[Relaxe] [TAOP]-Pepita-(28/021456)

Ressortissante angevine se trouvant actuellement à Niort sans LP:

Membre d'une armée en reddition sauf-conduit vers nos frontières accordé par notre Comtesse en date du 28/02/1456. Dossier en attente de sa présence sur le territoire de Montaigu.

A brisé l'accord en revenant en Poitou --> mis en procès ce 13 mars 1456 !

Procès ayant opposé Pepita au Comté du Poitou

Pepita était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le samedi 22 mars de l’an de grâce 1456

Monsieur le procureur, merci.

L’armée Ad’Gloriam ayant été vaincu par une armée bretonne, sur son retour, ne nous permet pas de dire, que celle-ci n’a pas respecté sa reddition. Sachant ses guerriers en nos terres contre leur volonté.
Je prononce la relaxe !
Avec un petit bémol, vous devrez vous rendre à la place du village, pour jeter des fruits pourris au visage de Pepe_kaly !
Vous devrez également, vous abstenir de prendre les offres d'embauches privées et dacheter autre chose que du pain sur nos marchés!

La séance est close!



Acte d'accusation

Moi, Maxime d’Alesme, par les pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Pepita, citoyenne angevine, de Trouble à l’ordre public pour avoir violé les clauses de la reddition liant les membres de l’armée de Pepe_kaly au Comté du Poitou ainsi que pour avoir passé la frontière sans laisser-passer et pour avoir tenté de prendre la mairie de Niort fin février 1456.

En effet, ce traité prévoyait le départ de tous les membres indemnes de cette armée vers la frontière bretonne dans les délais les plus rapides, en contrepartie de quoi serait oublié toute tentative de poursuite judiciaire à leur égard. Et qu’apprend-on ? Que plusieurs des membres de cette armée ont violé le traité de reddition en revenant en Poitou depuis lors. De qui se moque-t-on ?

Fait à Poitiers le 13 mars 1456,
Maxime d’Alesme, procureur du Poitou.





Acte de reddition de l’armée « Ad gloriam 19» menée par Pepe_kaly :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=270


Coutume poitevine, livre II, art 4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

Première plaidoirie de la défense

bonjour,

Je sais que je devrais pas être là mais chez moi! Mais je suis bloqué chez vous pour 40 jours d'indisponibilité, l'armée de pepe_kaly c'est fait lachement attaqué par derriere par les bretons, nous remetant en tant que prisonier chez vous. Nous sommes tous mort sous cette attaque. Si j'avais pus partir d'ici je l'aurais fait. Et je ne compte pas non plus attaquer la mairie!
Réquisitoire de l'accusation

Bon, soyons brefs, soyons clairs.

Je m'en contrefiche pas mal de vos aventures avec les bretons, ce n'est pas dans ma juridiction.
Ce qui m'intéresse moi, c'est que vous n'avez pas respecté les termes de la reddition de l'armée à laquelle vous apparteniez !

Et le fait que vous ne comptez pas attaquer la mairie, j'en suis fort aise, mais n'aurait-il pas fallu penser à cela lorsque fin février, vous avez tenté de la prendre d'assaut ?

Il y a aussi une petite chose que je ne comprends pas ... vous dites : "nous sommes tous morts sous cette attaque". Bien, mais alors, il va falloir m'expliquer quel démon vous avez invoqué pour revenir à la vie ... car en vie vous semblez.

Donc, en tentant compte de tous les éléments cités avant et maintenant, je pense que ce n'est pas abuser du Juge que de lui demander de vous coller au trou pendant 3 jours et de vous taper une amende de 150 écus.

Ce sera tout votre honneur !

Fait à Poitiers le 17 mars 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou
Dernière plaidoirie de la défense

bonjour,

Comment voulez vous que je respecte un termes de rediction de l'armée dans l'aquel j'étais si je n'étais pas au courant? Le chef de l'armée ne faisait pas part de ses action ou traité avec vous. Comme je vous l'ai deja dit si je pouvais ne pas être là je n'y serais pas! Maintenant 3 jours de prisons et 150 écus d'amende je trouve çà exagéré! De toute façon je peux dire ce que je veux vous vous en fichez royalement, alors faite dont ce que bon vous semble mais ça ne me fera pas partir d'ici avant 35 jours vu que je suis indisponible encore!

Merci de m'avoir quand même écouté.
La défense a appelé Pepita à la barre

Voici son témoignage :
Je reviens devant vous j'ai oublié de vous dire quelque chose.

otre honneur, il me semble que ce proces n'est pas valable. une annonce du roy, visible ici: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8268939 mentionne en toute lettres que les soldats faisant partie d’une armée ne peuvent pas être mis en procès (IV Divers. avant derniere regle).
c'est pourquoi je vous demande de reviser votre mise en accusation, qui sera suivie d'un appel si vous refusez de repondre a cette regle.
en attendant revision du proces

pepita.