[Relaxe]-TAOP-Ratou22-(30-11-55)

Sujet: [Relaxe]-TAOP-Ratou22-(30-11-55) Sam 8 Déc 2007 - 17:26

Citation :: Acte d'accusation

Aujourd'hui, le 30 novembre 1455, en tant que Procureur du Poitou, j'ouvre le procès de Messire Ratou22, se trouvant actuellement à Thouars dans le Comté du Poitou, pour trouble à l'ordre public.

En effet, Messire Ratou22 est accusé d'usurper un titre de noblesse et de s'en servir, non en place publique bien que fait aggravant, mais auprès des grandes autoritées Poitevines, la Maréchaussée, le Procureur, le Juge, le Commisaire au Mines.

Faits à Poitiers,
Le 30 novembre 1455,
Cestcoyote, Procureur en Poitou.

Première plaidoirie de la défense

Messir juge, messir le procureur, messirle commisaire auX mines,

Avant tous je vais vous reconter mon histoire et par le suite vous montré la preuve de ce qui conduit a me faire appeler ratou22 baron de la Roseraie.

c'etais en juin, mon pere Hammet venait de ce faire anoblir , toute la famille etait en fete, et sur ce sofigat ma soeur ralisé l'abre genealogique de la fammile de la Rosserais ( pour pourvoir vous le transmettre il em faut une adresse mail c'est un document .DOC) De plus voicie la trace de de l'anoblissement de mon defum pere ( qu'aristote ait son ame)

"A tous présent et advenir salut.

Nous, Anthony de Massigny, dict « Montjoye », Roy d’Armes de France, après consultation du collège héraldique, validons et contresignons la procédure d'anoblissement proposée par Dame Caitline de la Clergie, Comtesse du Maine :

Messire Hammett est élevé au titre de Baron d'Evron; il portera «En écartelé : au premier et au quatrième, d'argent fretté de sable, au chef soudé d'or chargé de trois merlettes aussi de sable; au deuxième et au troisième, d'or au lion d'azur, couronné et lampassé de gueules». "
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=133594&postdays=0&postorder=asc&start=15

de plus il existe le manoire de la Roseraie http://manoir.superforum.fr/index.htm

donc voila ma genealogie je suis le fils ninicat et Hammett tout deux decedés j'ai pour frere jeanphi et Sofigat .

de plus comme je me le suis fait reproché par pigeon, je rappel que celon les anciennes coutumes du parlement de Paris pour qu'il y est heritage, il suffit d'un consentement et un titre de noblesse perdure tant que les descendant n'y renonce pas et qu'ils ont moyen de le prouver !

Etant seul dans ce comté , les temoignage arriverons par pigeons aupres de messir le procureur.

Réquisitoire de l'accusation

Cestcoyote se lève s'adressant à l'accusé.

Messire Ratou22, je ne pourrai demandé au juge d'ennoncer un verdict concernant votre titre de noblesse.
Je vais demander au Juge, de juger votre comportement à l'encontre des hautes autoritées du Comté du Poitou.
Vous avez, en donnant vos titres "Baron de Roseraie, officier royal de sa Majesté LevanIII", fait pression sur les principaux intervenants de votre dossier concernant votre brigandage, vous leurs avez manquez de respect en mettant en doute leurs travaux, et vous les avez menacez pour que votre affaire soit traitée rapidement.
Noble ou pas, officier royal ou pas, aucun privilège ne vous est dû devant la cour de justice du Poitou.

Votre Honneur, étant une des personnes concernées, veuillez considérez mon réquisitoire comme témoignage.
Je vous demande de condamner l'accusé, pour avoir fait pression sur ma personne, et ainsi m'obligant à donner de fausses informations à la justice Poitevine lors de ma fonction de Procureur du Poitou, à 30 écus d'amende à fournir aux autoritées compétente, si l'accusé refuse, à une amende de 70 écus.

Merci Votre Honneur, pour une justice intègre.

Dernière plaidoirie de la défense

Votre honneur je dommander avant tout que messir Cestcoyote montre les preuves de ce qu'il avance , effectivement j'ai signé de mes titres mais en quoi cela contruibue t'il a je site "faire pression sur les principaux intervenants de mon dossier concernant votre brigandage", cela n'est juste qu'une signature, si messir vous l'avez resenti comme une pression dans ce cas là prochaine foi que le maire de votre village envoy un rapport de la marie avant les elections vous le resentirez comme une obligation frauduleuse de voter pour lui ?

Et puis et puis ce que vous avancez, sur ma remise en question de la desision de justice concernant mon brigande , celle si est tout a fait leguale, en m'appyuant sur le texte de la tres ancienne coutume de parie redigé en 1199 je site " toutes gens etoient confrontée à la dite justice, pouroient esté en appel si la meme affaire estoit concerne une peine capital ou maitant en compte de grande somme sonnante et trebuchante"
donc en protestant je n'ais fais aucun outrage mais juste reclamer mon droit, et cela votre honneur n'est nul part interdi !

D'autre par je n'ais jamais menacé quiquonque pour que mon affaire soit rapidement traité , en avez vous une preuve Irrefragable ?

Sur ceux je pence avoir tout dis, car sans preuve, aucun fait n'existe, alors messir veuillez s'il vous plais prouver vos dire !

En reprenant une phrase de votre collegue, effectivement il faut que la justece soit integre , les fait doivent etre prouver par tous et sur le lieux du proces !

ratou22 et tout ses titres allant avec !

Sujet: Re: [Relaxe]-TAOP-Ratou22-(30-11-55) Mar 11 Déc 2007 - 12:50

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Sieur Ratou22,
Le procureur et moi-même sommes à peu de choses près les seuls témoins dans cette affaire, quoique votre sortie publique pour contester l’un de mes jugements ait démontré que vous usurpiez sans doute vos titres.
Le Baron d’Evron, Hammett, est décédé et vous revendiquez d’être son fils. Soit je vous conseille de vous rendre à l’hérauderie pour faire valoir vos droits au titre de votre père, soit je vous conseille de ne plus les utiliser.
Être son fils ne suffit pas pour hériter de ses titres, l’hérauderie vous renseignera là-dessus.

Maintenant, bien que vous ayez utilisé des titres de noblesse, il m’est difficile de savoir si votre intention était bien d’influencer mon jugement ou le réquisitoire du procureur. Et aucun témoin ne vient étayer cette hypothèse en dehors du réquisitoire du procureur qui s’était malheureusement laissé influencer.
Par contre ce que je sais, c’est qu’au final cela a eu l’effet inverse que celui que vous escomptiez peut-être.

Devant la légèreté du dossier et le manque de témoignage, je déclare la relaxe au bénéfice du doute.

Cristof, Juge du Poitou
Le 11 décembre 1455

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