[Relaxe]-TAOP-Diffamation-Lepreste (15/10/55)

Messire le baron de Chauvigny souhaite porter plainte à l'encontre de l'Aspirant de la police de LR, Lepreste, en charge des affaires Mélodie871.
Lepreste a en effet envoyé le courrier ci dessous à messire Stannis:

Citation :

Merci de saboter le travail de la police rochelaise et d'encourager les diffamations en taverne.

Leprestre

Je demande donc qu'un procès pour Diffamation (TAOP) soit ouvert pour le manque de respect de l'Aspirant envers un noble du poitou et la critique diffamante qu'il porte à un ancien juge.

Le courrier ayant été envoyé directement à Messire Stannis, il n'y a aucun témoin, hormis bien sur le baron lui même.

Mes respects madame le Prevot.

Je crains que pour qu'il y ait diffamation, il faut qu'il y ait medisance publique. Or, ici, il s'agit d'une missive expédiée sous seing privé.

Stannis la rend publique : c'est son choix, mais je ne peux etre attaqué pour cela.

Avant de poursuivre, j'attire aussi votre attention sur le fait que le message ne contient aucun terme injurieux.

Il s'agit tout au plus d'une opinion, mais vous avez le droit de m'attaquer sur une opinion. Aussi permettez moi de m'expliquer.

1- Ce proces a été baclé : le procureur n'a meme pas requis.
2- Le verdict a été rendu sans tenir compte du temoignage du Lieutenant Don Alvaro, ni les autres temoignages pourant present dans le dossiers remis au procureur.
3- La defense sort des temoins du chapeau, qui, eux même avouent ne pas savoir ce qu'il font là.
4- L'accusé insulte le plaignant en plein tribunal, sans que le juge n'en fasse remarque.

Je pense qu'on peut emettre un avis de negligeance et parler de sabotage.

Si les insultes et les diffamations ne sont pas sanctionnées, elles seront de plus en plus nombreuses, et la police ne peut punir sans soutien de la justice.

Stannis doit comprendre ce que peut ressentir Yuan, quotiediennement médis et insulté en taverne (j'en fus temoin) si une critique faite par courrier le met dans cet etat.

Enfin, j'aimerais que l'on me cite l'article du grand coutumier où l'on trouve qu'ecrire à un noble est un délit ? !!!

On peut parfaitement être attaqué pour une missive envoyée, qui relève dans ce cadre précis de l'insulte, donc trouble à l'ordre public, et non diffamation (le cas s'est déjà présenté, et il y a déjà eu des poursuites, c'étaient à l'époque pour des lettres de menaces). Je suis gentil, je n'ai pas qualifié ça de tentative d'homicide, bien que j'aie failli m'en étouffer sur mon croissant.

Pour le reste, votre argumentation est déplacée dans ce bureau, vous vous expliquerez au tribunal, je ne rentrerai donc pas dans de futiles argumentations pour le moment. De plus, la défense, c'est vous dans l'affaire, donc vos témoins ne regardent que vous, je n'ai moi appelé aucun témoin et ne compte pas le faire.

(au passage, si yuan n'est pas satisfait du verdict, il peut faire appel, ça n'est pas une raison pour m'insulter venant de vous... La police fait montre d'une absence de neutralité déplorable dans cette affaire...)

cestcoyote a écrit:

Quelqu'un peux me dire où est passé la lettre d'excuse du Lieutenant Donalvaro?
Baron de Chavigny avez vous eu le temps de la lire?

Baron de Chavigny souhaitez vous toujours porter plainte contre l'Aspirant Lepestre suite a sa déclaration dans mon bureau?

Je n'ai pas vu l'ombre d'une lettre d'excuses, s'il a prétendu en avoir envoyé une, il ment (hrp: j'ai regardé IG, sur le forum principal et ici...). Ma plainte est maintenue, et j'assurerai moi-même la défense de mes intérêts (depuis le temps que j'ai pas plaidé, j'allais me rouiller... ça fait deux mois )

Procureur, vous pouvez donc faire votre office (appelez-moi à la barre au moment du réquisitoire, merci d'avance )

Monsieur,
J'ai bien posté une lettre d'excuse que j'ai supprimé voulant la réécrire, mais le temps m'a manqué (et je l'ai bien écrite puisque le Procureur Cestcoyote l'a vu).
Je ne saurais dire si l'aspirant Leprestre vous a insulté, il a par contre cruellement manqué d'impartialité et a porté atteinte à votre travail. Son acte était stupide et irréfléchi, soyez assuré que je lui ai passé un savon comme rarement j'en ai passé dans ma vie. Il a donc été démis de ses fonctions le temps que la plainte soit examinée par le Procureur, son travail ne se cantonnera qu'à la douane.
Je m'excuse donc pour cette missive d'une stupidité sans nom.

Par contre, si je puis me permettre, et vous qui êtes juge vous devez être au courant, mais la procédure n'a pas été respectée dans cette affaire. En effet, le Prevot Judith a immédiatement transféré votre plainte (qu'elle a d'ailleurs rédigé elle-même), ne convoquant ni vous, ni l'aspirant Leprestre afin que vous fassiez votre déposition.
Et comme chacun le sait, toutes les parties doivent être entendues ainsi que les témoins afin que le Procureur juge la plainte acceptable ou non.

Le procureur a à sa disposition pour juger de la recevabilité ou non de la plainte l'unique pièce du dossier, la lettre, dont Leprestre a reconnu être le rédacteur, ça me paraît largement suffisant... On juge sur des faits, et non du baratin, si je puis me permettre Le baratin c'est pour le juge.

De plus, j'attends encore le texte de loi en vigueur qui montre qu'une procédure n'a pas été respectée... Voici le texte s'appliquant quand à la procédure à l'heure actuelle:

Citation :

4-Du rendu de la Justice
a. Toute personne présente au Poitou est autorisée à ester en justice.
b. Le Procureur du Poitou jugera, au nom du Comte, de la recevabilité ou non des plaintes, et représentera la partie plaignante en cas d'acceptation de l'affaire, sauf demande contraire de ladite partie, auquel cas le procureur rendra un avis neutre sur les débats.
c. Le Juge rend la justice au nom du Comte en se basant sur les éléments présentés par les deux parties, les lois, la coutume et le sens commun.
d. Chacun a le droit d'être représenté ou assisté par un avocat qu'il pourra choisir librement.
e. Chaque personne convoquée devant la cour disposera d'un délai de trois jours ouvrables pour déposer sa plaidoirie ou son témoignage, avec la possibilité pour le Juge ou le Comte d'accorder dérogation.

Bref, tout est correct pour le moment au regard de la loi.

N'aimant pas, attaqué les jeunes policiers de notre Comté et encore moin les mauvaises critiques sur le travail d'autrui, je lance le procès, le juge donnera son verdict.

Sieur Donalvaro vous serez peut être appelé à témoigner, en tant que responsable hiérarchique de l'accusé.

Fort bien, que la procédure suive son cours, je me tiens à votre disposition.

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Aujourd'hui, le 21 octobre 1455, en tant que procureur du Poitou, j'ouvre le procès du Sieur Leprestre, Aspirant de Police, se trouvant actuellement à la Rochelle dans le Comté du Poitou.

L'aspirant Leprestre est accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir porter des accusations sur le travail de l'ancien juge du Poitou, Baron de Chavigny, Messire Stannis, considéré comme propos diffamants.

La victime sera appelé à donner son témoignage.

Faits à Poitiers,
Le 21 octobre 1455,
Cestcoyote, Procureur en Poitou.

Première plaidoirie de la défense

Monsieur le procureur, Monsieur le Juge,

j'avoue avoir du mal à discerner ce que l'on me repproche ?
UN trouble à l'ordre public ? Peut on vraiment considérer qu'un courrier envoyé sous seing privé est un trouble public ? Si Stannis a decidé de publier cetet lettre et de la rendre public, cela est sa decision, je ne peux en etre tenu pour responsable.

Cette même lettre, seul element du baron de Stannis ne contient aucune menace ni aucune insulte... Alors que me reproche t'on ? d'avoir une opinion et de m'en ouvrir en privé auprès de l'interessé ?

Non, j'avoue ne pas comprendre le but de ce procés.

Réquisitoire de l'accusation

Sieur Leprestre, vous nous confirmez avoir écrit un courrier au Baron de Chavigny.
Vous êtes présent ici pour répondre aux accusations que vous porter contre un Noble Poitevin, mettant sa réputation en doute, salissant son honneur et surtout vous mettez en cause son travail de juge envers notre Comté.

Votre honneur, je vous demande que l'accusé présent ses excuses au Baron Stannis de Chavigny en place publique.
J'appelle le Baron de chavigny à venir s'exprimer devant vous.


Dernière plaidoirie de la défense
Avant de poursuivre, j'attire votre attention sur le fait que le message ne contient aucun terme injurieux.

Il s'agit tout au plus d'une opinion, mais vous avez le droit de m'attaquer sur une opinion.
Aussi permettez moi d'expliquer ce qui fondent cet avis :

Ce proces a été baclé :
1- le procureur n'a pas requis.

2- Le verdict a été rendu sans tenir compte du temoignage du Lieutenant Don Alvaro, ni des autres temoignages pourant present dans le dossiers remis au procureur.

3- La defense sort des temoins du chapeau, qui, eux même avouent ne pas savoir ce qu'il font là.

4- L'accusée insulte le plaignant en plein tribunal, sans que le juge n'en fasse remarque.



Si le Juge ne tient pas compte des elements collectés par la police, on peut parler de sabotage du travail de notre police.

Si le juge ne sanctionne pas les injures et les diffamations PUBLIQUES repandues en taverne de façon permanentes par certains individus, le maintien de l'ordre public devient une tache encore plus ardue pour la police.

Et je m'etonne que le sieur Stannis se montre si susceptible et virulent face à une opinion negative exprimée à son encontre, en privé et directement, ce fut montré si clement pour ce qu'il qualifie d' "affaire [qui] semble basée sur un désaccord".

Je regrette profondement que son temoignage n'est pas été apporté devant cette cour.

Monsieur le Comte-Juge Cristof, je laisse à votre
perspicacité le choix d'instaurer le delit d'opinion au Poitou et de faire jurisprudence en enterinant que n'etre pas d'accord avec une Noble est aujourd'hui un delit en ce Comté, car Stannis n'etait plus Juge à la reception de cette lettre.

L'accusation a appelé Stannis à la barre

Voici son témoignage :
*Le Baron s’avance alors*

Vostre Honneur, Maistre Procureur, bien le bonjour. Je ne vais pas m’attarder sur un préambule inutile, et vais juste m’excuser du temps pris pour m’exprimer, ayant toutefois pris le soin de prévenir le juge de ce retard et de ses raisons.

L’argumentation développée par le prévenu est du dernier ridicule. Comment un prétendu (je reviendrai ultérieurement sur le choix de ce terme) agent de la prévôté ose-t-il donc feindre d’ignorer que le Trouble à l’Ordre Public est une dénomination générique dans laquelle rentrent tous types d’accusations, dont la diffamation ? Tous ici se rappelleront, le Juge le premier d’ailleurs puisqu’il était membre du Conseil d’alors, les missives tout aussi privées d’insultes qu’avait reçu le Comte Haverocq Chénaneguène, et pour lesquelles plainte avait été déposée, personne n’a jamais trouvé à y redire, il serait donc stupide de ne pas accepter de juger cette affaire-ci de bout en bout pour ce fallacieux prétexte. C’était le premier point que je souhaitais développer.

Le second sera tout aussi simple, et plus rapide encore : c’est moi qui était juge à l’époque des faits, pas lui, tout commentaire du verdict qui aurait du selon lui être alors rendu n’a pas sa place ici pour appuyer son accusation. Le verdict est ce qu’il est, et aucun appel n’a été déposé à l’heure où je m’exprime par quiconque en ayant le droit, c’est donc qu’il n’y a pas lieu de le contester. Je demande donc à ce que les propos du sieur à ce sujet lors de ce procès soient simplement ajoutés en pièces à charge, j’y reviendrai là aussi, et je ne justifierai en rien des raisons de ce verdict.

Troisième point : je lis dans les notes que j’ai prises de ces propos, que le greffier aura consigné pareillement à n’en pas douter, que d’après lui la critique s’adresse uniquement au Baron de Chauvigny, et non au Juge ayant traité l’affaire. C’est là se moquer du monde au plus haut degré, et la Cour en sera consciente, c’est évident. Sinon, cela revient à dire que c’est par un malencontreux hasard que la critique m’est parvenue, et qu’elle a été adressée à un noble au hasard… Le concept est amusant, mais le fait n’est guère crédible.

Attaquons maintenant, après cette réponse à la rhétorique développée par la partie adverse, le concret de l’histoire. Bref rappel des positions : Melodie871 a été jugée par deux fois, Leprestre s’est trouvé deux fois en charge des dossiers. Dossiers qu’il n’a en rien étoffés, d’ailleurs, il n’y a rien apporté de concret. A croire que c’était à moi d’aller chercher les pièces pour que le verdict qu’il souhaitait soit rendu… C’est un concept amusant, mais légèrement inversé je le crains, des positions de Juge et d’agent de la prévôté. Mon verdict d’alors a été rendu sur les éléments qu’il a apporté, c'est-à-dire rien, et il vient me reprocher ensuite la teneur du verdict… Ce n’est pas là pour moi comportement digne d’un agent de la prévôté. Heureusement, ou malheureusement, c’est selon, il n’est pas cet agent. En effet, il n’a pas prêté le serment pourtant obligatoire à ces agents du Comté, ce qui aurait du normalement l’empêcher de tout exercice. Il y a donc là usurpation de fonction de la part de cet individu.

Nous avons donc là un agent non en conformité avec la loi définissant son statut, qui, loin d’être neutre et de se contenter de collecter les éléments pour que la personne habilitée tranche en fonction de ceux-ci, a visiblement une idée préconçue des affaires au point de se permettre d’écrire ainsi au juge sur un ton insultant et empli de morgue. De là à penser qu’il est fort capable de mener des instructions uniquement dans le sens qui l’arrange, en fonction de ses amitiés ou inimitiés, il n’y a qu’un pas, et encore, bien petit, qu’il ne m’est hélas que trop aisé de craindre qu’il soit dans le futur franchi, voire qu’il ne l’ait été déjà par le passé. Voici en vérité la principale motivation de ma plainte, Votre Honneur. Je crains pour le Poitou, pour l’image que peuvent en donner de tels « serviteurs » vérolés.

Ainsi donc, au-delà de la peine que ces actes requièrent, qui est réelle – de l’ordre de deux journées d’emprisonnement me semblerait approprié, mais c’est là un simple avis personnel – c’est pour le Poitou que je vais faire la réquisition de voir cette personne chassée de la police Poitevine, et interdite d’exercer toute fonction au service du Poitou six mois durant. Pour les excuses publiques requises par le Procureur, elles sont inutiles, l’acte relevant comme il l’a été signalé par l’accusé de la sphère privée.

Merci à vous de m’avoir écouté.

*Sur un court salut, le Baron va se rasseoir, attendant que le verdict soit rendu.*

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

De longues plaidoiries ne peuvent donner lieu qu’à un long verdict, vous allez donc avoir l’honneur et le privilège de m’écouter dans un calme religieux. ** le Juge sourit, frappe de son petit maillet et commence sa longue litanie **

En ce qui concerne l’affaire melodie871 dont il est largement question dans les plaidoiries, je ne retiens qu’une chose, c’est que c’est le motif pour lequel, le Sieur Lepestre a écrit au Baron de Chauvigny, juge du Poitou à l’époque de cette affaire. Le reste ne regarde que la Cour d’appel si appel il devait y avoir.
Que le Sieur Lepestre soit aspirant ou non, qu’il ait prêté serment ou non, qu’il ait votre confiance ou non ne change rien à l’affaire.

Bref revenons au cœur de cette affaire et posons-nous quelques questions.
La diffamation est-elle un trouble à l’ordre publique au regard de notre coutume ?

Greffier veuillez lire l’extrait de la coutume!
**4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou. **

« de quelque nature qu’il soit » Sans équivoque, la diffamation peut être reprise sous ce chef d’accusation.

« Tout acte portant préjudice » Donc pour condamner il faut que lors des plaidoiries et dans le dossier tenu par le greffier, il soit prouvé qu’il ait eu préjudice.

J’ai aussi parcouru la bibliothèque du Royaume concernant la diffamation.

Greffier veuillez lire la définition de la « diffamation »
** Action de diffamer : écrit ou parole diffamatoire – Allégation d’un fait qui est de nature à porter atteinte à l’honneur ou à la considération de quelqu’un. Emprunté au Latin impérial Diffamare "divulguer" et en mauvaise part "répandre le mauvais bruit que ... **

Le courrier du Sieur Lepestre est adressé au Baron de Chauvigny et non à une tierce personne.
Comment pourrait-il nuire à la considération ou à l’honneur du Baron alors ?
En le divulguant ? Mais cela c’est vous Baron Stannis qui avez décidé de le faire, cela n’est pas le fait du Sieur Lepestre. Vous l’avez fait en toutes connaissances de cause sans y être contraint.

** Le juge frappe de son maillet **

Attendu que la diffamation est bien un trouble à l’ordre public.
Attendu qu’une lettre privée ne peut être diffamatoires que si elle est divulguée à une tierce personne.
Attendu qu’aucun préjudice n’a été porté au plaignant
Attendu que le plaignant a choisi lui-même de rendre la lettre publique en toutes connaissances de cause, au risque de se porter préjudice à lui-même.

Le Sieur Lepestre est reconnu non coupable de trouble à l’ordre publique pour diffamation.

Cristof, Juge du Poitou

Le 1 novembre 1455