[Coupable] Saintes - choupa39- esclavagisme 18/02

Affaire suivante :

Citation :

Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 (3 écus pour la différence avec le salaire minimal + 2 écus d'amende) écus. Cette amende sera prélevée par moi kiwi2, Lieutenant de Police. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

kiwi2 lieutenant de police à Saintes

Citation :

Date 19/02
Destinataire : choupa39

Madame,

N'ayant reçu aucune réponse à mon précédent courrier, je vous informe donc que je transfère votre dossier au prévôt en vue d’un procès.

Cordialement

Kiwi2, lieutenant à Saintes

et voilà la réponse :

Citation :

Expéditeur : Choupa39
Date d'envoi : 2008-02-20 12:50:28

ben vazi je m en pete

Et bien on va se la pèter aussi .

Je me la suis peté en ce 22 février 1456 ... .

Procès ayant opposé Choupa39 au Comté du Poitou

Choupa39 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le mardi 4 mars de l’an de grâce 1456

Monsieur le procureur, merci.

Comment transformé un délit d’esclavagisme en trouble à l’ordre public, vous embaucher à 12 écus et vous envoyez promener les agents de police, qui vous préviennent gentiment de votre forfait.
Je vous déclare coupable de trouble à l’ordre public et vous condamne à 40 écus d’amende et 8 écus de frais de dossier, la prochaine fois soyez plus polie !

La séance est close !

Le prévenu a été condamné à une amende de 48 écus.


Acte d'accusation

Moi, Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Choupa39, citoyenne saintaise, du délit d’esclavagisme conformément à l’article 2 de la Coutume Poitevine et du décret comtal et municipal sur la grille des salaires, pour avoir engagé Croc-Blanc à un salaire de 12 écus, au lieu des 15 écus minimum requis et ceci, malgré les avertissements envoyés par le Lieutenant Kiwi2.

La seule réponse que ce brave lieutenant reçut de la part de la prévenue fut : "Vas-y, je m'en pète." Ce qui démontre une grande intelligence ainsi qu'une bonne volonté à toute épreuve ...

Fait à Poitiers, le 22 février 1456
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou


Preuves :

tp://img442.imageshack.us/img442/6379/choupa39esclavagismert3.png

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=222337


Décret Comtal et Muncipal sur la grille progressive des salaires :

- 0 caractéristique : salaire minimal de 15 écus (la Mairie recommande 16 écus)
- 1 à 10 caractéristiques : salaire minimal de 18 écus
- plus de 11 caractéristiques : salaire minimal de 20 écus

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=165

Première plaidoirie de la défense

juste un truc il n'y a pas que moi qui embauche une personne a 12 écus et c'est la premiere fois

Réquisitoire de l'accusation

Et bien c'est du propre, du joli, de la grande bonne volonté tout ça !

On vous dit, c'est pas bien, et vous, tout ce que vous trouvez à répondre c'est : mais je ne suis pas la seule ! Genre, laissez-moi bande d'ignobles méchants qui me laissent même pas esclavagiser les gens en paix ...

En espérant que ça vous serve de leçon, je demande au Juge une peine de 40 écus de d'amende plus les 8 écus de frais de dossier.

Fait à Poitiers le 25 février 1456,
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Kiwi2 à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur,

Lors de mon controle à la mairie, j'ai aperçu cette annonce, j'ai immédiatement envoyé un courrier à l'accusé, vous connaissez la réponse que j'ai obtenue.

kiwi2 lieutenant à Saintes