Procès ayant opposé Zoreol au Comté du Poitou
Zoreol était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le samedi 22 mars de l’an de grâce 1456
Monsieur le procureur, merci.
Le fait que cette personne est choisi de voyager avec nos ennemis, ne peut être jugé ici !
L’armée Ad’Gloriam ayant été vaincu par une armée bretonne, sur son retour, ne nous permet pas de dire, que celle-ci n’a pas respecté sa reddition. Sachant ses guerriers en nos terres contre leur volonté.
Je prononce la relaxe !
Avec un petit bémol, Vous irez en place de Niort, jeter des légumes et fruits pourris au visage de votre chef d’armée !
Vous devrez également, vous abstenir de prendre les offres d'embauches privées et d’acheter autre chose que du pain sur nos marchés !
La séance est close !
Acte d'accusation
Moi, Maxime d’Alesme, par les pouvoirs qui me sont conférés, accuse :
Zoreol, citoyen angevin, de Trouble à l’ordre public pour avoir violé les clauses de la reddition liant les membres de l’armée de Pepe_kaly au Comté du Poitou ainsi que d’avoir passé la frontière sans laisser-passer et d’avoir tenté de prendre la mairie de Niort fin février 1456.
En effet, ce traité prévoyait le départ de tous les membres indemnes de cette armée vers la frontière bretonne dans les délais les plus rapides, en contrepartie de quoi serait oublié toute tentative de poursuite judiciaire à leur égard. Et qu’apprend-on ? Que plusieurs des membres de cette armée ont violé le traité de reddition en revenant en Poitou depuis lors. De qui se moque-t-on ?
Fait à Poitiers le 13 mars 1456,
Maxime d’Alesme, procureur du Poitou.
Acte de reddition de l’armée « Ad gloriam 19» menée par Pepe_kaly :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=270
Coutume poitevine, livre II, art 4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
Première plaidoirie de la défense
Bonjour votre honneur,
quelle fut ma surprise lorsque j'ai vu que l'on m'intentait un procès.
On m'accuse de plusieurs fait donc certains très grave sont faux!!
Premièrement on m'accuse d'avoir passé la frontière sans laisser-passer, je ne le nie pas je suis venu jusqu'à Niort tous seul et étant nouvel habitant de Craon je ne savais pas que l'on devais avoir un laisser-passer pour franchir la frontière. Je viens du Puy dans le Languedoc où j'étais Brigadier de Police aux côté du Lieutenant de Police sébastiendenissa et il n'y avait, à ma connaissance aucunement besoin de laisser-passer pour venir chez nous.
Deuxièmement je suis accusé d’avoir tenté de prendre la mairie de Niort fin février 1456. Sur ce coup là j'aimerais que l'on me montre une preuve de cela car je n'ai jamais tenté de prendre quoi que ce soit!!
Je suis allé dans l'armée de pepe_kaly afin de rentrer sur Craon sans encombre et à peine y étais-je entré que nous avons fait route vers la Bretagne.
Troisièmement je suis accusé d'avoir violé les clauses de la reddition liant les membres de l’armée de Pepe_kaly au Comté du Poitou. Si vous regardez bien ceci :
https://2img.net/r/ihimizer/img514/8527/sanstitremu7.png
Ce lien étant le traité officiel de reddition je ne vois pas comment être accusé de sa violation alors que je ne suis même pas mentionné dessus!! Pourquoi je ne suis pas mentionné? Parce que je n'étais pas là tous simplement.
De plus comme je l'ai dit un peu plus haut lorsque je suis entré dans l'armée de pépé_kaly nous avons fait route vers la Bretagne afin de quitter le Poitou. Arrivé sur le noeud avant la frontière la Bretagne nous a demandé de patienter afin d'attendre un laisser-passer.
Nous sommes donc resté quelques jours en attente sur le noeud lorsque finallement nous nous sommes fait attaquer par les Bretons et l'armée de Bretagne.
https://2img.net/r/ihimizer/img137/9800/sanstitre2jq9.png
Pour toutes ces raisons je vous demande donc la clémence.
Je suis actuellement indisponible pendant encore 39jours (45 au départ), avec des points en moins à toutes mes caractéristiques donc pour moi j'estime avoir été suffisamment puni.
Merci de m'avoir lu.
Réquisitoire de l'accusation
Bien, vous me voyez aussi surpris que vous de vous voir surpris !
En effet, je ne connais les loi du Languedoc, mais s'imaginer que l'on peut sans risque traverser les frontières d'un Comté en guerre et entrer dans une armée ennemie à ce Comté, tout cela sans se trouver au tribunal relève au mieux, de l'inconscience, au pire, de la malhonnêteté intellectuelle !
Pour le deuxième point, il est vrai qu'après enquête, vous n'étiez pas de ceux qui ont tenté de prendre la mairie de Niort. Mais si cela réduit un peu les charges qui pèsent sur vous, cela ne les annule pas.
Au risque de me répéter : Vous êtes entré dans une armée illégale dont le but avoué une semaine durant avait été de nuire au Poitou de tous les moyens possibles !
En conséquence de cela, je demanderai au Juge une peine d'un jour de prison et de 50 écus d'amende.
Fait à Poitiers le 17 mars 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou
Dernière plaidoirie de la défense
Vous me dites que je suis entré dans une armée illégale dont le but avoué une semaine durant avait été de nuire au Poitou de tous les moyens possibles!
D'une part je ne savais pas que l'armée dans laquelle je rentrais était illégale, je voulais juste rentré chez moi sans avoir de soucis!!
D'autre part si j'ai bien compris le traité de reddition l'armée en question devait quitter les lieux dans les plus brefs délais et il me semble que c'est ce qu'elle a fait puisque nous nous sommes dirigés vers la Bretagne mais (et là c'est moi qui me répète) nous nous sommes fait attaquer par les Bretons alors que nous étions encore dans le Poitou, sur le noeud avant la frontière pour être exact.
Sous cette attaque toutes les personnes dans l'armée sont mortes, dont moi, et lors de notre résurrection nous nous sommes retrouvés à Niort avec 45 jours d'indisponibilité et des points en moins!!
Donc comme je vous l'ai déjà dit mon seul tort eu été de venir dans le Poitou et je trouve qu'une peine de prison et une amende pour ne pas avoir su qu'il fallait un laisser-passer je vous trouve un peu dur!!
Je suis déjà indisponible pour un bon nombre de jour et obligé de rester dans un Comté qui ne m'accepte pas alors je peux vous assurer que la punition est déjà bien présente!!
La défense a appelé Zoreol à la barre
Voici son témoignage :
Ca peut surprendre mais je m'appelle à la barre en tant que témoin vu que j'ai oublié une loi essentielles dans ma défense, celle que les soldats d'une armée ne peuvent pas être mis en procès.
Se référer au paragraphe IV. Divers.
Un appel sera fait si vous me condamnez monsieur le juge.
zoreol.
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