[TAOP] Kerli [Brunehaut_ Procureur]

Accusée:

Kerli, habitante de Marmande en Guyenne. Présente à Niort.

Faits:

Courriers reçus dans le cadre de ma fonction de procureur.

Citation :

Expéditeur : Kerli
Date d'envoi : 13/08/1461 - 22:34:53
Titre : Re: Re: Mes 30.00 ecus
Hééé, Escroc, j'en ai que faire de ton dossier. Je veux le remboursement de mes 30.00 écus!! ça va pas la tête, je viens ici, je travail, je ne brouille pas les gens et VOUS, VOUS M'ESCROQUé?!! C'est quoi cette JOKE?

J'espère un remboursement total de mes 30.00 écus + 30.00 écus supplémentaire pour ne pas m'avoir répondu comme il se devait au lieu de m'envoyé un dossier que je ne prendrais même pas la peine de lire.

Sur ce, Bonne soirée!! Dame Kerli

Citation :

Expéditeur : Kerli
Date d'envoi : 14/08/1461 - 22:17:00
Titre : Re: Re: Mes 30.00 ecus
Lisez bien ça bande de creuvard invétérer!
Y'a pas d'excuse pour que vous me preniez mes SOUS Bordel de merda.
Je travaille LOYALEMENT, JE PAIE MES TAXES TOUJOURS!! JE suis une citoyenne comme tout le monde. ET TOUT ça parce que j'ai franchie une putin de limite, vous me volez 30.00 écus! Mais vous croyez qu'on est dans ANIMALS CRAWSING, QUE L'ARGENT TOMBE DES ARBRES??!! Oh, Il suffit pas de pousser un tronc pour que vous aillez des sous. J'suis pas riche, je suis quelqu'un de droite. J'ai jamais rien de fait de mal donc RENDEZ MOI MES 30.00 écus et allez voire ailleurs si j'y suis!!

Je serais pas tendre avec vous tant que je n'aurai pas récupérer mes 30.00 écus que j'ai gagné HONNÊTEMENT AU TRAVAIL à la MINE.

PAS MERCI.

Contexte:

Suites du procès Kerli pour présence illégale. Celle-ci n'ayant pas souhaité se défendre, elle a été condamnée à la peine standard:
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18121-presence-illegalekerli28-06-1461

Lois:

Code nobiliaire:

Citation :

II/ De l’étiquette

La noblesse a un statut social différent de celui du simple roturier. Du fait des compétences et des valeurs qu’elle représente, le roturier doit lui montrer un profond respect.

Tout roturier faisant montre d’irrespect envers un membre de la noblesse, directement ou indirectement (suppositions, rumeurs) sera poursuivi pour Trouble à l’Ordre Public (TAOP).
Un même respect doit être montré aux représentants de l'Eglise Aristotélicienne.

Coutume:

Citation :

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

Accusation:

J'estime que le tutoiement, les qualificatifs d"escroc" et de "crevard invétéré" montrent une marque claire d'irrespect à mon statut de Comte, je les qualifie d'insultants.
Il est possible que ces insultes ne me soient pas personnellement adressées mais au poste de procureur que j'occupe et/ou à la justice poitevine en général. Ce cas serait évidemment plus grave.

Dans le doute de la gravité de la portée de ces mots, je les prends comme une attaque personnelle et porte plainte pour trouble à l'ordre public au motif d'irrespect et d'insulte à un membre de la noblesse poitevine.

-Je suis évidemment en tant que procureur incompétent pour juger de la recevabilité de cette plainte. Je demande a être remplacé ponctuellement.

-Le Comte me fait remplacer par Brunehaut pour cette affaire.

-Brunehaut m'a envoyé son acte d'accusation.

Citation :

Après que le juge ait réclamé le silence, Brunehaut ouvre le procès.
-Dame le juge, dame Kerli.
Nous sommes le 23 août 1461, sous le règne du Comte Xavix.
Ce procès sera mené par le juge Psy, et nous, Brunehaut de Navarot, procureur remplaçant dans cette affaire.

«Accusée levez-vous.
Dame Kerli, habitante de Marmande en Guyenne et présente à Niort, vous êtes accusée de trouble à l’ordre public par Sa Grandeur Cyphus Garion pour l'avoir insulté, à plusieurs reprises, par missives interposées, en date des 13 et 14 août 1461, suite à une autre affaire de TOP dont vous n'avez pas accepté la décision prise par la justice poitevine.

«Le dossier associé à cette affaire est disponible auprès de nos services:
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18479-taop-kerli-brunehaut_-procureur
Les articles de la Loi poitevine violés sont les suivants:
« De la Coutume Poitevine[...]
II - 4 - a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. [...]»
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

Loi que vous connaissez, et qui est affichée au château poitevin et en gargote poitevine.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

« Du Code Nobiliaire[...]
II/ De l’étiquette

La noblesse a un statut social différent de celui du simple roturier. Du fait des compétences et des valeurs qu’elle représente, le roturier doit lui montrer un profond respect.

Tout roturier faisant montre d’irrespect envers un membre de la noblesse, directement ou indirectement (suppositions, rumeurs) sera poursuivi pour Trouble à l’Ordre Public (TAOP).
Un même respect doit être montré aux représentants de l'Eglise Aristotélicienne.»

Loi que vous connaissez , et qui est affichée au château poitevin et en gargote poitevine:

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15816-de-la-coutume-de-la-noblesse-poitevine
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054


«L'accusation sera représentée par le plaignant Sa Grandeur Cyphus Garion.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur remplaçant, Brunehaut_.
Le jugement sera rendu par le Juge Psy.

«Accusée, vous disposez du droit à un avocat.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

«Nous écoutons votre défense.

-Je lui ai demandé si elle convoque des témoins.

-Brunehaut_ demande à ce que je témoigne.

Citation :

L'accusation a appelé Cyphus à la barre

Citation :

La procure a appelé Cyphus à la barre

Voici son témoignage :
-Bonjour dame Psy, juge du Poitou, Dame Brunehaut_, procureur remplaçante du Poitou, dame Kerli.
Je confirme les faits reprochés évoqués par le procureur.
Suite au procès pour présence illégale mené contre dame Kerli, celle-ci, visiblement mécontente du verdict malgré le fait qu'elle ne se soit pas défendue en procès a tenté par trois fois de m'intimider en m'insultant (« Escroc » « bande de creuvard invétérer! ») et en me menaçant (« Je vous laisse un délait de 7 jours pour me reconstitué mon Argent 30.00 ecus. Au delà de 7 jours, vous pouvez me faire confiance je me chargerai de l'affaire PERSONNELLEMENT. » ).
Après son premier courrier je lui avais répondu poliment pour l'informer où se plaindre si elle souhaitait une révision de son procès. Après je n'ai plus répondu, et ne l'ai à aucun moment provoquée.

Il les lit:
«Monsieur le procureur. Vous savez qui je suis? Donc vous savez aussi ce que vous m'avez voler. 30.00 ecus, ça vous dit quelque chose?
Je ne crois pas avoir fait quelque chose de mal pour avoir mérité l'abstraction de cette sommes de votre part?. Comme je l'ai dit à Madame le maire de cette ville. Si c'était le fait que je suis venue dans cette ville, Ô grand malheure de moi-meme. Parce qu'il n'y a rien dans cette ville. J'ai déjà envoyé depuis bien long, un courrier à un représentant de la ville lors de mon arrivée ici à Niort, et j'ai expliqué en détail le pourquoi de ma venue. Maintenant, je ne vois pas pourquoi je ferais l'objet d'une accusée alors que je ne suis pas! Et ensuite donnez moi L'EXCUSE pour m'avoir prit cette sommes alors que vous n'auriez pas dû.
Je vous laisse un délait de 7 jours pour me reconstitué mon Argent 30.00 ecus. Au delà de 7 jours, vous pouvez me faire confiance je me chargerai de l'affaire PERSONNELLEMENT. prenez ça comme vous le voulez mais moi, je trouve ça pitoyable de prendre à césar ce qui appartient à césar. Je travail pas pour les rennes du père noël si vous voyez ce que je veux dire.
Sur ce bonne continuation.
Dame Kerli»

-C'est après ce premier courrier que je lui ai donné le chemin de la CA

«Bonsoir,
Le dossier associé à votre procès est disponible ici :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18121-presence-illegalekerli28-06-1461
En cas de contestation vous devez vous rendre en Cour d'Appel:
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46
Cordialement,
SGCG
Procureur du Poitou»

-J'ai reçu ensuite successivement ces deux courriers, auxquels je n'ai pas répondu:

«Hééé, Escroc, j'en ai que faire de ton dossier. Je veux le remboursement de mes 30.00 écus!! ça va pas la tête, je viens ici, je travail, je ne brouille pas les gens et VOUS, VOUS M'ESCROQUé?!! C'est quoi cette JOKE?
J'espère un remboursement total de mes 30.00 écus + 30.00 écus supplémentaire pour ne pas m'avoir répondu comme il se devait au lieu de m'envoyé un dossier que je ne prendrais même pas la peine de lire.
Sur ce, Bonne soirée!! Dame Kerli»

«Lisez bien ça bande de creuvard invétérer!
Y'a pas d'excuse pour que vous me preniez mes SOUS Bordel de merda.
Je travaille LOYALEMENT, JE PAIE MES TAXES TOUJOURS!! JE suis une citoyenne comme tout le monde. ET TOUT ça parce que j'ai franchie une putin de limite, vous me volez 30.00 écus! Mais vous croyez qu'on est dans ANIMALS CRAWSING, QUE L'ARGENT TOMBE DES ARBRES??!! Oh, Il suffit pas de pousser un tronc pour que vous aillez des sous. J'suis pas riche, je suis quelqu'un de droite. J'ai jamais rien de fait de mal donc RENDEZ MOI MES 30.00 écus et allez voire ailleurs si j'y suis!!
Je serais pas tendre avec vous tant que je n'aurai pas récupérer mes 30.00 écus que j'ai gagné HONNÊTEMENT AU TRAVAIL à la MINE.
PAS MERCI.»

-En temps normal, j'aurais simplement ignoré cette personne, cependant je crains ne pas être personnellement attaqué, mais qu'il s'agit bien là d'une contestation du pouvoir judiciaire et donc de ma fonction de procureur. Il me semble donc important de défendre l'image de ma profession et de l'autorité du comté.
Par conséquent je demande que la Loi s'applique afin que tous sachent que la justice poitevine et les nobles poitevins doivent être respectés.
Je vous remercie pour votre écoute.

Relance

Citation :

Bonsoir,

Je vous rappelle que vous pouvez vous défendre lors de votre procès face au Comté du Poitou.

(Pour défendre votre personnage, vous devez vous rendre au tribunal qui se trouve en Sénéchaussée, puis tribunal et ensuite cliquer sur l'affaire qui vous correspond. Un encart vous sera réservé, vous avez pour chaque plaidoirie 2 jours.)

Sans nouvelles de vous d'ici demain soir, je serai contrainte de faire avancer la procédure.

Cordialement,
Psy de Pleyone
Juge du Poitou

Citation :

Expéditeur : Kerli
Date d'envoi : 26/08/1461 - 22:55:12
Titre : Re: Procès en Poitou
Salutation Sir Psy. La flème.. Voila ma réponse à vôtre lettre. D'ailleurs, je m'en fiche maintenant, gardez vos 30 écus moi je continue ma Life, a Travaillé, sans faire chier le monde. La procédure Fuck, les gens Fuck. Tous des grugeurs.

Vous serez aimable vous et vos confrère de me foutre la paix.

Merci par avance.

Puisqu'elle a la flemme..

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

-Brunehaut m'a envoyé son réquisitoire.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Brunehaut_ écouta avec attention le témoignage de Sa Grandeur Cyphus, prenant des notes sur sa tablette en cire, opinant du chef ou encore tapotant le bout de son stylet sur le bois du bureau, elle grattait la cire pour effacer un mot et en rajouter un autre.
Le silence assourdissant de l'accusée en devenait strident. Un dernier regard vers la porte d'entrée du tribunal des fois que... mais non, personne à entrer et encore moins l'intéressée. Grand soupir, et haussement d'épaule discret puis elle se leva pour exposer son réquisitoire devant le juge et l'assemblée, tout en s'adressant au siège vide d'accusée:

Dame Kerli, Sa Grandeur Cyphus Garion a expliqué avec clarté et rigueur les faits que l'on vous reproche. A priori, vous ne semblez en avoir cure ce qui ne fait que confirmer l'appréciation que je peux avoir envers votre personne. La manière irrévérencieuse que vous avez pour vous adresser à un noble qui plus est représentant de la Loy poitevine, ne fait que me conforter dans la piètre opinion que j'avais de vous.

Adonques, il appert que la peine jurisprudentielle standard pour ce genre d'infraction est de 2 jours de prison ou de 60 écus d'amende. Puisque vous ne souhaitez pas vous défendre, ce qui est votre droit le plus strict, j'estime que vous acceptez la peine usuelle : aussi, requerrai-je une amende de 60 écus, histoire de vous amener à tourner au moins sept fois votre plume dans l'encrier avant d'écrire des insanités à une noble personne.

Elle se planta devant le faudesteuil vide et précisa :

Vous avez une dernière fois la parole et je vous rappelle que vous disposez du droit à inviter deux témoins.

Brunehaut_ revint à sa place, passant le relais à la défense.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le 23 août 1461, Dame Brunehaut de Navarot qui remplace sa grandeur le procureur Cyphus Garion a assigné devant la justice poitevine dame Kerli pour Trouble à l'Ordre Publique sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

Le parquet accuse dame Kerli, ressortissante Guyennoise d'avoir insulté sa Grandeur Cyphus Garion, à plusieurs reprises, par missives interposées, en date des 13 et 14 août 1461, suite à une autre affaire de TOP dont vous n'avez pas accepté la décision prise par la justice poitevine.

Etant donné l'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
« De la Coutume Poitevine[...]
II - 4 - a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. [...]»
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

« Du Code Nobiliaire[...]
II/ De l’étiquette 

La noblesse a un statut social différent de celui du simple roturier. Du fait des compétences et des valeurs qu’elle représente, le roturier doit lui montrer un profond respect.

Tout roturier faisant montre d’irrespect envers un membre de la noblesse, directement ou indirectement (suppositions, rumeurs) sera poursuivi pour Trouble à l’Ordre Public (TAOP).
Un même respect doit être montré aux représentants de l'Eglise Aristotélicienne.»

Et que la défense n'a pas souhaitée s'exprimer tout au long du procès.

La peine jurisprudentielle standard pour ce genre de délit est en Poitou de 2 jours de prison ou de 60 écus d'amende.  

En conséquence,
Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons ce 1er septembre 1461 dame Kerli coupable de Trouble à l’Ordre Public et la condamnons à 2 jours de prison.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le 23 août 1461, Dame Brunehaut de Navarot qui remplace sa grandeur le procureur Cyphus Garion a assigné devant la justice poitevine dame Kerli pour Trouble à l'Ordre Publique sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

Le parquet accuse dame Kerli, ressortissante Guyennoise d'avoir insulté sa Grandeur Cyphus Garion, à plusieurs reprises, par missives interposées, en date des 13 et 14 août 1461, suite à une autre affaire de TOP dont vous n'avez pas accepté la décision prise par la justice poitevine.

Etant donné l'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
« De la Coutume Poitevine[...]
II - 4 - a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. [...]»
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

« Du Code Nobiliaire[...]
II/ De l’étiquette

La noblesse a un statut social différent de celui du simple roturier. Du fait des compétences et des valeurs qu’elle représente, le roturier doit lui montrer un profond respect.

Tout roturier faisant montre d’irrespect envers un membre de la noblesse, directement ou indirectement (suppositions, rumeurs) sera poursuivi pour Trouble à l’Ordre Public (TAOP).
Un même respect doit être montré aux représentants de l'Eglise Aristotélicienne.»

Et que la défense n'a pas souhaitée s'exprimer tout au long du procès.

La peine jurisprudentielle standard pour ce genre de délit est en Poitou de 2 jours de prison ou de 60 écus d'amende.

En conséquence,
Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons ce 1er septembre 1461 dame Kerli coupable de Trouble à l’Ordre Public et la condamnons à 2 jours de prison.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.