[présence illégale] Drizzten Le 15/07/1461 Thouars

Citation :: Informations sur Drizzten

Créé(e) le 05 Mai 2010
Drizzten fête son anniversaire le 16 Décembre.
Dernière connexion le 15 Juillet 2013
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : ville franche
Village : Chinon
Niveau : 2
Points de réputation : 151
Argent : 116,58 écus
Drizzten possède un culture du blé.

Citation :: Bonjour,

Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières publié le 22 juin 1461 par sa grandeur Xavix, comte du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou slim, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,

Brunehaut_
lieutenant de police de Thouars

*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461

Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI.

Citation :: Expéditeur : Drizzten
Date d'envoi : 15/07/1461 - 10:14:43
Titre : Re: bienvenue à Thouars
Bonjour,

J'ai bien reçu votre missive et je vous signale que je ne compte pas m'attarder. Je traverse pour aller dans le sud pour intégrer les armées de la Reyne concernant les tensions dans le sud.

Je ne vous causerai aucun soucis, je ne suis ni un brigand, ni un ennemi. je suis le Chevalier Drizzten de Cornérius , Bailli de l'Ordre du Saint sépulcre et je suis un ancien de la région. Je vivais à saintes autrefois.

Passez une bonne journée.

Drizzten De Cornérius, Chevalier du Saint sépulcre

Les Ordres Royaux ont-il droit de passage sans demande de LP sur le territoire Poitevin? Enfin, cet homme ne fera que traverser le Comté.

non ils ont pas

à chinon -> archive

A Thouars. Courrier envoyé. Il est toujours membre du Saint-Sépulcre^^.

Citation :: Expéditeur : Drizzten
Date d'envoi : 31/07/1461 - 14:08:38
Titre : Laisser passer
Bonjour Messire Xedar.

Je m'adresse à vous car vous êtes le prévôt. Je traverse actuellement le poitou pour me rendre à Limoges. Or je ne souhaite pas causer un trouble.

Je sollicite un LP afin que mon passage se fasse dans les règles.

Je vous remercie car je dois vite retrouver les autres membres de mon Ordre à Limoges.

Merci de votre compréhension.

Chevalier Drizzten De Cornerius, Bailli de L'Ordre Royal du Saint Sépulcre

Citation :: Bonjour,
les laisser passer sont à demander avant d'entrer en Poitou.
Par conséquent je vous invite à partir le plus vite possible. Et pour ce faire si vous allez à Limoges de ne pas vous arrêter à la Trémouille.
Si votre présence dans une ville poitevine est remarqué les prochains jours, votre dossier sera transmis à la procure.
Cordialement
Xedar

Code:: Informations sur Drizzten

Créé(e) le 05 Mai 2010

Drizzten fête son anniversaire le 16 Décembre.

Dernière connexion le 31 Juillet 2013

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Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Duché de Touraine

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vu a Niort ce Jour

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Les dernières personnes à avoir fait confiance à Drizzten

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Il a donc perdu. Le voilà aperçu à Niort, en étant hier à Poitiers c'est pas trop la route de Limoges, hop chez le procureur, je l'avais en plus prévenu, faut pas se moquer du monde.

Citation :: Acte d'accusation

Après que le juge ait réclamé le silence, Cyphus ouvre le procès.
-Dame le juge, sieur Drizzten.
Nous sommes le 1er août 1461, sous le règne du Comte Xavix.
Ce procès sera mené par le juge Psy, et le procureur Cyphus, votre serviteur.

«Accusé levez-vous.
Sieur Drizzten, résident de Chinon en Touraine, vous êtes accusé de trouble à l’ordre public par la police poitevine pour avoir traversé les frontières poitevines le 15 juillet puis le 30 juillet 1461 sans laisser-passer.

«Le dossier associé à cette affaire est disponible auprès de nos services:
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18257-presence-illegale-drizzten-le-15-07-1461-thouars
L'article de la Loi poitevine supposément violé est le suivant:
« Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461
[…] La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public. […] »
Loi que vous connaissez, et qui est affichée en gargote poitevine.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85302388#85302388
Le codex poitevin complet vous est également accessible.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

«L'accusation, la police poitevine, sera représentée par le Lieutenant Brunehaut ayant relevé l’infraction.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Cyphus.
Le jugement sera rendu par le Juge Psy.

«Accusé, vous disposez du droit à un avocat.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins

«Nous écoutons votre défense.

Citation :: L'accusation a appelé Brunehaut_ à la barre

Citation :: L'accusation a appelé Brunehaut_ à la barre

Voici son témoignage :
Elle avait reçu une autre missive, l'invitant à se présenter au tribunal pour y déposer son témoignage en tant que douanière de Thouars. Diantre, les affaires battaient leur plein!
Elle arriva devant les magistrats et les salua respectueusement:

Bonjour, Procureur, bonjour Vostre Honneur,

Dame Brunehaut de Navarot, Lieutenant de Police de Thouars et douanière de cette même ville.

Un pigeon m'a mandé de venir icelieu afin que j'apporte ma modeste pierre à l'édifice de la justice.
Elle se souvenait bien des entrées et sorties de la ville qu'elle surveillait au petit matin lorsque les gardes abaissaient le pont-levis et levaient les lourdes grilles.

Ce matin du 15 juillet dernier, je me souviens, en effet, d'avoir noté le nom de cette personne lorsqu'elle a franchi, avec d'autres, la porte d'entrée de la ville de Thouars. Je lui ai lu le courrier des douanes que nous clamons chaque matin et je me suis aperçue que Drizzten n'était point en règle avec le décret comtal, les frontières étant fermées. Je lui ai enjoint de se mettre en règle ce qu'apparemment il n'a point fait puisqu'il se retrouve icelieu.

Je n'ai plus rien à ajouter hormis le fait que lorsqu'il m'a expliqué qu'il faisait partie d'un Ordre Royal, celui du Saint-Sépulcre, que je confonds toujours avec celui des Hospitaliers, je lui ai répondu qu'il ne devrait pas avoir de souci pour traverser le Poitou et avoir un LP. *Est un peu gênée* J'ai du trop m'avancer en lui disant qu'il devait avoir des accords diplomatiques concernant la circulation des membres d'Ordres Royaux, passés entre notre Comté et les Grands Mestres des OR. Et je me suis dit que quand même un chevalier de l'OSS ne devait pas être un danger pour la sécurité du comté.
Du coup, je m'aperçois que j'ai du lui donner espoir de rallier sa destination sans être poursuivi par notre justice, et j'en suis fort marri.

Je pense avoir tout dit.

Brunehaut salua à nouveau les magistrats et retourna s'occuper des affaires courantes de Thouars.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Il se lève sur la demande du procureur et écoute avec attention la mise en accusation ainsi que le témoignage du Lieutenant.
Quelques pas avec l'allure charismatique en avant alors qu'on l'appel à la barre:

Mon Sieur le procureur, vostre honneur.
Nul besoin d'avocat, nous avons notre propre défense.

Sachez tout d'abord que ma présence en vos terres est légitimée par mon engagement au sein de l'ordre Royal du Saint Sépulcre.

Sous peine de me répéter puisqu'il semble que mon statut n'évoque rien en ce lieu, je suis le Chevalier Drizzten De Cornerius, Bailli de L'Ordre Royal du Saint Sépulcre, et non pas Sieur Drizzten.
Je suis ce jour en mission sous l'ordre de notre Grand Maistre Le chevalier Lalock, d'une part.

Notre ordre quant à lui répond à la Charte de l'ost Royal.
Je cite:

Les Ordres Royaux sont placés sous la tutelle du Grand Ecuyer de France, qui coordonne leurs actions en coopération avec l’Etat Major de l’Ost Royal.
Les Grands Maitres des Ordres Royaux peuvent avoir accès au Haut commandement du Domaine Royal et au haut conseil militaire des provinces vassales lors de la mobilisation de leur ordre.

Le Poitou fait partit des ces dernières.
Je vous renvois de fait à ces références:
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

J'ai à plusieurs reprises déclaré mon appartenance et le sujet de mon déplacement en vos terres. Le premier passage ayant attrait à une mission en Armagnac et à ce moment là on m'a fait comprendre que je ne risquais rien du fait de mon appartenance à un ordre. Le second une autre mission à Limoges puis Lyon ( D'où mon retour vers Poitiers mais aussi pour assister à mon procès.)
A aucun moment je n'ai caché le pourquoi de mon bref séjour.
Je conçois qu'une demande de laisser passer en amont eut été en accord avec la fermetures des frontières. Cependant, lors d'une mobilisation nous n'avons pas le temps, ni l'information qui nous permet de nous prévaloir administrativement. J'ai donc, suite au premier courrier sollicité un laisser passer qui m'a été refusé sans autre forme d'explication.
Pour ce qui est de ma destination, elle va de pair avec les ordres qui fluctuent et avec les mouvements des conflits, sur le royaume. Et ces ordres nous parviennent directement de la connétablie en la personne du Connétable sa grandeur, Fred de Castelviray.

Enfin, afin de ne point vous affliger d'un procès pour le moins laborieux. Je demande à être relaxé en faisant valoir ma présence en tant que bras armée de la couronne, m'appuyant sur le texte suivant et le dernier paragraphe plus précisément.

Nous, Mc Legrand, Chancelier de France,

A tous ceux qui liront ou se feront lire, rappelons ceci,

Le pouvoir judiciaire des tribunaux de prime instance découle du pouvoir judiciaire des régnants, qui lui-même découle du pouvoir royal à travers l'allégeance que ceux-ci font à la Couronne. Il ne saurait donc y avoir de procès sur le Royaume de France qu'en application de ce pouvoir.

Ainsi, le tribunal d'un félon ou de toute personne au pouvoir sans reconnaissance royale n'a nulle légitimité. Tout verdict rendu par un tel tribunal serait considéré comme nul et non advenu. Aucune demande en Cour d'Appel n'est alors nécessaire de par la non validité des verdicts.

Par ailleurs, sauf dans des cas précis fixés par des édits royaux, une personne ne peut se voir condamnée pour avoir obéi à une autorité légitime. Des vassaux envers leur seigneur comme des soldats dans une armée légitime. La justice devant faire la part des responsabilités, obéir n'est pas un crime et les seuls responsables sont les donneurs d'ordre.

Fait à Paris le 14 juillet 1459
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=819&start=75

Quant à mon passage à Niort, il s'agit juste d'une erreur. Je me suis trompé de chemin.

Merci de votre écoute.

Citation :: Réquisitoire de la procure

Cyphus écoute l'accusé et la policière.
-Merci Brunehaut.

« Chevalier Drizzten, j’ai bien entendu que vous reconnaissez ne pas vous être mis en règle.
Sachez que cette Loi n'est pas faite pour vous nuire mais pour la sécurité du Poitou et la votre; il est légitime que le comté désire savoir qui foule ses terres.
J’entends bien votre argument, et il est correct. Seulement il en manque la preuve : faites témoigner votre supérieur ou présentez-nous la preuve que votre présence est le fruit d’un ordre du Connétable de France. Auquel cas vous serez libre et cette intrusion sera traitée comme telle entre notre chancellerie et la couronne.
La peine jurisprudentielle standard pour ce genre d'infraction est de 30 écus d'amende et de deux semaines de bannissement.
Si vous nous prouvez que vous êtes ici sur ordre du Connétable de France, je requiers la relaxe, cette intrusion relevant de notre Chancellerie et non de notre Justice.
Dans le cas contraire les faits vous seront attribués à titre personnel. Etant donné votre reconnaissance des faits et votre volonté de coopération, je ne requiers que 30 écus d’amende, comme à mon habitude face à ce genre de circonstance atténuante.
Vous avez une dernière fois la parole, et je vous rappelle que vous disposez du droit à inviter deux témoins.

Angeline_des_yris a écrit:

De nous Angeline Ysengrin Louvelle, cavalière de l'ordre Royal du Saint Sepulcre
A vous Cyphus Garion, Procureur du Poitou.

Par la présente et en ce jour du V auguste de l'an de grasce MCDLXI,
Veuillez verser à la défense du Chevalier Drizzten De Cornerius, Bailli de L'Ordre Royal du Saint Sépulcre, ce document attestant sa bonne foy quant à son plaidoyé.

Citation :: De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France

Aux autorités du Poitou

Salutations et prospérité,
Qu’il soit su, Que le Chevalier Drizzten De Cornerius, Bailli de L'Ordre Royal du Saint Sépulcre est sous les ordres de la Connétablie de France.
Celui-ci est en mission pour nous afin qu'il nous rejoigne le plus rapidement possible à Lyon afin de faire face aux Brigands.
Nous confirmons donc l'appartenance de ce dernier à l'Ost Royal.
Daté à Montpensier, le 04 du mois d’août de l'an de Grâce MCDLXI.
Qu'il en soit ainsi, heureusement.

Que le nécessaire soit fait dès lors afin qu'il puisse reprendre sa mission.

Pour le Chevalier Drizzten De Cornerius.
Cordialement

Angeline Ysengrin Louvelle.

-Voilà qui change tout!

Citation :: Bonjour Cavalière Angeline,
Votre courrier a bien été reçu. Je vais le lire en audience.
Bien cordialement,
SG Cyphus Garion
Procureur du Poitou

-Ah ben inutile il vient de le faire.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Je vais vous lire le courrier du Connétable de France:

De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France

Aux autorités du Poitou

Salutations et prospérité,

Qu’il soit su,

Que le Chevalier Drizzten De Cornerius, Bailli de L'Ordre Royal du Saint Sépulcre est sous les ordres de la Connétablie de France. Celui-ci est en mission pour nous afin qu'il nous rejoigne le plus rapidement possible à Lyon afin de faire face aux Brigands.

Nous confirmons donc l'appartenance de ce dernier à l'Ost Royal.

Daté à Montpensier, le 04 du mois d’août de l'an de Grâce MCDLXI.

Qu'il en soit ainsi, heureusement.

Fred de Castelviray

Ce courrier prouve donc que je suis bien en mission. Cependant un Chevalier se doit de montrer l'exemple. Je représente tout de même certaines valeurs,clémence, courtoisie, respect des lois, dignité et j'en passe, Ce sont là les valeurs chevaleresques. Aussi je souhaite de moi même payer les 30 écus d'amendes qui sont requis contre ma personne. Un tribunal doit être respecté et si nous les nobles, nous outrepassons les lois, les brigands vont le savoir et lors de leurs procès, ils modifieront leurs plaidoirie en citant l'exemple de mon procès. Je ne souhaite guère être l'exemple de faits interdit par le Poitou.

J'ajouterai que si j'ai offensé quelqu'un de votre comté, je m'en excuse sincèrement.

Je comptes me mettre en route dès ce soir vers Lyon (le lieu de RDV a changé), parce que le devoir m'appelle et que je n'ai que trop tardé.
Aussi lorsqu'un jour, je reviendrai dans le Poitou, je souhaite que ce soit dans d'autres circonstances. Et je finirai en vous annonçant que mon Ordre saura vous accueillir si un Poitevin le souhaite et que notre porte sera ouverte.
Merci de votre écoute

Citation :: Le 1 août 1461, sa grandeur le procureur Cyphus Garion a assigné devant la justice poitevine sieur Drizzten pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

Le parquet accuse sieur Drizzten, ressortissant du Duché de Touraine, d'avoir franchi les frontières poitevines sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

La défense, représentée par sieur Drizzten lui-même, explique qu'il est sur le sol poitevin vis à vis de son engagement auprès de l'ordre Royal du Saint Sépulcre. Il ajoute qu'il a fait une erreur de chemin en allant vers Niort.

Le lieutenant Brunehaut assure avoir vu l'accusé à Thouars et l'avoir informé du décret comtal. Celui ci lui a alors répondu qu'il faisait partie de l'ordre royal du Saint Sépulcre et s'est avancée en lui disant qu'il ne devrait pas avoir de souci pour traverser le Poitou et obtenir un laisser passer.

Le parquet entend bien l'argument de l'accusé mais requiert une preuve de l'ordre reçu par l'accusé du Connétable de France pour relaxer l'accusé.

La défense lit alors le courrier du Connétable de France, qui fait preuve de sa bonne foi.

Étant donné le décret suivant:
«*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461

Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI. .»

Considérons qu’une incursion en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusé ayant bel et bien franchi les frontières Poitevines, mais sur ordre du Connétable de France.

Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, prononçons ce 9 août 1461 la relaxe du sieur Drizzten.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Le 1 août 1461, sa grandeur le procureur Cyphus Garion a assigné devant la justice poitevine sieur Drizzten pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

Le parquet accuse sieur Drizzten, ressortissant du Duché de Touraine, d'avoir franchi les frontières poitevines sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

La défense, représentée par sieur Drizzten lui-même, explique qu'il est sur le sol poitevin vis à vis de son engagement auprès de l'ordre Royal du Saint Sépulcre. Il ajoute qu'il a fait une erreur de chemin en allant vers Niort.

Le lieutenant Brunehaut assure avoir vu l'accusé à Thouars et l'avoir informé du décret comtal. Celui ci lui a alors répondu qu'il faisait partie de l'ordre royal du Saint Sépulcre et s'est avancée en lui disant qu'il ne devrait pas avoir de souci pour traverser le Poitou et obtenir un laisser passer.

Le parquet entend bien l'argument de l'accusé mais requiert une preuve de l'ordre reçu par l'accusé du Connétable de France pour relaxer l'accusé.

La défense lit alors le courrier du Connétable de France, qui fait preuve de sa bonne foi.

Étant donné le décret suivant:
«*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461

Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI. .»

Considérons qu’une incursion en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusé ayant bel et bien franchi les frontières Poitevines, mais sur ordre du Connétable de France.

Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, prononçons ce 9 août 1461 la relaxe du sieur Drizzten.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

Sujet: Re: [présence illégale] Drizzten Le 15/07/1461 Thouars

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