Minutes du procès:
Procès ayant opposé Razom au Comté du Poitou
Razom était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Le samedi 16 février de l’an de grâce 1456
Bonjour,
Madame le procureur merci,
Les fait exposé ici sont beaucoup plus grave que l’on pourrai le pensé !
Non seulement ces personnes et je dit bien ces personnes, je parle donc de Razom et serebro.
On bafoué la loi comtale sur la grille de salaire, mais également la loi de l’inquisition sur l’obligation minimum salariale d’embauche de son parrain ou filleul.
Mais comme il s’agit ici du procès de Razom mon jugement ce portera sur cette personne uniquement, mais un dossier vas être ouvert pour la deuxième.
Razom ayant été prévenue de son infraction, n’a rien fait pour la corriger, bien au contraire il à prétendu en dépit du bon sens que c’était la faute de son ouvrier, parce qu’il l’avait accepté.
La justice ne peut tolérer de pareilles irresponsabilités !!!
Je déclare donc Razom coupable d’esclavagisme, avec circonstances aggravantes !!!
Razom devra verser une amande 80 écus, je n’acquière pas à la demande Madame le procureur, pour l’embauche à 25 écus de la victime, qui n’en ai pas une en réalité.
La séance est close !
Bonne journée
Le prévenu a été condamné à une amende de 80 écus.
Acte d'accusation
Moi, Smartfluid de Jurefacto, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :
Razom, citoyen Poitevine, du délit d’esclavagisme conformément à l’article 2 de la Coutume Poitevine et du décret comtal et municipal sur la grille des salaires, pour avoir engagé Serebro à un salaire de 12 écus, au lieu des 15 écus minimum requis et ceci, malgré les avertissements envoyés par le Lieutenant Olivyaa, sous-lieutenant.
Fait à Poitiers,
Le 6 février 1456
Smartfluid de Jurefacto, Procureur
https://2img.net/r/ihimizer/img261/4089/offrerazom2501fp8.png
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=222337
Décret Comtal et Muncipal sur la grille progressive des salaires :
- 0 caractéristique : salaire minimal de 15 écus (la Mairie recommande 16 écus)
- 1 à 10 caractéristiques : salaire minimal de 18 écus
- plus de 11 caractéristiques : salaire minimal de 20 écus
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=165
Première plaidoirie de la défense
c'est injuste serebro a accepté j'aller travailler tout seul sur mon terrain mais comme serebro n'avai pas d'argent ;je voulai seulement lui rendre service c'etai ma seul intention croyez moi!
Réquisitoire de l'accusation
*smartfluid écouta le témoignage de l'accusé, attendit qu'il termine puis écouta la victime s'exprimer avec détermination*
Sieur Serebro, il incombe à l'employeur de prendre les mesures adéquates pour ne pas mettre son employé dans la précarité par un salaire inférieur à celui autorisé par le Comté. Si Serebro a accepté une offre sous payé, la responsabilité de la violation du la loi, vous revient, malheureusement. je vous rappelle, à titre information, que les lois sont affichées en mairie.
Je note, en fait aggravant, que la victime n'était pas consentante, contrairement à ce que vous affirmez.
La procure demande dès lors à ce que l'accusé soit condamné à réparer le tort commis en enbauchant Razom à un salaire de 25 écus ou à payer une amende de 45 écus dans le cas où il ne respecterait pas le verdict de la cour.
Dernière plaidoirie de la défense
votre honneur ;
je n'est pas de travaille a proposer a serebro j'ai vendue mon terrain. que doit'je faire???
La défense a appelé Serebro à la barre
Voici son témoignage :
oui moi serebro j'ai accépté de travaillé pour 12écus mais parce que je n'avait le choix personne ne voulais me prendre pour travailler. et c'est vrai aussi que je mérité plus et donc je pense que j'ai été utilisé comme ésclave!!! puisque j'ai été sous payé!!!!
La défense a appelé Serebro à la barre
Voici son témoignage :
oui j'avais besoin d'argent mais je suis un étre humain je ne mérite pas d'étre traité comme ésclave!!! oui j'ai labouré son terrain et je n'ai été payé que 12écus et comme tout le travail mérite rémunération oui pas de sous trétance!!!! et donc je pense qu'elle est coupable!!!!!!!!!!!!!!!!!!
L'accusation a appelé Sancie à la barre
Voici son témoignage :
Le 25 janvier de l'année 1456, le lieutenant Kiwi2, en poste à Saintes, a relevé dans le registre à la mairie, une embauche à 12 écus.
Il a alors contacté dame Razom afin de lui signifier qu'elle était redevable d'une amende de 5 écus pour ces faits.
Cependant la contrevenante s'est déclarée innocente des faits et a refusé de payer cette amende.
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![[COUPABLE] Saintes - esclavagisme - Razom - 24/01 Offrerazom2501fp8](https://2img.net/r/ihimizer/img261/4089/offrerazom2501fp8.png)
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