[Coupable] Saintes-esclavagisme-Team17-18/12/1455

Lieu : Saintes
Date : 18/12/1455
Suspect : Team17
Infraction : esclavagisme
Victime : Bouboune79 (niveau 1, Saintes)
Chargé d'enquête : Lieutenant Bonaerges (plus en fonction)

Lors d'un contrôle des offres d'embauche, le lieutenant Bonaerges en poste à Saintes a relevé une offre d'embauche illégale qui a fait une victime un peu plus tard :



Il lui a envoyé différents courriers qui sont restés sans réponse (18, 19 et 26 décembre)

Citation :

Fiche de Team17
Né(e) le 27 Novembre 2007
Team17 fête son anniversaire le 27 Novembre.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes
Niveau : 1
Points de réputation : 18
Argent : 52
Team17 cultive du blé.
Dernière connexion le 21 Janvier 2008 à 23h04

Le mercredi 20 février de l’an de grâce 1456
Monsieur le procureur, merci.

En vue des fais énoncé ici et des preuves apportées, je déclare le prévenu coupable d’ esclavagisme et le condamne à payer une amende de 20 ecus auquel s’ajoute 8 écus de frais légaux, soit un total de 28 écus.
Que l’on ne vous y reprenne plus !

La séance est close !

Minutes du procès:

Procès ayant opposé Team17 au Comté du Poitou

Team17 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Le mercredi 20 février de l’an de grâce 1456

Monsieur le procureur, merci.

En vue des fais énoncé ici et des preuves apportées, je déclare le prévenu coupable d’ esclavagisme et le condamne à payer une amende de 20 ecus auquel s’ajoute 8 écus de frais légaux, soit un total de 28 écus.
Que l’on ne vous y reprenne plus !

La séance est close !

Le prévenu a été condamné à une amende de 28 écus.

Acte d'accusation

Moi, Smartfluid de Jurefacto, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Team17, citoyen Poitevine, du délit d’esclavagisme conformément à l’article 2 de la Coutume Poitevine et du décret comtal et municipal sur la grille des salaires, pour avoir engagé Bouboune79 à un salaire de 12 écus, au lieu des 15 écus minimum requis et ceci, malgré les avertissements envoyés par le Lieutenant Sancie, prévôt.

Fait à Poitiers,
Le 25 janvier 1456
Smartfluid de Jurefacto, Procureur

https://nsa01.casimages.com/img/2007/12/18/0712180729301852450.jpg

https://nsa01.casimages.com/img/2007/12/19/0712190552091859191.jpg

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=222337


Décret Comtal et Muncipal sur la grille progressive des salaires :

- 0 caractéristique : salaire minimal de 15 écus (la Mairie recommande 16 écus)
- 1 à 10 caractéristiques : salaire minimal de 18 écus
- plus de 11 caractéristiques : salaire minimal de 20 écus

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=165

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Mais qu'ont-ils tous à nous prendre de haut mes précieux !

Bon ben comme j'ai plein de travail et que ça m'agace ferme les gens qui s'en contrefoutent, je demanderai au juge une amende de 25 écus à laquelle j'ajouterai les 8 écus d'amende légale qu'il n'a pas payé.

Fait à Poitiers le 16 février 1456,
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Bouboune79 à la barre

Voici son témoignage :
A l'entente de son nom, Bouboune79 se dirigea à la barre et dit:
-Team17 m'a bien employé à 12 écus

L'accusation a appelé Sancie à la barre

Voici son témoignage :
Ne m'étant pas personnellement occupée de cette affaire, je vais vous donner lecture du rapport de police fait par le lieutenant Bonaerges de la police de Saintes, ce dernier ayant malheureusement du se retirer de la police pour quelque temps.
Le 18 décembre, le lieutenant Bonaerges à relevé une offre d'embauche pour le salaire de 12 écus. Il a envoyé un courrier au sieur Team17 lui demandant de retirer son offre mais cette offre a été acceptée.
Le lieutenant lui a alors envoyé plusieurs courriers au dates du 19 et du 31 décembre lui signalant qu'il était redevable d'une amende de 3 écus mais ces courriers sont restés sans réponses.
*Sancie referme le dossier et retourne s'asseoir*