[Esclavagisme]Robinson_crusoe (9/5/60) [Requisit. fait]

Citation :

Robinson_crusoe cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 16,32 écus.

Citation :

Date : 09/05/1460
Destinataire : Robinson_crusoe
Titre : Embauche à 16,32 écus du 09/05

Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 16,32 écus pour 19 points de caractéristiques au plus vite. Vous ne respectez pas la loi, car conformément au décret du 11 novembre 1459, le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles pour 19 points de caractéristiques est de 20,16 écus par journée de travail.

Pour rappel :
Décret du 11 novembre 1459 :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Pour le brut :
Aucune caractéristique : 16 écus minimum
1 à 10 caractéristiques : 19 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques : 21 écus minimum

Soit en salaire net (après prélèvement des taxes) :

Aucune caractéristique: 15,36 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18,24 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20,16 écus minimum

Fait à Poitiers le 11 novembre 1459


Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaître devant la justice.
Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller dans "Ma propriété", puis dans le champ concerné et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,

Aelya, Police de La Trémouille

Citation :

09/05 10:23 : Robinson_crusoe embauche Mentine pour 16,32 écus

Est-ce possible qu'il ait changé son offre en 8mn? Ou j'envoie le courrier comme quoi une infraction a été faite?

Euh ... Pardon, Aelya, j'étais perdu dans mes pensées !
(Ce forum me joue décidément des tours, je ne vois pas forcément les nouveaux posts)
Changer son annonce en 8 minutes, dites-vous ? Impossible !
Il y a donc bien infraction.
Voulez-vous que je m'en occupe ?

Pas de souci, je comptais vous envoyer un pigeon pour avoir votre avis aujourd'hui de toute façon!
Comme c'est vous qui vous chargez de l'amende peut-être est-ce plus simple si vous vous chargez du dossier?
Je me charge du reste!

(Sauf les RG, encore...)

Courrier envoyé au contrevenant :

Citation :

Messire Robinson Crusoe

Malgré l'avertissement de l'aspirante Aelya, le 9 mai vous avez finalement embauché demoiselle Mentine pour 17 écus (16,32 net) avec 19 points de force exigés. Vous êtes donc en infraction par rapport au décret du 11 novembre 1459 :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT
(sous peine de poursuites judiciaires)

Pour le brut :
Aucune caractéristique : 16 écus minimum
1 à 10 caractéristiques : 19 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques : 21 écus MINIMUM

Soit en salaire net (après prélèvement des taxes) :

Aucune caractéristique: 15,36 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18,24 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20,16 écus MINIMUM

Vous avez le choix entre :
- reconnaître l'infraction et payer une amende de 6 écus (4 écus d'écart avec le salaire légal plus 2 écus de frais de dossier). Cette amende sera prélevée par moi-même. Je vous indiquerai la procédure à suivre dès réception de votre réponse me signalant si vous acceptez de payer cette amende.

ou alors

- comparaître devant la justice si vous ne reconnaissez pas l'infraction.

Cordialement,
Theudrik de Saint-Savin,
Lieutenant de police de La Trémouille

Pas de réponse : dernière relance.

Citation :

Bonjour messire Robinson

Je vous rappelle que je vous ai envoyé un courrier vous signifiant que vous deviez payer une amende et j'attends encore la réponse.
Je vous laisse encore 48 h pour me répondre si vous désirez payer l'amende. Passé ce délai, je serai dans l'obligation d'envoyer votre dossier au procureur et vous vous retrouverez au tribunal.

Mes salutations,
Theudrik
Lieutenant de police de La Trémouille

48 h se sont écoulées : pas de réponse ? ... Il est pourtant en ville, je l'y ai vu :

Citation :

Dernière connexion le 20 Mai 2012

Tant pis !
Hop ! A la procure !

Acte d'accusation

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou

Accusé : Robinson_crusoe
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille


Victimes : Mentine


Nous, Kinmar., en notre qualité de procureur, accusons ce jour, 20 mai 1460, le sieur Robinson_crusoe d'esclavagisme pour avoir embauché en dessous du salaire minimum.

En effet, en milieu de matinée du 9 mai, l'accusé s'est vue contrôlé par un agent de la prévôté de Niort, alors qu'il embauchait pour 16,32 écus pour 19 points de force.
Un dossier de plainte fut donc ouvert et après plusieurs courriers envoyés il s'est avéré que l'accusé n'a toujours pas répondu au moindre courrier mais a pourtant été vu dans la ville qui prouve donc sa présence.


***Rappel du texte de loi***


II - Les Coutumes pénales
Ci après sont exposés les catégories d�infractions, délits et crimes reconnus par la Coutume Poitevine.
Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.


2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.


*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10530-de-la-coutume-poitevine ***

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***


Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'elle peut en trouver au château:

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Theudrik à la barre

L'accusation a appelé Aelya à la barre

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Fonds est un crime de moins de 19 et de leur forum, je cours, je ne sais pas exactement ce qu'il dit.
Offres d'Emploi la page imprimée, où les amis sont à jouer le jeu en regardant les offres par les autres travailleurs a été retenue.
Même si le fonds est en cours d'exécution, comme indiqué ci-dessous, il ya 15,36 Je vous le donne à des amis à la recherche d'emplois.
15 fonds de défense en faisant de la ville un jour ou gagner une exploitation minière.
Je ne savais pas ce que je fais est un crime, je vous prie de pardonner plus on ne fera pas le même crime.

http://d1205.hizliresim.com/x/p/6d9ur.jpg

Si quelqu'un arrive à déchiffrer ...

(Rien compris !)

Témoignage de Theudrik pour l'accusation :

Citation :

*Theudrik se leva du banc des témoins pour déposer son témoignage :*

Votre Honneur, Maître,

D'abord, le rappel des faits : l'aspirante Aelya m'a signalé le 9 mai que le sieur ici présent avait mis une embauche à 17 écus pour 19 points de force au lieu des 21 écus bruts exigés et qu'elle lui avait écrit pour lui demander de retirer son offre, mais trop tard, sans doute. Il a ensuite reçu deux courriers de ma part lui demandant s'il souhaitait payer l'amende.
J'avoue donc être surpris, une fois de plus, de voir que le tribunal permet aux langues de se délier, comme celle du sieur Robinson Crusoe, car hélas, à nous il n'a jamais daigné répondre.

Personnellement, je n'ai pas tout compris de ce qu'il a dit, mais si j'avais eu l'honneur d'une réponse, même confuse, j'aurais peut-être fermé les yeux en supposant que le françois n'était point sa langue maternelle.

Mais là, en l'occurence, le contrevant se réveille, comme par hasard, en étant mis au banc des accusés : la police est une nouvelle fois bafouée et seule la justice est respectée. Je demanderais donc une peine ferme, mais juste pour inciter cet homme à répondre à nos injonctions avant de faire perdre son temps à la cour de justice et aux forces de police.
J'en ai terminé.

* Le lieutenant avait essayé de garder son calme, mais une fois de plus, il était passablement énervé de voir que seul le bâton de la justice pouvait faire en sorte que les personnes répondent. Lui se serait bien passé de perdre son temps à relancer vainement des gens dans l'illégalité.*

Témoignage d'Aelya pour l'accusation :

Citation :

*Quand vint son tour, Aelya s'avança timidement pour prendre la parole*

Votre honneur,

Comme indiqué dans le dossier, j'ai aperçu la proposition d'embauche de sire Robinson_crusoe le 9 mai dans la matinée, à 17 écus pour 19 points de caractéristiques. Je lui ai donc envoyé un courrier au plus vite lui demandant de retirer son offre, il n'a visiblement pas pris le temps de le lire puisqu'il n'a même pas daigné y répondre. L'offre d'emploi a donc été prise malgré mon avertissement.

J'ai donc ensuite passé la main à Theudrik qui vous renseignera mieux que moi pour la suite des évènements.
Voilà pour mon témoignage.

Je laisse le prochain proc s'occuper de cela donc, n'ayant plus les accès IG

Citation :

Tellusine prit place au Tribunal, récupérant au passage les dossiers en cours que Kinmar lui tendit en la croisant lorsqu'il quittait la salle d'audience.

La jeune femme lut tout le contenu du dossier et avait à peine fini lorsque l'accusé prit la parole et elle n'y comprit rien du tout, elle tenta d'écrire ce qu'il disait, en barrant des lettres par ci par là, cherchant si c'était un code mais n'y arriva pas plus. L'homme parlait de faux rhum, d'un certains Fonds qui en aurait 19, tout cela était bien étrange.

Le témoignage de l'accusation était sans appel, l'homme était peut être pris dans une sorte de dédoublement de sa personnalité mais il n'en était pas moins coupable d'avoir abusé de la confiance d'une pauvre femme obligée de travailler pour vivre.

Rangeant ses papiers elle finit par se lever et prendre la parole.

Votre Honneur, un petit sourire à Ali qui a pris la place de juge et qu'elle trouve bien jolie perchée là haut, dans sa longue robe seyante. Un coup d'oeil à sa propre longue robe noire, une pensée pour Brisson qui la portait il y a peu, un raclement de gorge et elle reprend.
Votre honneur, cet homme ne semble pas avoir toute sa raison et d'après ses propres dires, il court après du faux rhum qui ne doit pas arranger ses problèmes de compréhension et qui lui font en plus s'imaginer que les mines sont à gagner dans je ne sais quelle loterie.

Enfin soit, se tournant vers l'accusé, si vous passiez moins de temps à courir après votre rhum, vous auriez pu trouver un moment pour lire les décrets publiés dans les différentes mairies poitevines, dont celui sur l'embauche et les salaires. Votre gout prononcé pour l'ivresse ne vous excuse en rien d'avoir honteusement profité d'une pauvre femme à la recherche d'un emploi.
De plus, vous avez ignoré le courrier que la police vous avait fait parvenir, vous demandant de retirer votre offre et de la remettre en conformité avec nos lois, ce qui aurait évité cet esclavage flagrant.

Un petit claquement de langue, montrant ainsi sa désapprobation envers la conduite de l'homme, Tellusine se retourne enfin vers le juge.

Votre Honneur, bien que l'exploitation abusive soit une honte pour la dignité humaine, il va sans dire que c'est la première infraction de l'accusé et que dans le bénéfice du doute, je ne requerrai pas une trop lourde peine.
Je demande que cet homme soit condamné à payer 15 écus d'amende au Comté et aussi qu'il soit privé pendant trois jours de sa boisson favorite ce qui, je l'espère, lui remettra les idées en place et les paroles à l'endroit.
La prison l'aurait probablement fortuitement éloigné de ce faux rhum qui semble lui faire tant de mal, mais je demanderai l'indulgence de la Cour pour cette fois et ne demanderai pas de peine d'emprisonnement.

La jeune femme salue la Cour puis retourne s'asseoir devant sa pile de dossiers.

édit : publié au tribunal, la suite du procès peut continuer

Pensez au juge quand vous écrivez vos réquisitoires, évitez la fantaisie et c'est pas parce qu'on pige rien à ce que raconte l'accusé qu'il faut partir en cacahouète comme lui.

Proposition de PA le 29 mai.

Citation :

Bonjour,



Dans le cadre du procès vous opposant au Poitou je requiers 20 écus d'amende à votre encontre.
Je vous propose de convertir cette peine en 15 écus d'amende au comté, si vous la payez immédiatement.
Si vous acceptez, faites un don de 14 écus au comté, le dernier écu sera symboliquement imposé par le verdict.

Voici le chemin à suivre pour vous acquitter de l'amende:
(Mon personnage > Faire un don à une collectivité > Faire un don au comté)

Vous avez deux jours, c'est à dire jusqu'au 31 mai pour cela.Sans réponse à cette date, j'énoncerais le verdict normal, et l'amende de 20 ecus serait automatiquement prélevée sur vos possessions.


Cordialement,
Alida
juge du Poitou.

Aucune réponse à l'offre de PA.

Verdict:

Citation :

Le 20mai 1460, le Procureur Kinmar. a assigné devant la justice poitevine le sieur Robinson_crusoe pour Esclavagisme sous le règne du Comte Xavix.



Le Parquet, représenté par le procureur Kinmar., accuse Augustin49 d'avoir embauché une personne à 16,32 écus alors que le minimum légal est fixé à 20,16 ecus (salaire net).
Il évoque les articles du Codex Poitevin portant sur l'esclavagisme.

Étant donné l’article de la coutume suivant :
« 2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme. »
Et le décret suivant :
« Nous, Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay, Comte du Poitou avons décidé l'augmentation des salaires.
[…]
GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT
(sous peine de poursuites judiciaires)

Pour le brut :
Plus de 10 caractéristiques : 21 écus MINIMUM

Soit en salaire net (après prélèvement des taxes) :

Plus de 10 caractéristiques: 20,16 écus MINIMUM


Nous considérons que le fait d’embaucher un individu à 16,32 écus pour 19 caractéristiques relève bien de l’esclavagisme.

La défense, c'est à dire le sieur Robinson_Crusoé fait preuve de repentir dans son plaidoyer, bien qu'il nous soit difficile de saisir exactement le reste de ses arguments.

La juge reposa sur son bureau le dossier et se tourna vers le prévenu.

Sieur Robinson_Crusoe, vous ne niez point avoir embauché de façon abusive à un salaire inférieur à celui prévu par la loi, et vous déclarez regretter cet acte:il vous en sera tenu compte.
Cependant,vous n'avez pas jugé utile de répondre aux deux missives du Lieutenant de police de La Tremouille, qui auraient permis de faire l'économie de ce procès..
De la même façon, vous n'avez point répondu à notre offre de peine alternative qui aurait permis de verser directement le montant de l'amende dans les caisses du comté.A se demander si vous avez un grief contre les contribuables du Poitou....

Je vous invite donc à lire de façon approfondie avant toute embauche les decrets de loi. Et ..au cas , que je ne souhaite pas, où vous vous retrouveriez devant nous pour une autre affaire, prenez donc un avocat...

la juge adopta un ton plus officiel pour l'énoncé du verdict:

La peine établie par jurisprudence pour l' infraction d'esclavagisme est d'un jour de prison.

Nous, Alida, Juge du Poitou au nom du Comte Xavix, déclarons ce samedi 2 juin 1460 le sieur Robinson_crusoe coupable d'esclavagisme et le condamnons à 20 écus d'amende.


Nous informons les différentes parties du procès que la guerre entre les provinces du Ponant, et le royaume de France ne permet pas , même en période de trêve, de faire appel à l'encontre de ce verdict.