[escroquerie]Louvard(19/08/1461)

Citation :

Expéditeur : Irisdessa
Date d'envoi : 19/08/1461 - 04:50:39
Titre : Plainte et spéculation
Bonjour

J'ai une grande suspiçion de spéculation sur mon marché, et ça depuis un certains temps sans preuve mais désormais j'en ait. Dois je informer avant tout la personne? sachant que plusieurs fois je l ai repris sur ses prix au marché.

Je vous envois les preuves:

19/08/1461 02:50 : Vous avez acheté à Louvard 1 légume pour 10,15 écus.
19/08/1461 01:10 : Vous avez acheté à Louvard 1 morceau de viande pour 18,25 écus.
17/08/1461 15:20 : Vous avez acheté à Louvard 1 poisson pour 19,10 écus.

2013-08-16 06:10:04 701 Vente de 2 poissons à louvard 38,00 soit a 19 écus piece
2013-08-18 19:30:05 701 Vente de 3 morceaux de viande à louvard 54,00 soit a 18 écus piece
2013-08-17 10:50:05 701 Vente de 5 légumes à louvard 50,00 soit a 10 écus piece

Etant donné qu'il n as ni champs de légumes et qu'il n'est pas boucher j ai donc de forts doutes.

Ce n'est pas la premiere fois qu'il fait cela, il y a souvent de gros achats de sa part qui déstabilise le marché, malgré mes courriers lui disant de faire attention a cela il continue et maintenant il spécule.
Je ne sais pas quoi faire , voila pourquoi je vous envoie ce courrier en urgence.

Bien a vous

Iris, maire de Niort

Citation :

Informations sur Louvard de Niort

Créé(e) le 26 Août 2010

Louvard fête son anniversaire le 22 Décembre.

Dernière connexion le 19 Août 2013

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Comté du Poitou

Village : Niort

Niveau : 3

Voie : Etat

Points de réputation : 255

Argent : 164,45 écus

Louvard est meunier.

Louvard possède un culture du blé et un culture du blé.

Ses filleuls : Louvard37

De la Coutume Poitevine a écrit:

II - Les Coutumes pénales
3-De l'escroquerie
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.

Spécule sur le poisson, la viande et les légumes.
2013-08-17 10:50:05 701 Vente de 5 légumes à louvard 50,00 soit a 10 écus piece
19/08/1461 02:50 : Vous avez acheté à Louvard 1 légume pour 10,15 écus.

2013-08-18 19:30:05 701 Vente de 3 morceaux de viande à louvard 54,00 soit a 18 écus piece
19/08/1461 01:10 : Vous avez acheté à Louvard 1 morceau de viande pour 18,25 écus.

2013-08-16 06:10:04 701 Vente de 2 poissons à louvard 38,00 soit a 19 écus piece
17/08/1461 15:20 : Vous avez acheté à Louvard 1 poisson pour 19,10 écus.


Dossier envoyé au procureur.

-Dossier accepté.

Citation :

Acte d'accusation

Après que le juge ait réclamé le silence, Cyphus ouvre le procès.
-Dame le juge, sieur Louvard.
Nous sommes le 22 août 1461, sous le règne du Comte Xavix.
Ce procès sera mené par le juge Psy, et le procureur Cyphus, votre serviteur.

«Accusé levez-vous.
Sieur Louvard, résident de Niort, vous êtes accusé d'escroquerie par la mairie de Niort pour spéculation sur de la viande, du poisson, et des légumes entre les 17 et 19 août 1461.

«Le dossier associé à cette affaire est disponible auprès de nos services:
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18491-escroquerielouvard19-08-1461
L'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
«De la Coutume Poitevine [...]
II - Les Coutumes pénales [...]
3-De l'escroquerie [...]
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie. [...]»
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine
Loi que vous connaissez, et qui est affichée au château poitevin et en gargote poitevine.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

«L'accusation, la mairie de Niort, sera représentée par le maire Irisdessa.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Cyphus.
Le jugement sera rendu par le Juge Psy.

«Accusé, vous disposez du droit à un avocat.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

«Nous écoutons votre défense.

Citation :

La procure a appelé Irisdessa à la barre

Citation :

Bonjour Dame Irisdessa,
Vous avez porté plainte à l'encontre de sieur Louvard pour escroquerie.
Je vous invite à étayer votre témoignage en audience et à y apporter toutes les preuves dont vous disposez.
Vous pouvez me suggérer un témoin supplémentaire.
Bien cordialement,
SGCG
Procureur du Poitou

Relance

Citation :

Bonsoir,

Je vous rappelle que vous pouvez vous défendre lors de votre procès face au Comté du Poitou.

(Pour défendre votre personnage, vous devez vous rendre au tribunal qui se trouve en Sénéchaussée, puis tribunal et ensuite cliquer sur l'affaire qui vous correspond. Un encart vous sera réservé, vous avez pour chaque plaidoirie 2 jours.)

Sans nouvelles de vous d'ici demain soir, je serai contrainte de faire avancer la procédure.

Cordialement,
Psy de Pleyone
Juge du Poitou

Citation :

Expéditeur : Louvard de Niort
Date d'envoi : 26/08/1461 - 22:54:44
Titre : Re: Procès en Poitou
slt je suis en retraite des demain et je suis pas en poitou

en proces pourquoi
en comme j ai dit mes ami famille on quitte le poitou
alors adieux
je reviend de retraite dans entre 5 a 75 joursmfor

Citation :

Expéditeur : Louvard de Niort
Date d'envoi : 27/08/1461 - 11:27:54
Titre : Re: Procès en Poitou
je suis pas en poitou
je suis accuser de quoi
car des deamin mon compte sera en retraite

Citation :

Messer Louvard,

Vous êtes accusé d'escroquerie, si vous partez en retraite, le procès sera suspendu et reprendra à votre retour.

Vous aurez alors le pouvoir de vous défendre dans notre beau tribunal de Poitiers, si vous le souhaitez.

Psy de Pleyone,
Dame d'Hagéville et Juge du Poitou

Citation :

Expéditeur : Louvard de Niort
Date d'envoi : 27/08/1461 - 12:22:15
Titre : Re: Re: Re: Procès en Poitou
comment

(je demande a mon fils)

car perso je reviend d hopital donc j ai je it pas mes evenment c est une perte de temps
et je suis PAS EN POITOU CAR JE QUITTE CE COMPTE QUI ET NUL

des que je reviendrai de retraite mes ami et famille on quite le poitou
alors faite simple et rapide pour ce proces

tous ce que j aurai en ecus ca sera rien car je vais faire un demenagement en abondonne chope et champs
et de recommence a zero dans une autre ville avec zero ecus

car j ai transfere mes 795 sac de ble mes 781 sac de farineet mes 91 stere de bois dans me futur ville

alors fait moi payer un amande ja i que 50 ecu

Citation :

Première plaidoirie de la défense

bonjour
ortre lien bug mon pc qui est sos windons 95

je serai bref et rapide
quoi que lon dise ou face

j ai vous n est coupable d entre
apres tous service rendu a niort
avoir raener des cercasse des carte , viande etc etc des compte t duche voisin
on me remerci comme ca

quand j ai achete des legume en touraine sois 10legume pour un monte de 105 ecus (10.50ecus le legume) j achet les leume de niort le 10 qui y avait pour 100 ecu (ssoit 10 legum) j dition le tous soit 205 ecu les 20 legume (je divise le tous par 20 ) et ce me donner 10.25ecu
pour la viende j en avais achet 11 pour 204.05 ecu (soit 18..55 ecu) a tours et les 7 a niort a pour 126 ecu (soit 18 ecu l un)

soit un total de 17 vainde pour 330.50 ecus (que j ai divsee part 17 , qui me donne a 19.44 ecu) et que j ai mis a 18.25 ecu

et vous me traiter d escrit c est pas cool
alors si vos me jugée couplable faite le
je fairais de la prison et je paire une amande avc les 37 ecu qui me reste

messire et mesdame
je c est pas si je serai rappeler a la barre apres

mes si c est le cas ma 2eme plaidoirie sera la meme
alors passons au jugement final

merci est bonne journée

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

re pour la 2eme fois de la journee

passons au verdite
vite et bien
etant innonce et que le proces est qu une illution pour soutire des ecus

je ferai pas de prison
alors si ca vous fait plaisir de me mettre couplable faite plaisir je l en fou

j ai la conscience tranquille
arrive a ce point de juge une personne qui aide niort n aisse pas iris as tu oublie les carcasse fruit exatera que j ai ramener et que j ai revendu a perte a ta mairie
car je l ai avais acheter trop cher comme tu ma dis

ok je suis pas douer pour m exprimer et mes defendre
je nai pas de grand mots et de grande phrase
devant les personne bien eduquer comme vous juge prevot mairesse avocat etc etc


m intenant que vous m accuse d escroquerie , cela me vexe
apres les effort pour aide niort

merci de m avoir ecoute
malgres ma mauvaise expression et j ai du mal a m expliquer

Citation :

L'accusation a appelé Irisdessa à la barre

Voici son témoignage :
Iris s approcha de la cours: Bonjour a tous, effectivement Louvard ici présent a souvent aidé Niort je ne le nie pas , mais apres maintes fois a le reprendre sur les prix du marché, a voir des centaines de sacs de farines, de blé aller et repartir sur le marche, j avoue en avoir eut assez de repeter sans cesse les même choses. De plus voir que la viande et les légumes achetés étaient revendus plus chers, là j'ai dit non. Une aide d'accord mais pas en faisant du bénéfice avec les niortais.
En voici les preuves:

19/08/1461 02:50 : Vous avez acheté à Louvard 1 légume pour 10,15 écus.
19/08/1461 01:10 : Vous avez acheté à Louvard 1 morceau de viande pour 18,25 écus.
17/08/1461 15:20 : Vous avez acheté à Louvard 1 poisson pour 19,10 écus.

2013-08-16 06:10:04 701 Vente de 2 poissons à louvard 38,00 soit a 19 écus piece
2013-08-18 19:30:05 701 Vente de 3 morceaux de viande à louvard 54,00 soit a 18 écus piece
2013-08-17 10:50:05 701 Vente de 5 légumes à louvard 50,00 soit a 10 écus piece

Je ne souhaite pas de prison ou d amende trop haute qui de toute façon ne rembourserait pas la perte de la mairie, alors je demanderais a la cours, soit un remboursement symbolique d'un écu envers la mairie de Niort, soit un jour de milice gratuite( remboursé via un don a la mairie)

J'espere sincerement que ce proces te permettra de comprendre une bonne fois pour toute que même si c est de bon coeur, tes achats et ventes massives perturbent énormément le marché de Niort.

Merci a la cours

Iris retourna s asseoir en attendant

Citation :

Le 22 août 1461, sa grandeur le procureur Cyphus Garion a assigné devant la justice poitevine sieur Louvard pour Escroquerie sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

La mairie de Niort accuse sieur Louvard, ressortissant Niortais d'avoir spéculer sur de la viande, du poisson et des légumes sur le marché entre les 17 et 19 août 1461.

Etant donné l'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
«De la Coutume Poitevine [...]
II - Les Coutumes pénales [...]
3-De l'escroquerie [...]
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie. [...]»
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine
Loi que vous connaissez, et qui est affichée au château poitevin et en gargote poitevine.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

La peine jurisprudentielle standard pour ce genre de délit est en Poitou de 2 jours de prison ou 60 écus d'amende.

Et que les faits sont bels et bien avérés au vu des preuves de la Maire de Niort, mais que celle ci accorde à l'accusé le fait qu'il ai aidé la mairie depuis son arrivée.

En conséquence,
Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons ce 17 septembre 1461 sieur Louvard coupable d'Escroquerie et le condamnons à 1 jour de prison afin qu'il comprenne que la spéculation, même quand on aide une mairie, n'est pas permise, et que l'accusé n'a pas le montant de l'amende sur lui.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

-J'ajoute pour archive que l'on ne sait pas pourquoi mon réquisitoire a été passé.. bug ou faux clic? et qu'on a donc décidé de laisser couler, car en me redonnant la parole après il y aurait eu atteinte aux droits de la défense.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Le 22 août 1461, sa grandeur le procureur Cyphus Garion a assigné devant la justice poitevine sieur Louvard pour Escroquerie sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

La mairie de Niort accuse sieur Louvard, ressortissant Niortais d'avoir spéculer sur de la viande, du poisson et des légumes sur le marché entre les 17 et 19 août 1461.

Etant donné l'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
«De la Coutume Poitevine [...]
II - Les Coutumes pénales [...]
3-De l'escroquerie [...]
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie. [...]»
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine
Loi que vous connaissez, et qui est affichée au château poitevin et en gargote poitevine.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

La peine jurisprudentielle standard pour ce genre de délit est en Poitou de 2 jours de prison ou 60 écus d'amende.

Et que les faits sont bels et bien avérés au vu des preuves de la Maire de Niort, mais que celle ci accorde à l'accusé le fait qu'il ai aidé la mairie depuis son arrivée.

En conséquence,
Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons ce 17 septembre 1461 sieur Louvard coupable d'Escroquerie et le condamnons à 1 jour de prison afin qu'il comprenne que la spéculation, même quand on aide une mairie, n'est pas permise, et que l'accusé n'a pas le montant de l'amende sur lui.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.