[TAOP] Scronch (04/06/1461) (coop Guyenne)

Prise du château de Poitiers la nuit du 23 avril 1461

Citation :

Le conseil du Comté

Scronch (Comte)

Himm

Bimba18

Pigallz

Thoros

Victorine

Folia

Marika

Sherynne

Arwene

Gildas

Solid

A Blaye le 4 juin 1461

-Ah enfin un élément recevable. Même si c'est quasi rien. Franchement c'est pas sérieux ces dossiers, c'est l'affaire de l'année et on a pas deux éléments qui se battent en duel...
Accusé en Guyenne, j'ouvre une coop mais il est absolument nécessaire que j'ai au moins un autre témoin que le policier ayant relevé l'infraction. Je convoquerai Choupi s'il veut bien témoigner.

-Sont en ballotage en Guyenne, décidément c'est la saison.

Citation :

Nous Notre Grandeur Cyphus Garion, Procureur du Poitou, le 25 juillet 1461 sous le règne du comte Xavix, demandons à la justice guyennoise d'arrêter et juger ladite Scronch, résidant à Rieux en Bretagne pour trouble à l'ordre public.

Dame Scronch est accusée d'avoir renversé le pouvoir poitevin le 23 avril 1461 au sein de l'armée de Thoros.
Le dossier associé à cette affaire est disponible auprès de nos services:
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17866-taopscronch4-juin-1461
L'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
II-4-a Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

Au cours de ce procès:
L'accusation sera représentée par la victime principale, le Comte Choupi22.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Cyphus.
Le parquet guyennois sera représenté par le Procureur Alex.
Le jugement sera rendu par le juge poitevin Psy et le Juge guyennois Luc de la Ribauderie.

Accusé, vous disposez du droit à un avocat.
[Lien du barreau guyennois]

La parole est à la défense.

-Toujours en Guyenne, mais toujours pas de gouvernement.

-Toujours en Guyenne, mais toujours pas de gouvernement.

Citation :

Bonjour cher confrère,
Un brigand présumé est présent sur votre territoire.
En accord avec notre traité de coopération judiciaire je vous confie mon acte d'accusation.
Vous pouvez bien sûr le modifier pour le rendre conforme aux procédures guyennoises.
Je vous invite à prendre contact avec SG Choupi22 afin de recevoir son témoignage.
Tenez-moi au courant de l'avancée du procès s'il vous plait.
Bien cordialement,
SG Cyphus Garion
Procureur du Poitou

***
Nous Notre Grandeur Cyphus Garion, Procureur du Poitou, le 1er août 1461 sous le règne du comte Xavix, demandons à la justice guyennoise d'arrêter et juger ladite Scronch, résidant à Rieux en Bretagne pour trouble à l'ordre public.

Dame Scronch est accusée d'avoir renversé le pouvoir poitevin le 23 avril 1461 au sein de l'armée de Thoros.
Le dossier associé à cette affaire est disponible auprès de nos services:
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17866-taopscronch4-juin-1461
L'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
II-4-a Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

Au cours de ce procès:
L'accusation sera représentée par la victime principale, le Comte Choupi22.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Cyphus.
Le parquet guyennois sera représenté par le Procureur Theodran..
Le jugement sera rendu par le juge poitevin Psy et le Juge guyennois Stephane702.

Accusé, vous disposez du droit à un avocat.
[Lien du barreau guyennois]

La parole est à la défense.

Citation :

Expéditeur : Theodran.
Date d'envoi : 02/08/1461 - 17:08:08
Titre : Re: Coopération judiciaire
Vostre Grâce, Cher confrère,

Nous accusons-réception de la plainte déposée à l'encontre de la dénommée Scronch, actuellement "recluse" sur nos terres Guyennoises.
Nos services de sécurité ont pour ordre de garder une surveillance régulière à l'encontre de cette femme.

Nous réunissons actuellement les éléments nécessaires afin de rédiger le réquisitoire conformément à nostre institution de Guyenne et qu'il soit en bon et du forme.
Soyez assuré que Nous lancerons le procès dans les prochaines vingt-quatre heures et que Nous vous tiendrons informer du déroulement d'iceluy.

C'est avec un plaisir certain, que Nous souhaitons honorer nostre coopération judiciaire entre nos deux provinces.

Recevez nos Salutations Respectueuses.

Ser Théodran de Noldor,
Procureur de Guyenne.

Rédigé au Palais de l'Ombrière, ce jour du 2 Août 1461.

-Je le remercie.

Citation :

Expéditeur : Theodran.
Date d'envoi : 03/08/1461 - 15:19:10
Titre : Traité de coop. Judiciaire
Vostre Grâce,

Sur nostre demande auprès de nostre Chancellerie, Nous n'avons à ce jour aucun Traité de coopération judiciaire ratifié et signé avec vostre Comté.
Voilà qui est fâcheux pour le procès que nous devons reporté sous peine de vice de procédure
Une situation navrante pour nos deux provinces car nous ne pouvons abriter en toute impunité de vils personnes

Nous avons mandé à nostre Chancelière de s'occuper personnellement, et en priorité, de conclure ce Traité afin que nous puissions travailler ensemble dans les plus brefs délais.

Recevez nos Sincères Salutations.

Théodran de Noldor,
Procureur de Guyenne

Citation :

Bonjour sieur Theodran,
Vous me voyez très surpris car je me basais sur les affichages de notre propre Chancellerie.
http://chancellerie-poitou.forum2jeux.com/t384-guyenne
Ces traités (et en particulier les deux premiers abordant la coopération judiciaire) sont-ils caducs?
Je transmets au Chancelier Poitevin cette interrogation.
Bien cordialement,
SG Cyphus G

Citation :

Bonsoir cher confrère,
Votre chancellerie vous a-t-elle confirmé que les traités que je vous ai présentés sont bien caducs?
Bien cordialement,
SGCG

-Toujours en Guyenne, pas de réponse...

-Toujours, et pas de réponse du Chancelier non plus.

-Toujours pareil.

-Et encore.

-En Guyenne, plus de coop.

-Toujours.

-Toujours en Guyenne, plus de coop.

-Toujours.

-Et oui encore.

-En Guyenne, pas de coop.

Toujours en Guyenne (et en retraite depuis le 15/09)

Présente en Guyenne à Blaye
En RS

Courrier envoyé à Zoyah - Procureur de Guyenne a écrit:

Chere collègue,

Vous avez actuellement sur vos terres Scronch qui a participé à la dernière prise du chateau de Poitiers.
Bien qu'elle soit actuellement en RS, une mise en accusation est elle envisageable, permettant ainsi qu'elle ne s'évapore de nouveau, comme à l'accoutumé depuis les faits?

MissLou
Procureur du Poitou

Réponse de Zoyah - 06/12/1461 a écrit:

Envoyez moi l'acte d'accusation, on va surveillez une éventuelle sortie de retraite.