[installation illégale]Kohan(21/08/1459)[coupable]

Informations sur Kohan

Citation :

Né(e) le 22 Juillet 2011

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Village : Blois

Niveau : 1
Points de réputation : 7
Argent : 39

Kohan possède un elevage de cochons.

Dernière connexion le 21 Août 2011

Courrier envoyé

ben voilà il a été averti et il s'installe quand même!!! Je vous laisse "officier" cher prévôt!!
Merveille si tu veux bien modifier le titre stp
voici sa nouvelle fiche

Citation :

Informations sur Kohan

Né(e) le 22 Juillet 2011

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Niveau : 1
Points de réputation : 7
Argent : 54

Kohan ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 23 Août 2011

Parfait! Bon travail sergente

Je transmets à la procure.

Acte d'accusation : (procès lancé)

Citation :

Le 31 août 1459
Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Helena de Valombre
Procureur : Theudrik de Saint-Savin

Accusé : Kohan
Dernière adresse connue avant son installation illégale
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Village : Blois

Niveau et métier : (Niv1) Aucun

Nous, Theudrik de Saint-Savin, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 31 août 1459, le sieur Kohan de Trouble A l'Ordre Public pour ne pas avoir respecté l'interdiction de s'installer en Poitou sans autorisation comtale.

En effet, sur décret de Sa Grandeur la Comtesse Oane, nos frontières ont été fermées, en date du 9 juillet 1459, comme vous pourrez le voir sur la copie ici présente.

*** copie du décret de fermeture des frontières ***
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

Suite à l'entrée d'armées ennemis violant la souveraineté territoriale du Berry et donnant lieu à des annexions de territoires mais aussi des actes barbares commis contre nos frêres et alliés berrichons, nous annonçons dès ce jour la décision de fermer nos frontières à tout tourangeau, bourguignons et auvergnats

Qu'il soit su qu'à compter d'aujourd'hui, 9 juillet 1459, Tout citoyen de la Touraine, de la Bourgogne et du Bourbonnais Auvergne a interdiction de fouler le sol du Poitou. Ceux actuellement présents disposent d'un délai de 48 heures pour quitter nos terres. A partir du 11 juillet 1459, le Poitou ne garantira plus leur sécurité ni leur intégrité physique, et ce jusqu'à ce que le dernier soldat ennemi ait quitté le territoire berrichon. Puisse Aristote avoir pitié de ceux qui seront encore là, une fois le délai passé.

Le Poitou se désole que les honnêtes citoyens et les braves gens de ces duchés, subissent les conséquences des actes belliqueux de leurs régnants. Nous encourageons les citoyens pacifistes à faire pression sur leurs élus afin que chacun puisse enfin circuler librement sur les routes de France.

De plus, au vue de la menace grandissante sur le Poitou, nous déclarons pour Tout étranger hors-ponant l'interdiction de circuler et de séjourner dans la ville de Poitiers afin de garantir la sécurité de notre comté et de sa population.

A ce titre, tout ressortissant étranger voulant mettre les pieds à Poitiers doit au préalable en demander l’autorisation à Brisson (IG: Brisson.), Prévôt des maréchaux. Les étrangers hors-Ponant présents dans la capitale disposent d'un délai de 24 heures pour quitter les lieux.

Toute installation sur les terres du Poitou (changement de résidence IG) sera soumise a l'accord écrit du Prévôt ou du Comte durant cette période d'interdictions.

Toute personne manquant au présent décret se verra poursuivre pour trouble à l’ordre public ou toute personne tentant de franchir les frontières sans y avoir été autorisée, risquerait de connaître la force de nos armées.

De plus, des manœuvres militaires vont se tenir sur notre territoire. Nous invitons les poitevins à éviter les déplacements sur les routes durant les prochains jours.

Poitevin devant, jamais ne se rend !

Fait à Poitiers,
Le 9 juillet mille quatre cent cinquante-neuf,

Sa Grandeur Oane de Surgères,
Comtesse du Poitou.

*** FIN de copie du décret de fermeture des frontières ***

Votre Honneur, voici le dossier :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14415-installation-illegalekohan21-08-1459 ***

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique ici :

*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&start=435 ***

Je précise également que l'accusé a reçu plusieurs courriers de nos forces de l'ordre.

Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

La parole est à la défense.

(Je précise qu'il s'agit bien du décret comtal d'Oane puisqu'il s'est installé avant le décret de Jake en date du 28 août ^^)

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Je suis dsl, je ne savais pas qu'il fallait demander l'autorisation
pour s'installer. Je suis originaire de Blois, du Duché d'Orléans.

Réquisitoire :

Citation :

*Theudrik s'approcha du sieur et lui murmura très doucement :*

Messire, vous êtes sûr que vous entendez bien ?

*Puis, il se retourna vers la cour. *

Votre Honneur, pardon de cet aparté, mais j'avais un doute sur l'acuité auditive de cet homme ! Comment ? Voilà un sieur qui passe par Thouars puis arrive à Poitiers où il s'installe bien tranquillement ! N'a-t-il point entendu les douaniers lui dire, voire lui répéter dans ce cas, que le Poitou a ses frontières fermées, qu'il est strictement interdit de séjourner dans notre capitale et encore plus de s'installer sans autorisation ? Qu'il ne sache point lire nos annonces écrites, je veux bien le croire à la limite, mais qu'il n'entende point les mises en garde de notre personnel des douanes à chaque entrée de nos villes me laisse pantois. Le sieur dit être désolé, soit ! Mais il ne l'est pas autant que nous qui déplorons que nos forces de l'ordre et nos lois soient ainsi bafouées. En conséquence, je requiers comme châtiment une peine d'une semaine à la mine de Poitiers, avec comme preuve un certificat à l'appui (copie ou screen des évènements ingame) ainsi que 10 écus d'amende à faire encaisser par le lieutenant Merveille, qui doit en avoir marre de ne pas être écoutée.

* le Procureur se tourne vers l'accusé :*

Messire, croyez bien que je tiens compte de votre jeune âge pour demander si peu ! Mais si jamais cette peine n'était pas de votre goût et que vous ne l'accomplissiez pas, comptez sur moi pour m'acharner davantage !

* Puis, se tournant vers la juge :

Dame la Juge, j'en ai fini avec mon réquisitoire.

*Le Procureur retourna s'asseoir. Lui aussi était douanier et lui aussi se lassait de répéter les choses ... en vain, apparemment !*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

Je suis pret à faire ma peine, pas de probleme.

Citation :

*Le juge entra dans le tribunal après une courte pause de l'audience. Elle écoua avec attention le réquisitoire du Prévôt ainsi que la réponse de l'accusé. Elle fronça les sourcils en entendant les paroles du villageois. Elle posa son regard bleu sur le prévenu et prit la parole*

Messire vous reconnaissez votre erreur ce qui est tout à votre honneur.

Attendu que vous reconnaissez les faits qui vous sont reprochés

Attendu les lois qui régissent notre Comté en ces périodes de troubles

Moi, Helena de Valombre, Juge du Poitou je vous condamne à une amende de 10 écus ainsi qu'à travailler une semaine à la mine de Poitiers.

Que Justice soit rendue!

*La juge frappa trois petits coup de marteau pour clôturer le procès.*

, n'ayant pas été convoquée au procès, je ne l'ai pas suivi....
Je prends connaissance de la sanction bien tard.

Malheureusement le coupable a déménager à La Rochelle et est à Saintes actuellement.
Je ne peux donc faire payer l'amende.

Pas grave, j'aurais dû faire suivre ! On va voir avec le poste de Saintes !

as t' on des nouvelles afin de savoir si l'on peut classer cette affaire ?

Citation :

à rohan
sujet : peine alternative
le 1/10 à 10h35

le 1 octobre 1459
sieur rohan,

je suis juge du comté et trouve sur mon bureau un dossier qui aurait du être classé depuis un mois.
mais voilà, il semble que vous aviez une peine alternative a exécuter en la mine de Poitiers, mais que vous ayez décidé de partir vous installer à La Rochelle puis séjourner à Saintes.
pouvez vous me dire si cette peine à été effectuée en une autre mine, qui a suivi cette affaire qui ne semble pas réglée sauf erreur de ma part et éventuellement m'en apporter la preuve (screen du ou des récapitulatifs de salaires de mine)

si c'est réglé tant mieux, et je vous souhaiterais alors de très beau jours chez vous, si ce n'est pas réglé, je me verrais contraint d'ouvrir un dossier à nouveau pour non respect de jugement, ce qui serait vous en conviendrez une perte de temps et d'énergie pour tous.

persuadé de votre bonne foie aux vues de vos déclarations, nous seigneur kiriell, juge du poitou vous en souhaitons bonne réception.

Citation :

* Expéditeur : Kohan
* Date d'envoi : 01/10/2011 - 22:58:48
* Titre : Re: peine alternative

* Bonsoir, j'ai fais ma semaine à la mine mais hélas ça fait un moment, je devais payer 10 écus d'amandes mais comme personnes ne m'a dit comment la payer, j'attend toujours. Je suis à Sainte parce que je suis dans l'armée de Florelanne, vous pouvez lui mp pour demander confirmation. Je vous souhaite bonne soirée et à bientôt.

quelle preuve d'intégration mieux qu'un volontaire pour défendre notre comté.

je clos le dossier considérant qu'il a purgé sa peine d'autant que l'amende à été prélevée directement lors du jugement !

affaire classée