicables, à vous, maitres, de nous démontrer qu'il y a un vice et que nous devons revoir la procédure et le verdict !

mais si vous ne voulez pas exercer votre métier, alors, ne créons pas de cour d'appel de substitution, car à l'heure actuelle, c'est bien le souci et je doute que vous puissiez penser que c'est la meilleur solution.

je sais, nous savons que cela ne sera pas évident, mais pensez vous que le Poitou est peuplé uniquement de personnes partiales, incapables de savoir si un verdict est conforme ou non, et si les arguments avancés par les avocats sont recevables et de nature à devoir revoir le verdict prononcé ?
j'avoue là encore que vous me surprenez !

que vous exigiez éventuellement des garanties, cela est fort compréhensible et c'est là aussi la motivation de mon intervention ici lieu, chez vous, afin que vous participiez à la mise en place d'une cour vous permettant d'exercer votre rôle d'avocats.

concernant le heraut, c'est un autre sujet dont je suis surpris que vous ayez connaissance, ayant été débattu en chambre de noblesse et conseil comtal, où il ne me semble pas que vous ayez accès sauf erreur de ma part.

concernant enfin le refus de la cour d'appel, il est parfaitement logique je trouve pour ma part.
le royaume de France, dans ses propres textes d'ailleurs, refuse notre vassalité et pire, nous déclare félon, donc comment pourrait il se permettre de revoir un jugement rendu dans un tribunal qu'il ne reconnait pas !
il est donc hors de question que je me présente devant une assemblée qui ne reconnait pas mes jugements et mon comté !

Cyphus s'approche.
-Cette question m'a été posée à deux endroits j'ai déjà fait une réponse assez complète mais répéterai ici la position de l'avocat, et cette position seule.

-Il n'est pas légitime que l'initiative de la fondation d'une Cour d'Appel vienne d'avocats (surtout qu'ils sont deux, et non représentatifs), qui n'ont pas le pouvoir judiciaire. Un appel ne peut provenir que d'une entité juridique supérieure. Hors la seule et unique personne ayant plus forte autorité que le juge en Poitou est le Comte si le gouvernement ne reconnait pas les institutions royales.
Donc en l'état seul le Comte peut lui même remettre en cause l'application d'un verdict. Et ça existe déjà, c'est son droit de grâce, qui n'est pas une relaxe mais un pardon.
Pour ma part, et en tant qu'avocat, je me contenterai de m'adapter au cadre juridique que je jugerai légitime, si cadre juridique légitime se met en place à mes yeux.

-Et ceci se fait sans compter deux éléments très importants, le premier étant que les avocats se réservent le droit d'accepter ou refuser un client selon la pertinence de sa demande. Ainsi je n'accepterai pas une affaire sur le simple objectif d'utiliser un vice de forme afin que justice ne soit pas faite, ce n'est pas le rôle d'un avocat. Le deuxième élément est, même si je n'ai pas arrêté ma décision, que j'envisage d'interrompre mon activité le temps de cette crise pour me concentrer dans l'archivage qui m'a été confié exclusivement (et la poursuite des affaires en cours). Ce choix s'arrêtera selon les décisions prises vis à vis de la justice poitevine afin de ne pas faire entrer en conflit mon poste et mon titre.

Helena plongea son regard dans celui de l'avocat.

Il est très simple je ne veux plus jamais rien avoir avec lui. Depuis que je suis tombée au combat encore une fois je loge chez une amie à Poitiers avec mon fils. J'aimerais qu'il soit demander une interdiction de m'approcher ainsi que mon fils. Depuis qu'il a été blessé il semblerait que sa violence soit encore pire surement du à ses blessures à la tête. Il venait m'agresser en taverne

De plus j'aimerais que quelque chose soit faite de façon qu'il puisse plus nuire à aucune femme. Savez vous qu'il a déjà eu épouses défunte. Il fort possible que leur mort soit du à son comportement. Bien évidemment ceci ne sait pas passez dans le Poitou mais en Gascogne.
C'est quelqu'un de dangereux qui se cache derrière une apparence. Dés le mariage j'ai vu son vrai visage.... J'ai déjà essayé de le quitter mais il m'a oppressé au point que je suis restée...

Il est un magnifique manipulateur qui a décidé d'utiliser le fait que je sois un Haut Gradé de l'Armée pour essayer de m'enlever mon fils. Or depuis avant ce mariage je suis dans l'armée et je sers cette armée pour le bien de tout le Poitou. Contrairement à lui malgré mon rang de Noble je n'oublierais jamais d'où je viens et également que c'est grâce au peuple que j'ai cette noblesse.

Enfin voici la dernière lettre qu'il m'a envoyé et qui est un tissus de mensonges. Il tente toujours et encore de me culpabilisé de faire tout pour me faire peur et m'intimider

Elle tendit le parchemin à l'avocat

Citation :

Chère Helena,

C’est le cœur lourd que je fais dicter cette lettre pour te répondre. J’ai beaucoup de peine à te l’envoyer car j’ai du mal à m’y résoudre mais la douleur que tu me donnes chaque jour par ton comportement me blesse profondément. Car je t’aime toujours Helena. Tu es toujours dans mon cœur la douce fée qui m’a embrassé un soir de clair de lune au bord du Clain par une soirée automnale.

Mais puisqu’il n’y a plus de possibilité de dialoguer avec toi, que ma présence t’est devenue un fardeau, que je sens que tu ne m’aimes plus depuis un moment, je t’annonce maintenant que j’ai entamé les démarches pour demander la dissolution de notre mariage à l’Officialité épiscopale du Diocèse de Poitiers. Je t’invite à en prendre connaissance.

Ma démarche est à l'opposé de ce que ressent mon cœur. Après avoir tout essayé pour sauver notre couple, il ne me reste malheureusement que cette solution pour te rendre ta liberté et sauver nos âmes d'un funeste destin.

Prends soin de toi, d’Anna et de notre fils Stanislas,
Tu resteras toujours dans mon cœur malgré tout.

Jake

Qu'en pensez vous? Il fait passer son handicap et se fait plaindre jouant la victime alors que ce n'est pas le cas...

L'avocat écouta la noble dame en révisant mentalement ses classiques du droit canon.

Hum... D'après ce que vous me dites de votre présent époux, je pense que je vais abandonner l'hypothèse de la séparation des corps qui ne ferait que rompre la vie conjugale sans dissoudre le mariage lui-même.

Je ne suis pas juge pour juger de la méchantise du cœur et des actions de Jake de Valombre mais bien avocat pour vous conseiller juridiquement à cet égard.

Il fit une pause pour aller sortir un gros volume relié de cuir de sa bibliothèque. Il était écrit sur la page de garde "Ad mundi salutem per sanctificationem".
L'avocat posa le lourd volume sur son bureau et épousseta la poussière qui le couvrait du plat de la main.

Ça fait longtemps que je ne l'ai pas sorti celui-là...

Il l'ouvrit à une page et après avoir un peu feuilleté, arrêta son doigt sur une ligne. Il hocha la tête et regarda sa cliente.

Il existe, madame, deux manières de dissoudre votre mariage avec le sire de Valombre. La première est de dissoudre le mariage.

L'article 6 de cette bulle pontificale reconnaît plusieurs motifs possibles. Je pense que l'article 6.1 convient à votre situation:

Citation :

- Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,

L'inconvénient de la dissolution est que votre mariage, bien que dissout, reste valide au moment où il a été célébré. J'entends par là que vos éventuels enfants sont légitimes, qu'aux yeux de l’Église.

En termes de procédure, l'un des conjoints doit déposer une demande motivée auprès de l'évêque. Si celui-ci la juge recevable, il doit la publier et en saisir le consistoire pontifical compétent qui statuera sur l'acceptation ou le rejet de la demande de dissolution.

Accessoirement, le consistoire pontifical peut imposer à l'un des époux une peine expiatoire ou punitive ou même un interdit, de se remarier selon le rite aristotélicien par exemple.

Il fit une pause, le temps de laisser sa cliente assimiler son discours.

Une autre possibilité est l'annulation du mariage lui-même. Si le mariage est annulé, il est considéré comme n'ayant jamais existé car nul aux yeux de l’Église.

Ainsi, si vous vous engagez dans cette voie et que le collège des cardinaux y fait droit, vous-même et le sire de Valombre n'aurez jamais été mariés.

Les motifs invocables à l'appui d'une demande d'annulation sont les mêmes que pour tout contrat:

- vice de procédure grave dans l’octroi du sacrement du mariage,
- l’abus de confiance ou la tromperie de la part d’un des conjoint lors du mariage.

Concrètement, les motifs possibles sont les suivants: l'officier du culte qui vous a mariés n'était pas prêtre, vous n'avez pas donné votre consentement, vous-même ou Jake de Valombre n'étiez pas baptisés, l'un d'entre vous était déjà marié ou l'un d'entre vous a trompé l'autre sur l'une de ses qualités essentielles (usage d'un faux nom par exemple).

En termes de procédure, vous devez déposer une demande d'annulation auprès de l'évêque qui transmettra la demande au consistoire pontificale en donnant un avis sur sa recevabilité, lequel transmettra la demande s'il la juge recevable au collège des cardinaux qui rendra un avis qui donnera lieu ou non à l'annulation du mariage par le souverain pontife.

Il marqua une nouvelle pause avant de poursuivre.

Enfin, madame, si vous souhaitez intenter une procédure judiciaire à l'encontre du sire de Valombre pour le meurtre de ses précédentes épouses ou tout autre acte délictueux, ce ne sera pas du ressort du tribunal du Poitou qui ne saurait juger d'un crime commis en Gascogne ou dans l'intimité conjugale.

Selon toute probabilité, il vous faudra porter l'affaire devant le tribunal héraldique qui jugera si le sire de Valombre a dérogé par ses actes passés ou présents aux devoirs de la noblesse.

Il attendit la réponse de sa cliente au regard azuré

La brunette fronça les sourcils tout en écoutant les explications de l'avocat. Tout était clair et limpide pour elle. Jake l'avait bien trop souffrir. Il était temps que justice soit rendue. Elle se mordilla la lèvre légèrement. Quelque chose avait frappé la brunette dans la longue tirade de maître Jim. Le dernier motif invocable à l'appui d'une demande d'annulation. Celui de l’abus de confiance ou la tromperie de la part d’un des conjoint lors du mariage

Maitre.
Pour ce qui est de l'abus de confiance ou la tromperie est ce que la tromperie peut porter sur un consentement vicié? Est ce que l'erreur sur les qualités essentielles de la personne peut être invoqué?

Elle posa son regard d'azur sur l'avocat en attendant sa réponse jouant doucement avec une mèche de cheveux.....

(hrp : veuillez m'excuser pour le retard j'ai été pas mal occupé irl)

Citation :

Au Juge poitevin Han_Solo,

Nous, maître Cyphus Garion, Comte de Châtellerault, en notre qualité d'Avocat du Dragon:

Déclarons notre engagement envers dame Elsie. et sieur Spagyricus terminé, la justice de second instance ayant établit son verdict.

Fait à Erguenault le 15 décembre 1459,
En notre nom propre,