[coupable](TAOP) cosmik_roger

Au regard de la loi et des faits :


Moi, Collemund, par les pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Cosmik_roger, citoyen angevin, du délit de Trouble à l'ordre public pour avoir franchi les frontières poitevines au sein d'un corp d'arme en bafouant les textes suivants :

-décrets du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
- la Coutume Militaire Poitevine en son chapitre 1, article 1er

Article 1 :
Aucune armée ne saurait être levée au Poitou ou traverser son territoire sans aquiescement écrit du Comte.

Fait le Juin 1456

Pour la procure,

Collemund.

De la coutume Poitevine :

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Du décret de fermeture des frontières :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195

procédure ouverte

Appelés somme témoins :

Dame Olivyaa
Sieur Cristof

par ailleur a verser au dossier le plis suivant :

Titre : Re: Témoignage pour la procure

Expéditeur : Baillant
Date d'envoi : 2008-06-04 20:31:59


Bonjour,

Je n'ai pas rencontré ces personnes, j'ai juste appris leur présence à Thouars... M'enfin comme vous voulez.

Mon témoignage :

"Aujourd'hui, 4 juin 1456, un corps d'armes composé de l'Angevin Cosmik_roger et de Vendettal est passé outre la fermeture de frontière du Poitou.

De plus, Sieur Cosmik_roger et dame Vendettal sont tout deux des enfants du Duc Angevin régnant. Ce même Duc qui la veille s'est engagé à refuser l'envoi de toutes troupes armées, en territoire poitevin. Cet engagement ce symbolise par la signature du "traité de paix" Poitou/Anjou.
Or, il a été fait rapport qu'au moins le Sieur Cosmik_roger était présent à cette signature, il ne pouvait donc ignorer cet engagement.

Enfin, malgré l'apparente résidence à Niort de Vendettal, il ne fait nul doute que ceci est une couverture pour pouvoir passer tranquillement au Poitou. Mais il n'en reste pas moins vrai que cette dame est la fille du Duc Angevin et par conséquent angevine, terre dont elle revient.

Voila le crédit que l'on peut apporter aux angevins, que ces deux personnes soient traitées comme il se doit.

Baillant de Mauléon."

Voila.

Baillant

Verdict rendu : 2 jours de prison et 50 écus d'amende

Citation :

*visiblement cette affaire avait enflammé la salle, la Place de Poitiers, mais aussi le Procureur. Le Juge fut d'abord surpris de la demande de peine lors de son dernier réquisitoire, mais il savait qu'il était présent pour défendre les intérêts du Comté et il était évident qu'ils avaient été bafoués et ridiculisés.*

Nous voilà donc à juger un angevin qui a choisi de jouer la carte de la provocation du Poitou.
Je cite :
- déplacement sur le territoire comtal sans laisser passer en prétextant limite une promenade bucolique dans la campagne poitevine, le tout en corps d'armes bien sûr et armé de surcroit.
- provocation en tout genre en notre belle Place de Poitiers
- Volonté d'inquiéter le paisible bourg de Niort et son Maire lui faisant engagé des frais supplémentaires inutiles.

Croyez vous sincèrement, Sieur Cosmik Roger, que cette initiative de votre part est bien perçue de nos concitoyens poitevins ?
Pensez-vous que votre nom vous donne tous les droits ?

Peu importe votre nom, peu importe votre situation. Vous vous moquez du peuple poitevin et de leur Comté...Eh bien sachez que cette cour se moque amplement de vos états d'âme concernant ce procès.

Votre attitude est scandaleuse et puérile.
Si vous n'êtes encore dans l'âge adulte, de toute évidence vous manquez d'éducation. Le Poitou va s'en charger pour votre famille.

Je vous condamne à 50 écus d'amende et 2 jours de prison.
Quand on veut jouer les grands et les rebelles, on essuie des peines de grands et de rebelles.
Rassurez-vous, je tacherai de veiller à ce que l'on vous apporte des jouets en votre geole.


Fait à Poitiers, le 18 juin 1456,
Haverocq Chénaneguène
Juge du Poitou