[Coop Orléans] Affaire Jacquebelburne vs Kevin63330 COUPABLE

Melisende560 a écrit:

dossier envoyé en poitou à dame Bettym, procureur

Citation :: bonjour chère consoeur

je vous ai fait parvenir une demande d'acceptation par mp halle (forum)

auriez vous l'amabilité de me dire si vous acceptez le courrier, je vous transmets également l'acte d'accusation que vous pourrez mettre au tribunal ; Vous voudrez bien me tenir au courant.

bien à vous

melisende, procureur de l'orléanais

Courrier de demande d’acceptation coopération judiciaire, transmis à dame Bettym, procureur du poitou

Citation :

Chère consoeur,

Conformément à la procédure du traité de coopération judiciaire entre le duché du Poitou et le duché d’orléans, je vous fais parvenir une demande de suites.

bien à vous et cordialement,

Melisende, procureur de l'Orléanais
Orléans le 12 mai 1459

Citation :

Information à l’individu
Avocats : http://avokshaillons.forumsactifs.com/

Lois et grand coutumier orléanais : http://orleans.wikidot.com/

Fiche de l’individu :
https://2img.net/r/hpimg11/pics/595720Jaquebelburne.png
[Coop Orléans] Affaire Jacquebelburne vs Kevin63330 COUPABLE 595720Jaquebelburne

[Coop Orléans] Affaire Jacquebelburne vs Kevin63330 COUPABLE 595720Jaquebelburne

acte d'accusation

Votre Honneur,

Mesdames et messieurs,

Messire Jacqueberlburne comparait ce jour du 12 mai devant cette Cour afin de répondre de l’acte d’accusation de trouble à l’ordre public pour brigandage
Voici .les faits qui nous amènent ce jour en ce tribunal
Messire Kevin de la Bruissière dict Kevin63330, officier royal, s’est fait brigander dans la nuit du 30 avril au 1er mai 1459.
Il a alors le jour même envoyé une missive à dame Kalimalice, prévôt Orléanais, pour déposer plainte. Je vous en fais lecture :
bonjour Kali,

J'ai été racketté cette nuit sur le chemin entre Orleans et le Noeud juste après Blois.

01-05-2011 04:05 : Vous avez été racketté par Jacquebelburne .

J'ai perdu environ 80 écus 1 miches de pain et un sac de maïs.

Je voyage en compagnie de Dame Silverser qui a été aussi victime de se racket.

Ne connaissant pas trop ce qu'il faut te fournir comme preuve pour le racket je reste bien sur a disposition si tu as besoin d'informations complémentaires.

Kevin de la Bruissière dict Kevin60330

Dès réception de sa plainte, le dossier a été confié à dame Alienor28, pour un complément d’enquête.
La victime lui a fait parvenir une autre missive, apportant des éléments supplémentaires, pour le moins négligeables et dont je vous fais lecture
Bonsoir Alienor,

Ayant déjà prévenu le prévôt Kalimalice je t'envoi une copie de la gravure de ce qu'il s'est passé la nuit dernière.

https://2img.net/r/ihimizer/i/preuvesracketachats.jpg/

Je peux ce soir dire l'endroit exact du racket il s'agit du noeud juste après Blois.

Je peux également ce soir dire le nom du racketteur car il se trouve dans mon groupe et au moment de le rejoindre il m'a donné son nom se présentant comme Jacquelburne.

Sa description : homme portant des bottes noir, casque noir, manteau noir, chemise et pantalon gris et portant une épée à la ceinture c'est hélas tout ce que je peux donner comme description.

Puissiez punir cet homme de s'être attaqué à un officier royal.

Amicalement.

Kevin de la Bruissière dict Kevin60330
Adjoint au prévôt de l'hostellerie royale
Prévôt de la Grande Maison d'Airain
Garde Royal

Selon le livre 3 du droit pénal du grand coutumier

Se rend coupable de Trouble à l’ordre public
Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d’une cité de l’Orléanais ou du duché d’Orléans
Toute personne se révoltant contre une mairie sans l’aval de la Chambre des Elus
Toute personne usant de la violence physique en taverne
Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ ou en faisant pression sur un élu ou un représentant de l’ordre de l’Orléanais
Toute personne usant de diffamation
Toute personne usant de la force afin de s’octroyer les possessions d’autrui (racket)
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit

Je tiens à informer la cour que cet individu a déjà été reconnu coupable pour un même délit dans le duché du Bourbonnais Auvergne le 13 mars 1459 ;
Selon le grand coutumier, toute récidive expose l’accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu’il a commis à s’accroître d’un rang.

Messire Jacquebelburne, je vous accuse de trouble à l’ordre public pour brigandage avec récidive.

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat.

http://avokshaillons.forumsactifs.com/

Sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier

http://orleans.wikidot.com/

Votre honneur, mesdames, messieurs, vous trouverez les preuve complémentaires versées au dossier. je laisse maintenant la parole à la défense.

https://2img.net/r/ihimizer/i/preuvesracketachats.jpg/

melisende560, procureur orléanais
le 12 mai 1459

J'ai demandé à ce que cette personne soit recherchée par nos policiers et douaniers, grâce à Messire Theudrik et au Chancelier pour connaitre la teneur du traité avec l'Orléans, s'il y en a un.

Citation :: Expéditeur : Melisende560
Date d'envoi : 12/05/2011 - 08:49:31
Titre : coop judiciaire jaquebelburne
]bonjour chère consoeur

je vous ai fait parvenir une demande d'acceptation par mp halle (forum)

auriez vous l'amabilité de me dire si vous acceptez le courrier, je vous transmets également l'acte d'accusation que vous pourrez mettre au tribunal ; Vous voudrez bien me tenir au courant.

bien à vous

melisende, procureur de l'orléanais

Citation :: Bonjour Chère Consoeur,

J'accuse à ce jour réception de votre demande de coopération judiciaire.

Ne sachant si votre homme est parmi nous, j'ai demandé à notre Prévôt de le rechercher et de le surveiller de près le temps d'avoir une réponse de notre Chancelier concernant le traité qui lierait nos deux provinces.

Dès que j'ai ces informations et si rien ne vient entraver cette affaire, je me mettrai à la disposition de votre cour pour que votre justice soit faite.

Dans cette attente,

Je vous prie d'agréer, Dame Melisende, mes plus sincères salutations.

Béatrice Madeleine dite Bettym
Procureur du Poitou.

Un Xedar qui passait par là en profita pour renseigner le procureur poitevin sur le traité avec l'orléanais.

Bonjour,
Avec l'Orl&ans nous avons un traité de coopération judiciaire mais qui date de 1454 et dont tout les signataires, témoins pour le Potou ne sont hélas plus de ce monde.

Spoiler:

Citation :: TRAITE DE COOPERATION JURIDIQUE entre Orléans et Poitou

A tous ceux qui verront cette présente lettre,

Nous les hautes Autorités Comtales de Poitou,
Nous les hautes Autorités Ducales d' Orléanais,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos deux peuples,
Désireux de nouer des relations favorisant une entraide dans des secteurs de plus en plus nombreux,
Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans un de nos Comtés et serait susceptible de perturber la bonne entente entre nos deux peuples,

Avons décidé le traité suivant :

Article I: Dispositions préalables:

1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc/Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.
3. Tout délit commis dans le Duché, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être poursuivi comme récidive.
4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle non bis in idem, un individu condamné par l’une des Cour ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.

Article II: Procédure judiciaire à adopter:

1.a. Les Conseils Comtaux/Ducaux sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loy et qui se réfugie sur le territoire des Comtés/Duchés liés par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de poursuites.
1.b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal/Ducal requérrant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressé au Conseil Comtal/Ducal requis.
2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante fournira au procureur du Duché/Comté requis l'Acte d'Accusation.
3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.
4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Comtés/Duchés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence. Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties liées par ce traité.

Article III: Dispositions finales

1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux Conseils
2. Le présent Traité est bilatéral et n’est point ouvert à l’adhésion de province tierce.
3. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidé par consentement mutuel
4. Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvé.

Article IV: De l'annulation du traité

1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante
1.a. Une missive du Duc/Comte sera adressée à l'autre Duc/Comte. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
1.b. L'annulation ne stoppera pas les procédures en cours dans l'un ou l'autre Comté et jugement sera rendu.
2. Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les Comtés/Duchés liés par ce traité.

Signé au Château d'Orléans, Le huitiéme jour du moy de novembre 1454,

Au nom du Comté du Poitou :
- Lockarius Abélard d’Ambre, comte du Poitou
- Haverocq Chénaneguène, Chambellan du Poitou
- Stannis, Ambassadeur du Poitou en Orléanais

Au nom du Duché d'Orléans :
- Corouine , Duchesse d'Orléans
- Johandumoulin , Chambellan d'Orléans

Merci pour votre réponse.

J'ouvre donc le procès au nom du Duché d'Orléans

Doublon effacé à la demande de l'auteur
**admin**

Acte d'accusation a écrit:: *Bettym avait été contactée pour un procès en coopération judiciaire. Après s'être informée de la présence du prévenu au Poitou et avoir consulté le traité signé entre l'Orléans et le Poitou, elle s'avança devant la Juge Oane de Surgère.*

Ma Dame le Juge,
Le Duché d'Orléans, conformément au traité de coopération judiciaire signé le 8 novembre 1454 entre nos deux provinces, nous a fait parvenir l'acte d'accusation suivant concernant Sieur Jacquebelburne dont voici la teneur.

*Elle déroula le parchemin et le lut à voix haute et claire*

"Votre Honneur,

Mesdames et messieurs,

Messire Jacqueberlburne comparait ce jour du 12 mai devant cette Cour afin de répondre de l’acte d’accusation de trouble à l’ordre public pour brigandage
Voici .les faits qui nous amènent ce jour en ce tribunal
Messire Kevin de la Bruissière dict Kevin63330, officier royal, s’est fait brigander dans la nuit du 30 avril au 1er mai 1459.
Il a alors le jour même envoyé une missive à dame Kalimalice, prévôt Orléanais, pour déposer plainte. Je vous en fais lecture :
bonjour Kali,

J'ai été racketté cette nuit sur le chemin entre Orleans et le Noeud juste après Blois.

01-05-2011 04:05 : Vous avez été racketté par Jacquebelburne .

J'ai perdu environ 80 écus 1 miches de pain et un sac de maïs.

Je voyage en compagnie de Dame Silverser qui a été aussi victime de se racket.

Ne connaissant pas trop ce qu'il faut te fournir comme preuve pour le racket je reste bien sur a disposition si tu as besoin d'informations complémentaires.

Kevin de la Bruissière dict Kevin60330

Dès réception de sa plainte, le dossier a été confié à dame Alienor28, pour un complément d’enquête.
La victime lui a fait parvenir une autre missive, apportant des éléments supplémentaires, pour le moins négligeables et dont je vous fais lecture
Bonsoir Alienor,

Ayant déjà prévenu le prévôt Kalimalice je t'envoi une copie de la gravure de ce qu'il s'est passé la nuit dernière.

https://2img.net/r/ihimizer/i/preuvesracketachats.jpg/

Je peux ce soir dire l'endroit exact du racket il s'agit du noeud juste après Blois.

Je peux également ce soir dire le nom du racketteur car il se trouve dans mon groupe et au moment de le rejoindre il m'a donné son nom se présentant comme Jacquelburne.

Sa description : homme portant des bottes noir, casque noir, manteau noir, chemise et pantalon gris et portant une épée à la ceinture c'est hélas tout ce que je peux donner comme description.

Puissiez punir cet homme de s'être attaqué à un officier royal.

Amicalement.

Kevin de la Bruissière dict Kevin60330
Adjoint au prévôt de l'hostellerie royale
Prévôt de la Grande Maison d'Airain
Garde Royal

Selon le livre 3 du droit pénal du grand coutumier

Se rend coupable de Trouble à l’ordre public
Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d’une cité de l’Orléanais ou du duché d’Orléans
Toute personne se révoltant contre une mairie sans l’aval de la Chambre des Elus
Toute personne usant de la violence physique en taverne
Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ ou en faisant pression sur un élu ou un représentant de l’ordre de l’Orléanais
Toute personne usant de diffamation
Toute personne usant de la force afin de s’octroyer les possessions d’autrui (racket)
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit

Je tiens à informer la cour que cet individu a déjà été reconnu coupable pour un même délit dans le duché du Bourbonnais Auvergne le 13 mars 1459 ;
Selon le grand coutumier, toute récidive expose l’accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu’il a commis à s’accroître d’un rang.

Messire Jacquebelburne, je vous accuse de trouble à l’ordre public pour brigandage avec récidive.

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat.

http://avokshaillons.forumsactifs.com/

Sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier

http://orleans.wikidot.com/

Votre honneur, mesdames, messieurs, vous trouverez les preuve complémentaires versées au dossier. je laisse maintenant la parole à la défense.

https://2img.net/r/ihimizer/i/preuvesracketachats.jpg/

melisende560, procureur orléanais
le 12 mai 1459"

*Une fois l'acte fini, elle se tourna vers l'accusé.*

Sieur Jacquebelburne, nous vous laissons la parole afin de vous expliquer sur ces accusations.

Citation :: Bonjour Chère Consoeur,

Je vous confirme par la présente que le procès Jacquebelburne vient d'être ouvert.

J'espère qu'il ne prendra pas la fuite. En tout cas, il est sous surveillance.

Je vous souhaite bonne journée et vous tiens au courant de la suite des événements.

Cordialement
Béatrice Madeleine dite Bettym
Procureur du Poitou.

1re plaidoirie a écrit:: bien le bonjour
je viens répondes de ce que l'ont m'accuse,alors pour faire court oui j'avoue avoir bin bu plus que soif ce jour la et peut être que j'ai malmené ce monsieur car j'étais tellement ivre que je me souviens de rien en fait par contre le lendemain me suis réveillé avec a peine 20 écus sur moi et un crouton de pain.
voila si vous pouviez ne pas être trop sévère avec moi qui ne suis qu'un pauvre vagabond sans le sou!!
en vous remercient par avance pour votre indulgence

Spoiler:

J'envoie la copie de la 1re plaidoirie à Dame Melisende.

parfait !
vostre sens de l'organisation me fait beaucoup de bien et ca accelère grandement la procédure procureur Bettym.

Merci ! Tant que je peux aider, je le fais ! Smile

Citation :: De: Melisende560
A: Bettym
Posté le: 15 Mai 2011 16:46
Sujet: réquisitoire jaquebelburne top brigandage coop
votre Honneur

messire Jaquebelburne ne nie pas avoir agressé messire Kevin de la Bruissière dict Kevin63330 ; Seulement faire passer cette agression et le vol de ce que possédait la victime sous le fait qu'il était sous l'emprise de l'alcool est encore plus pitoyable

la victime est formelle, il s'agit bien de messire Jaquebelburne qui lui a dérobé 1 pain, 1 maïs et 80 écus et non comme le prétend cet individu juste un pain et 20 écus ! La victime l'a bien reconnu puisque le prévenu s'est même permis d'intégrer son groupe et lui donner son nom.

Quand le prévenu nous demande, je le cite "voila si vous pouviez ne pas être trop sévère avec moi qui ne suis qu'un pauvre vagabond sans le sou!", j'ai presque envie d'en sourire votre Honneur !

je rappelle à la Cour que ce messire est un récidiviste , pour preuve le procès qu'il a eu en Bourbonnais-Auvergne pour brigandage et pour lequel il a été reconnu coupable le 13 mars 1459. Il n'est point un pauvre vagabond mais un vil individu qui écume les chemins pour brigander de paisibles voyageurs.

Votre honneur, on ne peut laisser un tel individu, à poursuivre dans cette voie.
C'est pourquoi au vu de sa récidive, du fait qu'il se soit attaqué à messire Kevin de la Bruissière dict Kevin63330, officier royal, je requière à son encontre une peine de prison ferme de 6 jours.

Je vais faire part du réquisitoire de l'Orléans. Smile

au tribunal.

Après la seconde plaidoirie il me semble que vous devez vous mettre en contact avec le juge de l'Orléans d'après le traité signé. Je demanderai à Dame Melisende quel est-il afin que l'on ne fasse pas trainer cette affaire qui ne nous regarde pas trop. Wink

Réquisitoire a écrit:: *Il n'avait fallu que quelques jours pour les messagers se mettent en branle et que les courriers fusent de part et d'autres. Quelques jours pour que le Procureur de l'Orléans remette le réquisitoire qu'il comptait donner.

L'affaire était entendue, il fallait rappeler le prévenu pour qu'il puisse répondre à ce que Dame Melisende requêrait.*

Ma Dame le Juge, Sieur Jacquebelburne,
Voici ce que demande le procureur de l'Orléans.

*Bettym déroula le parchemin et le lut à voix haute et claire*

"votre Honneur

messire Jaquebelburne ne nie pas avoir agressé messire Kevin de la Bruissière dict Kevin63330 ; Seulement faire passer cette agression et le vol de ce que possédait la victime sous le fait qu'il était sous l'emprise de l'alcool est encore plus pitoyable

la victime est formelle, il s'agit bien de messire Jaquebelburne qui lui a dérobé 1 pain, 1 maïs et 80 écus et non comme le prétend cet individu juste un pain et 20 écus ! La victime l'a bien reconnu puisque le prévenu s'est même permis d'intégrer son groupe et lui donner son nom.

Quand le prévenu nous demande, je le cite "voila si vous pouviez ne pas être trop sévère avec moi qui ne suis qu'un pauvre vagabond sans le sou!", j'ai presque envie d'en sourire votre Honneur !

je rappelle à la Cour que ce messire est un récidiviste , pour preuve le procès qu'il a eu en Bourbonnais-Auvergne pour brigandage et pour lequel il a été reconnu coupable le 13 mars 1459. Il n'est point un pauvre vagabond mais un vil individu qui écume les chemins pour brigander de paisibles voyageurs.

Votre honneur, on ne peut laisser un tel individu, à poursuivre dans cette voie.
C'est pourquoi au vu de sa récidive, du fait qu'il se soit attaqué à messire Kevin de la Bruissière dict Kevin63330, officier royal, je requière à son encontre une peine de prison ferme de 6 jours."

* Elle enroula le document et se tourna vers l'accusé. *

Sieur... Nous vous laissons la parole. Le verdict sera rendu plus tard en collaboration avec les juges d'Orléans et du Poitou.

Courrier envoyé ce jour : 17 mai 1459

Attente de Plaidoirie a écrit:: Sieur Jacquebelburne,

Vous n'êtes pas sans savoir que vous avez un procès sur les bras.

Le réquisitoire a été donné et nous attendons avec impatience votre dernière plaidoirie.

Si vous ne pouvez vous déplacer jusqu'à la salle, je vous donne copie des minutes du réquisitoire en suivant.

Dans le cas où vous souhaiteriez y répondre, je vous laisse 48 heures à dater de ce jour pour me faire parvenir votre dernière plaidoirie en son absence, je considèrerai que vous ne souhaitiez plus vous défendre et en informerai les juges pour que le procès se termine.

Dans l'attente de vous lire, je vous prie d'agréer, Sieur, mes sincères salutations.

Béatrice Madeleine dite Bettym
Procureur du Poitou

_____________________________________________

*Il n'avait fallu que quelques jours pour les messagers se mettent en branle et que les courriers fusent de part et d'autres. Quelques jours pour que le Procureur de l'Orléans remette le réquisitoire qu'il comptait donner.

L'affaire était entendue, il fallait rappeler le prévenu pour qu'il puisse répondre à ce que Dame Melisende requêrait.*

Ma Dame le Juge, Sieur Jacquebelburne,
Voici ce que demande le procureur de l'Orléans.

*Bettym déroula le parchemin et le lut à voix haute et claire*

"votre Honneur

messire Jaquebelburne ne nie pas avoir agressé messire Kevin de la Bruissière dict Kevin63330 ; Seulement faire passer cette agression et le vol de ce que possédait la victime sous le fait qu'il était sous l'emprise de l'alcool est encore plus pitoyable

la victime est formelle, il s'agit bien de messire Jaquebelburne qui lui a dérobé 1 pain, 1 maïs et 80 écus et non comme le prétend cet individu juste un pain et 20 écus ! La victime l'a bien reconnu puisque le prévenu s'est même permis d'intégrer son groupe et lui donner son nom.

Quand le prévenu nous demande, je le cite "voila si vous pouviez ne pas être trop sévère avec moi qui ne suis qu'un pauvre vagabond sans le sou!", j'ai presque envie d'en sourire votre Honneur !

je rappelle à la Cour que ce messire est un récidiviste , pour preuve le procès qu'il a eu en Bourbonnais-Auvergne pour brigandage et pour lequel il a été reconnu coupable le 13 mars 1459. Il n'est point un pauvre vagabond mais un vil individu qui écume les chemins pour brigander de paisibles voyageurs.

Votre honneur, on ne peut laisser un tel individu, à poursuivre dans cette voie.
C'est pourquoi au vu de sa récidive, du fait qu'il se soit attaqué à messire Kevin de la Bruissière dict Kevin63330, officier royal, je requière à son encontre une peine de prison ferme de 6 jours."

* Elle enroula le document et se tourna vers l'accusé. *

Sieur... Nous vous laissons la parole. Le verdict sera rendu plus tard en collaboration avec les juges d'Orléans et du Poitou.

Citation :: Expéditeur : Jacquebelburne
Date d'envoi : 17/05/2011 - 20:52:32
Titre : Re: Attente de Plaidoirie
bonjour dame le proc
6 jours de geôle vous êtes dur mais bon ma foi ne dit on pas la prison est dur mais la gamelle est sur au moins j'aurais un guignon de pain a manger chaque jour passé dans vos murs si gris et humide pour un sans le sou comme moi ceci dit, pour le messire kevin je persiste me suis réveillé avec 20 écus et non 80 écus comme il prétend !!!
bref a votre guise je n'est rien d'autre a ajouté .
la belle journée a vous
Jacquebelburne
"dicte le gros Jack ou la baleine c'est selon"

Citation :: Sieur Jacquebelburne,

Je viens de recevoir votre pli et me demandais si c'était votre plaidoirie.

Auriez-vous l'amabilité de me confirmer au non si ma supposition est juste ? Dans la négative, pourriez-vous me faire part de votre dernière plaidoirie afin que je la transmette au Procureur de l'Orléans qui est en charge de votre dossier ?

Je vous en saurai gré.

Cordialement
Béatrice Madeleine dite Bettym
Procureur du Poitou.

Citation :: Expéditeur : Melisende560
Date d'envoi : 20/05/2011 - 09:23:48
Titre : coop judiciaire jaquebelburne
chère consoeur

en date du 15 mai, je vous ai transmis le réquisitoire via mp halle, concernant le procès de messire Jaquebelburne.

Pourriez vous m'indiquer l'avancement de celui-ci et si notre juge peut vous transmettre son verdict.

Dans l'attente, bien à vous

melisende, procureur du duché de l'Orléanais

Citation :: De: Bettym
A: Melisende560
Posté le: 20 Mai 2011 21:39
Sujet: Re: réquisitoire jaquebelburne top brigandage coop
Citation:
Bonsoir,

J'attendais une confirmation de dernière plaidoirie de Sieur Jaquebelburne mais en vain.

Je pense que ce dernier a pris la poudre d'escampette après avoir vu votre réquisitoire.

Je vous transmets donc les échanges épistoliers que nous avons eu afin que vous puissiez les remettre à votre juge.

Je sais que par le traité votre juge et le notre devront se mettre en rapport pour une sentence équitable si vous décidiez d'une condamnation. Or, il s'avère que, dans quelques jours, nous changerons de conseil. Je ne serait plus votre procureur référent mais je vous informerai de son nom dès que j'en saurai plus et si vous n'avez pas donné un verdict entre temps.

Je vous souhaite une bonne soirée et au plaisir de vous croiser un de ses jours.

Cordialement
Béatrice Madeleine dite Bettym
Procureur du Poitou

J'ai bien entendu envoyé tous les courriers à Dame Melisende. (sur le forum officiel)

Ma Dame le Juge, il faut passer la dernière plaidoirie de la défense. Je pense que cet homme a quitté le Poitou et ne reviendra pas juste pour nos beaux yeux.

De plus, il faudra prendre contact si ce n'est déjà fait avec le juge d'Orléans pour savoir quelle sentence vous consentirez tous les deux.

Dans le cas où cette affaire dure un peu plus longtemps, votre successeur, si vous n'êtes plus juge, devra également prendre contact avec l'Orléans afin de clore cette affaire au plus vite.

Verdict a écrit:: *Après un long délibéré, le juge rentra dans la salle d�audience et fit lever les présents. Après avoir jeté un coup d��il aux différents intervenants, il s�assit, réclama le silence et prit ses notes :*

Messire Jacquebelburne,

Vu les textes de loi du duché d�Orléans concernant la possession des biens d�autrui et le délit de brigandage,

Attendu que l�accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions, en recueillant plus particulièrement le témoignage de la victime, Messire de la Bruissière dict Kevin63330, récit circonstancié décrivant sans équivoque votre comportement délictuel,

Attendu que vous avez ainsi usé de la force pour vous emparer des biens de la victime,

Attendu qu�en conséquence, vous avez commis le délit de trouble à l�ordre public pour brigandage dans la nuit du 30 avril au 1er mai 1459,

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s�en prenant aux biens et à l�intégrité physique de nos justiciables,

Attendu que votre défense est pour le moins légère et en tout cas, aucunement de nature à vous exonérer du délit qui vous est imputable, ni de vous attribuer quelconque circonstance atténuante,

Attendu que l�accusation a rapporté que vous aviez déjà été reconnu coupable et condamné pour un même délit dans le duché du Bourbonnais-Auvergne, le 13 mars 1459,

Attendu selon notre grand coutumier, que toute récidive expose l�accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu�il a commis à s�accroître d�un rang,

Nous, Islington, juge d�Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 6 jours de prison.

Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.

Gardes, veuillez emmener le condamné.

La séance est levée.

Orléans, le 29 mai de l�an de grasce 1459

Islington de la Neustrie
Juge d�Orléans

» [Coupable][Escr.] Némosis 29/07/1457 [coop. jud.]
» [Tentative de révolte, coop jud] Florian9 (13/9/58) Coupable
» [coupable] [brigandage] Lord_neo (4/03/1457) (coop Limousin)
» [Brigandage] Sysko (Coop judiciaire Normandie) COUPABLE
» [brigandage]Tignace Nuit du 24/01 au 25/01/1463 (Coop?) NON COUPABLE