(Trahison-coop judiciaire Poitou-PA) Fralis

Citation :

Le 27 juin de l'an de grâce 1461
Accusé : Fralis
Accusateur : Comté du PA
Chef d'inculpation : Trahison
"extrait du coutumier:
Trahison :
"Tout acte ou abstention volontaire visant à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants sera considéré comme crime de trahison""
Délit : Révolte et aide à la Prise de la Mairie de Sarlat en vidant les caisses de la mairie
Procureur : Dame Sybille(assister par Johnston)
Juge : Messire Padnom(assister par Psy)

Johnston se joint a dame Sybille pour assurer la bonne démarche du procès aillant lieu en Poitou en vertu du traité de coopération judiciaire entre les deux comtés verser au dossier.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18100-trahison-coop-judiciaire-poitou-pa-fralis#354532


Sybille entre dans la salle du tribunal. Fralis lui fait face. D'une voix sûre elle entame l'acte d'accusation, fixant l'accusé dans les yeux, cherchant dans son regard une trace de repentance.

Fralis,
Vous êtes ici pour un procès de Trahison.

Sa voix se fait grave, le regard d'aigle, la main vive.
Oui, dans la nuit du 30 au 31 mai 1461, vous avez, avec d’autres de vos compères, prit la mairie de force, menée par une dénommée Laell.
Hors Nul n’est censé ignoré la loi.

Sybille marque une pause, prend la foule réunie ici à témoin :

Selon notre coutumier,
Le principe du "bon père de famille" se définit comme étant le comportement qui serait adopté par toute personne de bonne foi, normalement prudente et diligente soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui.

J'insiste sur ce point : Aucun préjudice à autrui.

Des différents chefs d'inculpations qui existent dans notre coutumier, celui de trahison correspond le mieux. Je le cite :
Trahison :
Tout acte ou abstention volontaire visant à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants sera considéré comme crime de trahison !

Se tournant vers l'accusé :
Fralis, il va de soi bien entendu que vous avez droit à un avocat si vous le désirer. Voici la liste des avocats assermentés.
Sybille tend un document au prévenu :
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat, dont voici la liste :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Vous pouvez en outre consulter nos textes de lois .
Elle lui tendit alors un lourd exemplaire des textes de lois régissant le comté de PA :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=8728

ENTENTE JURIDIQUE

ARTICLE I

1- Les comtés du Poitou et du Périgord-Angoumois reconnaissent le principe que nul ne doit déroger aux lois ni à la Justice du comté qu'il enfreint et à l'autorité de son Seigneur sur ses terres.

2- Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux provinces, il devra être soumis aux lois du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.

3- Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des deux Cours ne pourra être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.

4- La récidive est reconnue sur l’ensemble des terres des signataires.

Article II

Une personne, tentant de se soustraire à la justice du territoire de l'une des deux provinces, sera jugée en accord avec les autorités judiciaires compétentes du lieu d'arrestation. Le jugement "en accord" implique une totale coopération entre les juges et procureurs des deux comtés, de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.

ARTICLE III

Les représentants de la justice (Prévôt, Procureur, Juge) des provinces liées collaboreront afin de se communiquer sur demande les casiers judiciaires des accusés concernés. A cet effet et dans le souci d'assurer la recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, les représentants de la justice des comtés décident de la création d'un fichier commun des personnes recherchées. Toutefois, conscientes du droit de chacun de retrouver le droit chemin, il est reconnu un délai de prescription si aucun élément défavorable n’est noté.

ARTICLE IV

La procédure d'arrestation est celle de la province détentrice. Le suspect ne peut se prévaloir de la procédure d'arrestation de la province plaignante. Si le suspect estime que son arrestation est illégale, il peut porter plainte devant la Justice du comté détenteur, qui doit statuer sur la procédure d'arrestation avant la poursuite de la procédure judiciaire.

ARTICLE V

La procédure se fera comme suit :

1 - Le procureur de la justice requérante établira une demande d'inculpation au procureur de la justice requise en exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, afin d'éviter les arrestations et les jugements arbitraires.

2 - Le procureur de la justice requérante rédigera l'acte d'accusation.

3 - Le procès sera mené par la justice requise, en étroite collaboration avec la justice requérante.

4 - Le suspect aura le droit d'être représenté par un avocat qui pourra être commis d'office à la demande du suspect.

5 - Si un procès nécessite un témoignage, et que le témoin ne peut se déplacer dans le comté requis, il devra envoyer son témoignage par missive au prévôt des maréchaux dudit comté qui sera appelé à la barre des témoins pour présenter cette missive.

6 - Les deux juges des provinces liées par ce traité se concerteront pour donner la sentence. Le juge requérant proposera une peine, le juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois de la province requérante. La peine ne respectera cependant que la jurisprudence de la Province du méfait.

7 - L'accusé jugé dans le comté requis pourra faire appel auprès du tribunal compétent de la même manière que s'il avait été jugé dans le comté requérant.

ARTICLE VI

Afin de ne pas encombrer les tribunaux, et de s’assurer d’un bon rendu de justice dans un délai jugé correct, les parties signataires s’accordent sur les délais imposés à chacun. Ainsi, si le procureur de la Province requérante ne fournit pas son réquisitoire au procureur de la justice requise dans un délai d’une semaine, le procureur de la justice requise est libre de faire le sien, comme il l’aurait fait pour un accusé ayant commis délit dans son Comté. De même, si je juge de la Province requérante ne fournit pas son verdict dans ce même délais d’une semaine, le juge requis est libre d’énoncer son verdict, comme il l’aurait fait pour une affaire en dehors de la présente coopération, mais en respect du coutumier de la Province requérante.

Reprenons les faits :
Le 30 mai 1461, vous investissez la mairie de Sarlat avec vos acolytes, les Corleone et les MacDowell. Vous participez ainsi au sac de la mairie.

Pour preuve, votre complice Laell, ayant pris la mairie, vous mandate pour vider les caisses de la Mairie de Sarlat.
Sybille lit le parchemin transmis par Icyblue :
Citation:
Mandat 1250426

En retraite et j'ai répondu à son courrier pour dire que le procès était en pause en attendant son retour

Citation :

Expéditeur : Fralis
Date d'envoi : 29/06/1461 - 07:57:53
Titre : Tribunal hrp
Ce message est HRP, uniquement dirigé vers le joueur (ou joueuse).

Mon personnage est actuellement en retraite spirituelle, et je suis dans l'incapacité de me connecter suffisamment régulièrement pour jouer le procès. Je ne sais pas comment ça se passe dans ces cas là, mais je ne peux tout simplement pas écrire mon plaidoyer, et suis donc contraint de subir plus que de participer.

Mon emploi du temps me permettra de jouer dans un peu plus de 3 semaines, et j'espère qu'alors nous pourrons jouer ce procès.

Cordialement,

LJD Fralis

Citation :

Sieur Arthanagor, Procureur du Périgord,

Je vous contacte au sujet des affaires Fralis et Maurin. traitées par la justice poitevine en partenariat avec vos propre services.
Voici un rappel de l'acte d'accusation contre Fralis rédigé par nos prédécesseurs:

***

Acte d'accusation

Le 27 juin de l'an de grâce 1461
Accusé : Fralis
Accusateur : Comté du PA
Chef d'inculpation : Trahison
"extrait du coutumier:
Trahison :
"Tout acte ou abstention volontaire visant à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants sera considéré comme crime de trahison""
Délit : Révolte et aide à la Prise de la Mairie de Sarlat en vidant les caisses de la mairie
Procureur : Dame Sybille(assister par Johnston)
Juge : Messire Padnom(assister par Psy)

Johnston se joint a dame Sybille pour assurer la bonne démarche du procès aillant lieu en Poitou en vertu du traité de coopération judiciaire entre les deux comtés verser au dossier.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18100-trahison-coop-judiciaire-poitou-pa-fralis#354532


Sybille entre dans la salle du tribunal. Fralis lui fait face. D'une voix sûre elle entame l'acte d'accusation, fixant l'accusé dans les yeux, cherchant dans son regard une trace de repentance.

Fralis,
Vous êtes ici pour un procès de Trahison.

Sa voix se fait grave, le regard d'aigle, la main vive.
Oui, dans la nuit du 30 au 31 mai 1461, vous avez, avec d’autres de vos compères, prit la mairie de force, menée par une dénommée Laell.
Hors Nul n’est censé ignoré la loi.

Sybille marque une pause, prend la foule réunie ici à témoin :

Selon notre coutumier,
Le principe du "bon père de famille" se définit comme étant le comportement qui serait adopté par toute personne de bonne foi, normalement prudente et diligente soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui.

J'insiste sur ce point : Aucun préjudice à autrui.

Des différents chefs d'inculpations qui existent dans notre coutumier, celui de trahison correspond le mieux. Je le cite :
Trahison :
Tout acte ou abstention volontaire visant à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants sera considéré comme crime de trahison !

Se tournant vers l'accusé :
Fralis, il va de soi bien entendu que vous avez droit à un avocat si vous le désirer. Voici la liste des avocats assermentés.
Sybille tend un document au prévenu :
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat, dont voici la liste :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Vous pouvez en outre consulter nos textes de lois .
Elle lui tendit alors un lourd exemplaire des textes de lois régissant le comté de PA :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=8728

***

Et voici une copie du procès Maurin. en cours:

***

27/06/1461 - procès opposant Maurin. au Comté du Poitou

Maurin. est accusé de trahison.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Acte d'accusation

Le 27 juin de l'an de grâce 1461
Accusé : Maurin.
Accusateur : Comté
Chef d'inculpation : Trahison
"extrait du coutumier:
Trahison :
"Tout acte ou abstention volontaire visant à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants sera considéré comme crime de trahison""
Délit : Révolte et aide à la Prise de la Mairie de Sarlat en vidant les caisses de la mairie
Procureur : Dame Sybille (assister par Johnston)
Juge : Messire Padnom(assister par Psy)


Johnston se joint a dame Sybille pour assurer la bonne démarche du procès aillant lieu en Poitou en vertu du traité de coopération judiciaire entre les deux comtés verser au dossier.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18099-trahison-coop-judiciaire-poitou-pa-maurin#354531


Sybille entre dans la salle du tribunal. Maurin. lui fait face. D'une voix sûre elle entame l'acte d'accusation, fixant l'accusé dans les yeux, cherchant dans son regard une trace de repentance.

Maurin.,
Vous êtes ici pour un procès de Trahison.

Sa voix se fait grave, le regard d'aigle, la main vive.
Oui, dans la nuit du 30 au 31 mai 1461, vous avez, avec d’autres de vos compères, prit la mairie de force, menée par une dénommée Laell.
Hors Nul n’est censé ignoré la loi.

Sybille marque une pause, prend la foule réunie ici à témoin :

Selon notre coutumier,
Le principe du "bon père de famille" se définit comme étant le comportement qui serait adopté par toute personne de bonne foi, normalement prudente et diligente soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui.

J'insiste sur ce point : Aucun préjudice à autrui.

Des différents chefs d'inculpations qui existent dans notre coutumier, celui de trahison correspond le mieux. Je le cite :
Trahison :
Tout acte ou abstention volontaire visant à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants sera considéré comme crime de trahison !

Se tournant vers l'accusé :
Maurin., il va de soi bien entendu que vous avez droit à un avocat si vous le désirer. Voici la liste des avocats assermentés.
Sybille tend un document au prévenu :
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat, dont voici la liste :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Vous pouvez en outre consulter nos textes de lois .
Elle lui tendit alors un lourd exemplaire des textes de lois régissant le comté du PA:
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=8728
Première plaidoirie de la défense

*J'observais les gens présent, d'un air franchement hébété, incertain de ce qui se passait vraiment. Mon avocat avait beau m'avoir expliqué pleins de menus détails, reste que tout ne passait pas dans mon esprit niais. Puis le procureur qui me donnait pleins de chose à lire. C'est que c'est pas donner à tout le monde d'être érudit ! J'aurais presque soupirer, mais je me souvint que mon avocat m'avait dit de bien me tenir. En fait non, mais on va dire que oui. Voyant qu'on avait l'air d'attendre après moi, je me racla la gorge.*

- 'jour, hu hu...

*Ça commençait mal mon affaire, mais à me faire regarder comme ça, c'est que c'est limite glauque et angoissant. J'aime pas les tribunaux.*

- J'me nomme Maurin. Maurin Legenet, hu...

*J'aimais pas trop comment elle me regardait, la procureur, mais je ne fis pas de commentaire. C'est que c'était facile pour elle, elle était érudit, elle avait des écus, sans doute et elle pouvait bouffer à sa faim. Moi j'étais qu'un pauvre jeune homme qui devait bosser dur pour son pain. J'aimais pas les bourgeois, même si j'étais pas du genre à leur voler leurs bourses. Nah, Maurin n'est pas un voleur.*

- Hu... j'peux pas trop lire les textes d'lois. C'est qu'j'sais pas ni lire, ni écrire. Sauf mon pr'nom. J'sais lire et l'écrire lui. S'pour signer. T'vois ? 'fin, j'pense que c'pas important...

*Je me racle la gorge, j'aime bien parler d'habitude, mais là j'avoue que je ne suis pas à l'aise. J'essaie de me rappeler ce que m'a dit mon avocat. Il est sympathique lui. Je l'aime bien. Il me vouvoie et j'avoue que je trouve ça classe. *
-... J’pense pas être un mauvais garçon, et j’veux pas faire d’mal d’façon volontaire aux gens. Tsé, j'pas un gars d'même moi. Y pis, tu m'vois, j'suis maigre et pas très grand... J’suis peut-être un peu imprudent, et pas mal naïf, mais j’suis un bon bonhomme… Tsé. Hu hu !

*Je fixe celui qui est Juge. Parait qu'il faut être poli avec le juge, mais moi je suis un roturier sans culture, alors je suis pas très doué avec la politesse. Je sais pas bien vouvoyer, d'ailleurs.*

- Pis bon… J’pas bien capable d’voir une situation fâcheuse, quand elle d’vant moi. J’suis pas toujours c’tain de c’qui se passe autour de moé… Han ! Comme m'ntenant là. J'sais pas trop c'qui se passe et pou'quoi y'a des gardes qui m'ont amené icitte en me malm'nant. Y pis j'veux pas finir dans une prison avec d'rats moi. J'peur des rats... ça t'bouffe la nuit, si si !

*Je souris un peu, naïvement. J'y crois à mon histoire de rats. Je les crains pour de vrai, mais je pense qu'ils vont s'en foutre de ça aussi. Enfin, je suis un honnête bonhomme moi. Je me tais, parce que je pense que c'est le moment et j'ai plus grand chose à dire en fait.*
Réquisitoire de l'accusation

"Sybille renvoie son regard à Maurin. C'est que dans un certain sens, il lui fait pitié. Elle pourrait le croire le bougre. Un inculte, un cil terreux, venu là par hasard ! Mais voila les preuves sont la là, enfin la preuve matériel, le mandatement et les témoins qui l'ont vu sur place.

Maurin. Legenet,
Vous dites ne savoir lire et écrire, je peux le concevoir. Cela ne vous empêche pas d'avoir des oreilles et de savoir vous servir d'un mandat. Cela n'est pas donné à tout le monde.

Vous êtes ici pour un acte grave : la Trahison.

Vous ne niez pas votre participation à la prise de la ville de Sarlat, dans la nuit du 30 au 31 mai 1461. Vous n'étiez pas seul. Le nombre fait la force. Vous avez suivi les discours d'une dénommée Laell. Vous avez suivi certes, mais vous êtes capable de vous rendre compte de ce que vous faites : pas besoin de savoir lire, pour savoir qu'entrer par effraction dans une mairie est un délit !

Nul n’est censé ignoré la loi, même les illettrés !

Sybille marque une pause. Elle est agacée par la posture choisie par le bougre.

Selon notre coutumier,
Le principe du "bon père de famille" se définit comme étant le comportement qui serait adopté par toute personne de bonne foi, normalement prudente et diligente soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui.

J'insiste sur ce point : Aucun préjudice à autrui.

Des différents chefs d'inculpations qui existent dans notre coutumier, celui de trahison correspond le mieux. Je le cite :
Trahison :
Tout acte ou abstention volontaire visant à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants sera considéré comme crime de trahison !


Elle laisse raisonner ces derniers mots une nouvelle fois.

Reprenons les faits :
Le 30 mai 1461, vous investissez la mairie de Sarlat avec vos acolytes, les Corleone et les MacDowell. Vous participez ainsi au sac de la mairie.

Pour preuve, votre complice Laell, ayant pris la mairie, vous mandate pour vider les caisses de la Mairie de Sarlat.
Sybille lit le parchemin transmis par Icyblue :
Citation:
Mandat 1250404 : 157 écus

Je réclame pour cette trahison, le remboursement du mandat, c'est à dire 157 écus, et une amande de 50 écus pour frais de justice assortie d'une peine d'emprisonnement. Rassurez vous, je ne vais pas vous mettre sur le dos toute la trésorerie de la ville ! Mais ce méfait ne peut rester impuni et ne doit pas vous enrichir au détriment des habitants de Sarlat.

Regardant, le juge :

Votre honneur, vous apprécierez les faits et je vous fais confiance pour donner la peine qu'il convient au sieur Maurin. Legenet. "

***


Je suis surpris de l'absence de témoignage confortant l'accusation, et vous invite à me faire parvenir les témoignages, par exemple, du maire ayant repris la ville, et du lieutenant de police en service lors de l'attaque.
Ils seront lus en procès par mes soins.

Bien cordialement,

SG Cyphus Garion
Procureur du Poitou

-J'attends le nouveau conseil...

Citation :

Première plaidoirie de la défense

*Fralis se présente, vexé d'une accusation qu'il ne comprend pas.*

Madame, Monsieur.

Vous m'accusez de m'être joint à la prise d'une mairie.

J'aimerai savoir pourquoi on m'accuse.

Je suis un mineur assidu, et je ne mange que le pain que j'achète. Je n'ai jamais brigandé personne sur les routes, et n'ai finalement, aucun dossier contre moi.

*Se reculant un peu, il attend la suite de l'accusation, et sait qu'il n'a pas besoin d'appeler de témoin à la barre. Seuls les coupables le font.*

-Je voudrais entendre des témoignages avant mon réquisitoire. Je suis en contact avec le procureur du PA pour avoir ces témoignages. Je voudrais donc un délais supplémentaire. Pensez à en avertir l'accusé si vous me l'accordez.

Citation :

Bonjour sieur Fralis,
Je vous avertis que dans le cadre du procès vous opposant au PA j'ai demandé un délais de réponse au juge, le temps de recevoir les témoignages de l'accusation.
Bien cordialement,
SG Cyphus G
Procureur du Poitou

-Toujours en attente du procureur du PA. Il est dessus mais pas rapide.

Citation :

Expéditeur : Alex41
Date d'envoi : 31/07/1461 - 23:35:38
Titre : Fralis,
*Le procureur qui venait de prendre place au conseil du Périgord, Alex, prit connaissance des affaires en cours essayant, de reprendre tout cela du plus clairement possible. Il envoya donc son réquisitoire au Procureur du Poitou, afin de ne point enrayer plus cette affaire*

Votre Honneur,

N'ayant sous les yeux, à l'heure actuelle aucun témoignage prouvant les faits dont on accuse messire Fralis, je dois contacté notre Connétable actuelle qui était sur les remparts la nuit des faits,Dame Luae(IG :Luae) peut être aura t-elle des éléments a nous soumettre sur ce qu'elle a pu apercevoir en haut des remparts, ainsi que Messire Isidore Bluette(IG :Icyblue) qui a été maire à la reprise de la marie de Sarlat après que celle-ci est été pillée et pour finir le témoignage de Messire Argawaen(IG :Argawaen) qui étais le maire lorsque les faits ce sont produits.
Dans l'attente de leurs réponses, je n'ai rien a ajouter a cela.

Le Trente et Unième jours du Mois de Juillet Mil Quatre Cent Soixante et Un
A Périgueux,
Le Procureur du Périgord et de l'Angoumois,
Alex

-A toi de voir Psy si j'attends de voir s'il obtient des témoignages, ou si je fais sans.

Citation :

Bonjour Alex,
Je voudrais savoir si vous avez enfin obtenu des preuves ou témoignages contre Fralis et Maurin.. Sans élément à charge la relaxe s'imposera je regrette.
Cordialement,
Cyphus

Citation :

Expéditeur : Alex41 de Quarentain
Date d'envoi : 06/08/1461 - 09:31:25
Titre : Re: Re: Fralis,
Cher Cyphus,

Je vous joint le témoignage de messire Isidore Bluette (ig: Icyblue)

Citation :

Expéditeur : Icyblue
Date d'envoi : 05/08/1461 - 22:50:24
Titre : Re: Procès pour la prise de la mairie de Sarlat d
Messire le Procureur,

Je m'excuse pour le retard de ma réponse. J'espère cependant que celle-ci pourra vous être toujours utile.

Je vous confirme que j'ai bien été le maire intérimaire suite à la reprise de la mairie. Je n'ai pu que constater l'ampleur des dégâts occasionnés par le pillage de la mairie. Malheureusement pour le groupe de pillards, ils n'ont pas eu le temps d'effacer tous les indices menant jusqu'à eux.

Ainsi, après une étude approfondie des pièces à ma disposition, j'ai pu déterminer que 4239 écus ont ainsi été distribués par mandat municipal aux complices de Laell pendant le pillage, du 31 mai au 5 juin 1461.

Les personnes dénommées Maurin. et Fralis font partie des bénéficiaires de ces mandats.

Maurin. a bénéficié d'un mandat contenant 157 écus lors de sa création. Celui-ci a été rendu avec 1,02 écus trois jours plus tard.

Fralis a bénéficié d'un mandat contenant 203 écus lors de sa création. Celui-ci a été rendu avec 0,14 écu un seul jour plus tard.

Vous remarquez avec quelle célérité ils se sont appliqués à vider les mandats en question.

Vous pouvez utiliser cette lettre pour le procès envers ces deux individus.

Qu'ils soient châtiés pour leurs actes !

Isidore Bluette,
Ancien maire de Sarlat, suite à la reprise de la mairie

.

Le procureur du Périgord et de l'Angoumois,
Alex

Citation :

L'accusation a appelé Cyphus à la barre

Voici son témoignage :
-Je vous lis le témoignage de l'accusation.

Cyphus lève un papier à hauteur de regard et lit.

«Messire le Procureur,

Je m'excuse pour le retard de ma réponse. J'espère cependant que celle-ci pourra vous être toujours utile.

Je vous confirme que j'ai bien été le maire intérimaire suite à la reprise de la mairie. Je n'ai pu que constater l'ampleur des dégâts occasionnés par le pillage de la mairie. Malheureusement pour le groupe de pillards, ils n'ont pas eu le temps d'effacer tous les indices menant jusqu'à eux.

Ainsi, après une étude approfondie des pièces à ma disposition, j'ai pu déterminer que 4239 écus ont ainsi été distribués par mandat municipal aux complices de Laell pendant le pillage, du 31 mai au 5 juin 1461.

Les personnes dénommées Maurin. et Fralis font partie des bénéficiaires de ces mandats.

Maurin. a bénéficié d'un mandat contenant 157 écus lors de sa création. Celui-ci a été rendu avec 1,02 écus trois jours plus tard.

Fralis a bénéficié d'un mandat contenant 203 écus lors de sa création. Celui-ci a été rendu avec 0,14 écu un seul jour plus tard.

Vous remarquez avec quelle célérité ils se sont appliqués à vider les mandats en question.

Vous pouvez utiliser cette lettre pour le procès envers ces deux individus.

Qu'ils soient châtiés pour leurs actes !

Isidore Bluette,
Ancien maire de Sarlat, suite à la reprise de la mairie»

Citation :

Réquisitoire de la procure

Cyphus relit rapidement les greffes avant de reprendre le procès.
-Bonjour Dame le Juge, Sieur Fralis je suis Cyphus Garion le nouveau procureur, je vous prie de comprendre cette regrettable interruption.
Sieur Fralis vous niez les faits qui vous sont reprochés, mais le Périgord ne vous accuse pas sans preuve et je vous invite à relire si vous le désirez le témoignage du maire ayant repris la mairie.

Il lui tend une copie.
-Les preuves sont accablantes, vous avez bénéficié au grand minimum de 202.86 écus du pillage de Sarlat. Il ne fait donc aucun doute de votre appartenance au groupe de brigands ayant vidé ses coffres.

«La peine jurisprudentielle standard pour ce genre de délit est en Poitou de 6 jours de prison et du remboursement du bénéfice illégalement acquis.
Devant les preuves et votre absence de remords, continuant à mentir à la justice, je ne peux requérir contre vous Sieur Fralis que cette peine standard, soit 6 jours de prison et 202.86 écus d'amende.

«Vous avez une dernière fois la parole, et je vous rappelle que vous disposez du droit à inviter deux témoins.

-On a du mal se comprendre, enfin on est d'accord sur le réquisitoire:

Citation :

Expéditeur : Alex41 de Quarentain
Date d'envoi : 08/08/1461 - 11:50:13
Titre : Re: Re: Re: Re: Fralis,
*Se tournant vers l'accusé, après plusieurs lecture de la procédure. Essayant de trouver un signe de repentance dans le regard de l'accusé*

Votre honneur, sieur Fralis, moi, Alex, Procureur du Périgord et de l'Angoumois.

Sire Fralis, vous niez les faits qui vous sont reprochés, comme vous nous le dites si bien : « Je n'ai jamais brigandé personne sur les routes, », mais comme avez pu l'entendre lors de ce procès les faits sont belle et bien prouvés.
Vous avez reçu un Mandat, lors de la prise de la mairie comportant la somme de 203 écus, vous avez gardé la somme de 202,86 écus, peut être aviez vous cru que rendre le mandat avec quelques 0,14écus vous aurez fait passer pour un honnête citoyen.
Hors, il n'en est rien, vous avez piller dans les caisses de la mairie de Sarlat la somme de 202,86 écus.

*Se tournant ensuite vers la Juge :*

Votre Honneur, devant les faits avérés que nous avons sous les yeux, je réquisitionne le remboursement intégral de la somme volée, soit 202,86 écus, ainsi que six jours de prison, car l'absence de remords et les mensonges de l'accusé ne plaise nullement en sa faveur. Cela devrai le temps de réfléchir a ses actes, et prendre conscience que s'engager dans de tels action n'est pas du tout de bonne augure.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

*Il écoute l'accusation, sans broncher, puis répond*

Des témoins, je n'en ai pas. Personne ne me connait, et je suis un voyageur qui passe inaperçu. Mais je suis un travailleur, et je gagner beaucoup d'argent dans vos mines, ce qui, notamment, aide les divers Comtés et Duchés que je traverse.

Je vois que vous savez combien je transportais de finances à ma sortie de Sarlat, mais je vois surtout que vous ignorez d'où vient cet argent.

Je suis un homme qui cultive le blé, et j'aime à vendre mes récoltes, partout où je passe, quand j'ai besoin d'argent pour manger. Aucun denier de ma poche ne provient d'une mairie, et encore moins obtenu illégalement !

Je n'ai rien d'autre à dire. Si la justice accuse les gens de travailler, je vais me mettre à voler et brigander.

Citation :

Le 27 juin de l'an 1461, le Procureur Johnston a assigné devant la justice poitevine sieur Fralis pour Trahison sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire, pour le Comté du Périgord Angoumois.

Le parquet représentée par Dame Sybille accuse sieur Fralis, ressortissant du Duché de Touraine, de s'être révolté et d'avoir aidé à la Prise de la Mairie de Sarlat en vidant les caisses de la mairie
Elle évoque le coutumier.

La défense, représentée par sieur Fralis lui-même, explique ne pas savoir ce qu'il fait ici.

L'ancien maire suite à la reprise de la mairie annonce une perte de 4239 écus à la suite du pillage de la mairie. Dans les registres, il a réussi à trouver des indices sur les pillards et a même trouvé des noms dont celui de l'accusé qui a bénéficié d'un mandat contenant 203 écus et qu'il a rendu avec 0,14 écus un jour plus tard.

Le parquet rappelle les faits avérés et requiert la peine standard, soit 6 jours de prison et le remboursement des 202,86 écus.

La défense affirme être un travailleur et avoir emporté ce montant en partant de Sarlat en vendant ses sacs de blés.

Devant les preuves et les témoignages présentés, et l'absence de repentance de l'accusé pour les faits.

La peine jurisprudentielle pour cette infraction en Poitou est de 6 jours de prison et du remboursement du bénéfice illégalement acquis.

En conséquence,
Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons ce 13 août 1461 sieur Fralis coupable de Trahison envers le Périgord Angoumois et le condamnons à 6 jours de prisons et au remboursement des 202,86 écus volés.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Le 27 juin de l'an 1461, le Procureur Johnston a assigné devant la justice poitevine sieur Fralis pour Trahison sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire, pour le Comté du Périgord Angoumois.

Le parquet représentée par Dame Sybille accuse sieur Fralis, ressortissant du Duché de Touraine, de s'être révolté et d'avoir aidé à la Prise de la Mairie de Sarlat en vidant les caisses de la mairie
Elle évoque le coutumier.

La défense, représentée par sieur Fralis lui-même, explique ne pas savoir ce qu'il fait ici.

L'ancien maire suite à la reprise de la mairie annonce une perte de 4239 écus à la suite du pillage de la mairie. Dans les registres, il a réussi à trouver des indices sur les pillards et a même trouvé des noms dont celui de l'accusé qui a bénéficié d'un mandat contenant 203 écus et qu'il a rendu avec 0,14 écus un jour plus tard.

Le parquet rappelle les faits avérés et requiert la peine standard, soit 6 jours de prison et le remboursement des 202,86 écus.

La défense affirme être un travailleur et avoir emporté ce montant en partant de Sarlat en vendant ses sacs de blés.

Devant les preuves et les témoignages présentés, et l'absence de repentance de l'accusé pour les faits.

La peine jurisprudentielle pour cette infraction en Poitou est de 6 jours de prison et du remboursement du bénéfice illégalement acquis.

En conséquence,
Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons ce 21 août 1461 sieur Fralis coupable de Trahison envers le Périgord Angoumois et le condamnons à 6 jours de prisons et au remboursement des 202,86 écus volés dans les 3 mois qui suivent.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.