[Coupable][Escr.] Némosis 29/07/1457 [coop. jud.]

transmission de l'état d'avancement du procès a Bourguignon de Sorel, Procureur d'Orléans :

Citation :

Bonsoir,

Je voulais vous contacter justement au sujet de ce procès... vous m'avez pris de court et c'est tant mieux, ainsi je me force a traiter ce dossier tout de suite ^^

Voici donc les différents éléments du procès :

******************
Acte d'accusation
******************
Nous Daien procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Jehan, notre comte bien aimé, et du Duché d�Orléans, ceci par le traité de coopération judiciaire du 8 novembre 1454 entre le Poitou, et Orléans, accusons Messire némosis en ce 31 juillet 1457, d'escroquerie volontaire envers la mairie de Montargis le 29 juillet dernier.
Affaire suivie d�Orléans par : Le Procureur Bourguignon de Sorel, Et le Juge Diane de Chéroy

Rappel du traité du 8 novembre 1454 :

TRAITE DE COOPERATION JURIDIQUE entre Orléans et Poitou

A tous ceux qui verront cette présente lettre,

Nous les hautes Autorités Comtales de Poitou,
Nous les hautes Autorités Ducales d' Orléanais,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos deux peuples,
Désireux de nouer des relations favorisant une entraide dans des secteurs de plus en plus nombreux,
Conscients que l�impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans un de nos Comtés et serait susceptible de perturber la bonne entente entre nos deux peuples,

Avons décidé le traité suivant :

Article I: Dispositions préalables:

1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc/Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.
3. Tout délit commis dans le Duché, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être poursuivi comme récidive.
4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle non bis in idem, un individu condamné par l�une des Cour ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l�autre Cour.

Article II: Procédure judiciaire à adopter:

1.a. Les Conseils Comtaux/Ducaux sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loy et qui se réfugie sur le territoire des Comtés/Duchés liés par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de poursuites.
1.b. Cette demande prend la forme d�un acte motivé du Conseil Comtal/Ducal requérrant ou de son émissaire, exposant l�identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressé au Conseil Comtal/Ducal requis.
2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante fournira au procureur du Duché/Comté requis l'Acte d'Accusation.
3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.
4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Comtés/Duchés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence. Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties liées par ce traité.

Article III: Dispositions finales

1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l�échange des consentements, exprimés au terme d�un débat et d�un vote des deux Conseils
2. Le présent Traité est bilatéral et n�est point ouvert à l�adhésion de province tierce.
3. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidé par consentement mutuel
4. Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvé.

Article IV: De l'annulation du traité

1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante
1.a. Une missive du Duc/Comte sera adressée à l'autre Duc/Comte. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
1.b. L'annulation ne stoppera pas les procédures en cours dans l'un ou l'autre Comté et jugement sera rendu.
2. Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les Comtés/Duchés liés par ce traité.

Signé au Château d'Orléans, Le huitiéme jour du moy de novembre 1454,

Au nom du Comté du Poitou :
- Lockarius Abélard d�Ambre, comte du Poitou
- Haverocq Chénaneguène, Chambellan du Poitou
- Stannis, Ambassadeur du Poitou en Orléanais



Au nom du Duché d'Orléans :
- Corouine , Duchesse d'Orléans
- Johandumoulin , Chambellan d'Orléans


Rappel des lois du Duché d'Orléans

( Grand Coutumier d'Orléans
Livre III: du Droit Pénal
Article XIX :
L'escroquerie:

Se rend coupable d'Escroquerie toute personne dont l'intention est de nuire à la bonne conduite des affaires économiques de la cité. )

Ainsi donc le Sir Nemosis qui se trouve devant nous est accusé d'escroquerie envers la municipalité de Montargis. En effet malgré les interdictions du maire de Montargis et de la maréchaussée de vendre ses produits cet homme a eu l'audace de le faire et ce, sans s'acquitter de la taxe de 100 écus pour les Marchants Ambulants.

En voici une preuve, fourni par le procureur orléanais :
https://2img.net/r/ihimizer/img269/7940/nemosis.png

Sir Némosis, vous pouvez faire appel à un avocat.

Daien, procureur du Poitou


**********************************
Première plaidoirie de la défense
**********************************
Monsieur le juge,
Je persiste à penser que le maire de Montargis se réveille bien tard. En tant que MA depuis quelques temps, je ne peux me permettre de me mettre à dos les maires des communes que je traverse. Que ce soit Pano, Mylandra, vendettal, fayom, missjones et plein d'autres tous vous dirons que je demande l'autorisation et ne sature jamais les marchés. En revanche, je ne peux répondre pour l'impéritie de certains maires qui pratiquent des taxes exhorbitantes pour le libre commerce et par ailleurs ne répondent pas dans un délai raisonnable à mes demandes d'autorisation. Il m'apparait incroyable que l'on m'accuse d'escroquerie pour quelques légumes vendu au prix du marché il a plus de deux mois. Mes clients ne se sont pas plein et les quantités vendues comme vous vous en rendez compte sont parfaitement négligeable. Par ailleurs l'accusation peut elle prouver qu'elle m'avait envoyé une lettre de non autorisation. Je dois dire que cette affaire datant de deux ou trois mois je pense que dans votre grande sagesse vous comprendrez aisément que je ne me souviens pas de cette lettre de refus et que par ailleurs j'ai du subir entre temps les vicissitudes de la guerre en Champagne et en Bourgogne pour sauver le mandat qu'y m'a été confié. Faisant confiance à votre sagacité et votre expérience j'ose espéré une issue clémente à cette affaire.

Cordialement

Nemo

**************
Pas de témoin
**************

Si vous avez un ou plusieurs témoignages a apporter merci de me les faire suivre,

Et j'attends maintenant de votre part le réquisitoire qui ne m'a en effet pas été transmis.

Dans l'attente de vous lire,

Respectueusement,

Xavix de Beaurepaire
Procureur du Poitou

L'accusé étant en voyage, il m'a fait parvenir sa dernière plaidoirie.

Citation :

Expéditeur : Nemosis
Date d'envoi : 2009-08-26 12:25:36

Messieurs les juges
excusez mon retard à vous répondre mais je me trouvais ces derniers jours dans un monastère afin de prier Aristote.
Comme je l'ai déjà expliqué je dois me conformer aux lois des duchés et comtés que je traverse. Les deux témoins que j'ai demandé vous l'aurons sans doute confirmé. En aucun cas je n'aie fuis l'Orléanais. Je poursuivais ma mission pour le compte de la ville de Saint Brieuc. Et par Aristote avec les guerres qui étaient en cours celle ci ne m'était pas facile.
Je pense que comme la majorité des MA nous prenons des risques pour un salaire le plus souvent misérable loin de notre famille. Que par ailleurs nous permettons le commerce en apportant des denrées à certaines villes qui en manque et en achetant des surplus. Alors ce procès me parait particulièrement fallacieux d'autant que Monsieur le maire ne peux présenter de preuve de son refus. Je maintiens donc que dans le bénéfice du doute et dans votre grande sagesse vous ne manquerez pas de débouter Monsieur le maire de Montargis de sa demande.
Quoiqu'il en soit je suis prêt s'il le souhaite à racheter les légumes vendus lors de mon prochain passage en signe d'apaisement. Mais de grace laissez les MA honnéte travailler sinon le commerce dans le royaume dépérira et les villes en seront les premières victimes.

Cordialement

Nemosis

Courrier envoyé à la juge orléanaise pour qu'elle me propose un verdict. Je lui ai transmis les minutes du procès et les lois en vigueur au Poitou quant à cette affaire d'escroquerie: le passage de la coutume ainsi que le décret de la comtesse Olivyaa du 22 avril 1457.

Condamné à 2 jours de prison et 25 écus d'amende.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Après concertation et accord avec la Juge d'Orléans, la Baronne Diane de Cheroy, voici le verdict qu'elle prononce:

"Après avoir lu la déposition du prévenu,

Nous Diane. de Cheroy juge d'Orléans, suivons le procureur dans sa demande.
En conséquence le prévenu est condamné à 2 jours dans les geôles
et à 25 écus d'amende.
Jugement rendu ce jour 30 aout de l'an de grâce 1457"

Que le sieur Némosis soit heureux de la bonté de ses juges, qui subit alors une peine ne dépassant pas la taxe qu'il aurait dû payer.

Tel est le jugement rendu par Son Infinie Grandeur Faooeit de Surgères, Comte de Saintonge et d'Oléron, et Baron de Luçon, le trente août de l'an 1457.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 25 écus.

Acte d'accusation
Nous Daien procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Jehan, notre comte bien aimé, et du Duché d�Orléans, ceci par le traité de coopération judiciaire du 8 novembre 1454 entre le Poitou, et Orléans, accusons Messire némosis en ce 31 juillet 1457, d'escroquerie volontaire envers la mairie de Montargis le 29 juillet dernier.
Affaire suivie d�Orléans par : Le Procureur Bourguignon de Sorel, Et le Juge Diane de Chéroy

Rappel du traité du 8 novembre 1454 :

TRAITE DE COOPERATION JURIDIQUE entre Orléans et Poitou

A tous ceux qui verront cette présente lettre,

Nous les hautes Autorités Comtales de Poitou,
Nous les hautes Autorités Ducales d' Orléanais,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos deux peuples,
Désireux de nouer des relations favorisant une entraide dans des secteurs de plus en plus nombreux,
Conscients que l�impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans un de nos Comtés et serait susceptible de perturber la bonne entente entre nos deux peuples,

Avons décidé le traité suivant :

Article I: Dispositions préalables:

1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc/Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.
3. Tout délit commis dans le Duché, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être poursuivi comme récidive.
4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle non bis in idem, un individu condamné par l�une des Cour ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l�autre Cour.

Article II: Procédure judiciaire à adopter:

1.a. Les Conseils Comtaux/Ducaux sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loy et qui se réfugie sur le territoire des Comtés/Duchés liés par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de poursuites.
1.b. Cette demande prend la forme d�un acte motivé du Conseil Comtal/Ducal requérrant ou de son émissaire, exposant l�identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressé au Conseil Comtal/Ducal requis.
2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante fournira au procureur du Duché/Comté requis l'Acte d'Accusation.
3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.
4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Comtés/Duchés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence. Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties liées par ce traité.

Article III: Dispositions finales

1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l�échange des consentements, exprimés au terme d�un débat et d�un vote des deux Conseils
2. Le présent Traité est bilatéral et n�est point ouvert à l�adhésion de province tierce.
3. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidé par consentement mutuel
4. Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvé.

Article IV: De l'annulation du traité

1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante
1.a. Une missive du Duc/Comte sera adressée à l'autre Duc/Comte. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
1.b. L'annulation ne stoppera pas les procédures en cours dans l'un ou l'autre Comté et jugement sera rendu.
2. Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les Comtés/Duchés liés par ce traité.

Signé au Château d'Orléans, Le huitiéme jour du moy de novembre 1454,

Au nom du Comté du Poitou :
- Lockarius Abélard d�Ambre, comte du Poitou
- Haverocq Chénaneguène, Chambellan du Poitou
- Stannis, Ambassadeur du Poitou en Orléanais



Au nom du Duché d'Orléans :
- Corouine , Duchesse d'Orléans
- Johandumoulin , Chambellan d'Orléans


Rappel des lois du Duché d'Orléans

( Grand Coutumier d'Orléans
Livre III: du Droit Pénal
Article XIX :
L'escroquerie:

Se rend coupable d'Escroquerie toute personne dont l'intention est de nuire à la bonne conduite des affaires économiques de la cité. )

Ainsi donc le Sir Nemosis qui se trouve devant nous est accusé d'escroquerie envers la municipalité de Montargis. En effet malgré les interdictions du maire de Montargis et de la maréchaussée de vendre ses produits cet homme a eu l'audace de le faire et ce, sans s'acquitter de la taxe de 100 écus pour les Marchants Ambulants.

En voici une preuve, fourni par le procureur orléanais :
https://2img.net/r/ihimizer/img269/7940/nemosis.png

Sir Némosis, vous pouvez faire appel à un avocat.

Daien, procureur du Poitou

Première plaidoirie de la défense
Monsieur le juge,
Je persiste à penser que le maire de Montargis se réveille bien tard. En tant que MA depuis quelques temps, je ne peux me permettre de me mettre à dos les maires des communes que je traverse. Que ce soit Pano, Mylandra, vendettal, fayom, missjones et plein d'autres tous vous dirons que je demande l'autorisation et ne sature jamais les marchés. En revanche, je ne peux répondre pour l'impéritie de certains maires qui pratiquent des taxes exhorbitantes pour le libre commerce et par ailleurs ne répondent pas dans un délai raisonnable à mes demandes d'autorisation. Il m'apparait incroyable que l'on m'accuse d'escroquerie pour quelques légumes vendu au prix du marché il a plus de deux mois. Mes clients ne se sont pas plein et les quantités vendues comme vous vous en rendez compte sont parfaitement négligeable. Par ailleurs l'accusation peut elle prouver qu'elle m'avait envoyé une lettre de non autorisation. Je dois dire que cette affaire datant de deux ou trois mois je pense que dans votre grande sagesse vous comprendrez aisément que je ne me souviens pas de cette lettre de refus et que par ailleurs j'ai du subir entre temps les vicissitudes de la guerre en Champagne et en Bourgogne pour sauver le mandat qu'y m'a été confié. Faisant confiance à votre sagacité et votre expérience j'ose espéré une issue clémente à cette affaire.

Cordialement

Nemo

Réquisitoire de l'accusation
Pardon ? le Maire se réveille bien tard ?
Vous ne manquez pas d'audace !

Je signale quand même qu'avant de vous arrêter nous avons du contacter pas moins de 4 procureurs différents dans 4 provinces croyez vous réellement que se soit de la faute d'un de nos élus ?
Non c'est plutôt à cause de votre envie de vous éloigner de l'Orléanais que ce procès arrive si tard.

Il vous parait incroyable d'être en procès pour avoir vendu quelques légumes sur un marché soit mais pour moi ce qui me parait incroyable c'est que l'on puisse se permettre de mettre en vente des produits sans avoir eu l'accord du Maire en question et surtout après que la maréchaussée vous ai dit de les retirer, chose que vous nous aviez dit devoir faire ...

Maintenant pour les taxes exorbitantes comme vous dites sachez qu'elles existent depuis la création de notre Duché et qu'elles ont été mise en place par notre conseil, cela fait donc partie de la Coutume de l'Orléanais et en tant que Marchant Ambulant vous devez vous tenir au courant des coutumes des provinces que vous visitez et devez les respecter... chose ici qui n'a pas été fait...

Enfin vous voulez avoir la lettre de refus mais à quoi vous servira t elle ?
Vous nous dites ne plus vous rappeler de cette affaire qui date de plus de 2 mois et grâce à un morceau de papier vous serez en mesure de recouvrer la mémoire ?
De qui se moque t on ?
Qui nous prouve qu'une fois la lettre sous les yeux vous ne mentirez pas à cette Cour en prétextant ne l'avoir jamais reçu ?

Votre honneur il me semble clair que l'accusé fait preuve de mauvaise foi
Arguant de fausses excuses pour s'attirer la sympathie de la Cour.
Mais nous ne sommes pas dupe c'est pourquoi votre honneur je demande une peine de 2 jours de prison ainsi que 25 écus d'amende.

Dernière plaidoirie de la défense
Messieurs les juges
excusez mon retard à vous répondre mais je me trouvais ces derniers jours dans un monastère afin de prier Aristote.
Comme je l'ai déjà expliqué je dois me conformer aux lois des duchés et comtés que je traverse. Les deux témoins que j'ai demandé vous l'aurons sans doute confirmé. En aucun cas je n'aie fuis l'Orléanais. Je poursuivais ma mission pour le compte de la ville de Saint Brieuc. Et par Aristote avec les guerres qui étaient en cours celle ci ne m'était pas facile.
Je pense que comme la majorité des MA nous prenons des risques pour un salaire le plus souvent misérable loin de notre famille. Que par ailleurs nous permettons le commerce en apportant des denrées à certaines villes qui en manque et en achetant des surplus. Alors ce procès me parait particulièrement fallacieux d'autant que Monsieur le maire ne peux présenter de preuve de son refus. Je maintiens donc que dans le bénéfice du doute et dans votre grande sagesse vous ne manquerez pas de débouter Monsieur le maire de Montargis de sa demande.
Quoiqu'il en soit je suis prêt s'il le souhaite à racheter les légumes vendus lors de mon prochain passage en signe d'apaisement. Mais de grace laissez les MA honnéte travailler sinon le commerce dans le royaume dépérira et les villes en seront les premières victimes.

Cordialement

Nemosis

La défense a appelé Pano à la barre

La défense a appelé Mylandra à la barre