[C-J]-Escroquerie-Solyane76-(14/06/56)[classé]

Lieu : Poitiers
Date : 17/06/1456
Suspect : Solyane76
Infraction : Escroquerie
Agent en charge de l'affaire : Lieutenant Frigien

Le contrevenant a vendu des demi-quintaux de carcasse de cochon à 19 écus :



Courrier envoyé :

Citation :

Date : 14/06/1456
Destinataire : Solyane76
Titre : Dépassement des prix maximums autorisés

Bonjour,

Vous avez mis en vente des demi-quintaux de carcasse de cochon à 19 écus.
Vous êtes en infraction avec la grille des prix maximum autorisés à Poitiers du 14/06/1456.

Rappel du décret : prix maximums de vente autorisés :
- Blé : 14
- Maïs : 3.50
- Farine : 16.5
- Pain : 7
- Bois : 4.50
- Légume : 12
- Fruit : 12
- Lait : 11.5
- Poisson : 23
- Viande : 20
- Demi-carcasse de cochon: 17.50
- Carcasse de vache: 35

Au vu de ces faits, vous vous êtes rendu redevable d'une amende de 5 écus.

Vous pouvez reconnaitre cette infraction et acceptez de payer l'amende.

Cette amende sera prélevée par moi, Frigien, Lieutenant de police.
Je vous indiquerai la procédure à suivre à reception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Vous êtes également prié de retirer de la vente toutes marchandises qui ne respecteraient pas les prix maximum autorisés par le decret.

Cordialement,
Frigien, police de Poitiers

Réponse reçue :

Citation :

Expéditeur : Solyane76
Date d'envoi : 2008-06-15 12:17:14

Bonjour Messire,

J'accepte cette amende de 5 écus, et retire tout de suite mes carcasses de cochon.

Merci de m'avoir fait remarqué que j'étais en infraction...

Au revoir.

Courrier envoyé :

Citation :

Date : 15/06/1456
Destinataire : Solyane76
Titre : Dépassement des prix maximums autorisés

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction, conformément à la grille des prix maximums autorisés instaurée à Poitiers, en vendant un demi-quintal de carcasse de cochon à 19 écus.

Après un échange de courriers, vous nous faites savoir le 15/06 que vous acceptez de payer l'amende de 5 écus.
Voilà comment nous allons procéder :

Dans chez moi/Votre inventaire, verifiez que vous avez suffisamment d'argent sur vous pour vous acquitter de 24 écus correspondant à votre demi-quintal de carcasse de cochon à 19 écus que vous allez racheter ainsi que l'amende de 5 écus.

Sur Village/Marché/Ventes des joueurs vous trouverez un demi-quintal de carcasse de cochon à 24 écus l'unité.

Dans la case à droite de la marchandise, choisissez "1" en quantité. La marchandise et la quantité apparaissent alors dans votre panier. VALIDEZ.

Tant que l'achat n'est pas validé, l'amende n'est pas payée.

Pour vérifier votre achat : Chez moi/Vos ordres d'achats et de ventes : la marchandise achetée et le prix apparaissent. Si non, RECOMMENCEZ.

La marchandise apparaîtra dans quelques minutes dans votre inventaire personnel. J'en suis immédiatement notifiée.

L'amende est alors payée.
Si vous remettez votre demi-quintal de carcasse de cochon en vente, veillez à ce que son prix respecte le décret.

ATTENTION : vous avez jusqu'au 18/06 pour payer votre amende. Au dela de cette date, votre dossier sera automatiquement transmis au procureur et vous serez poursuivi devant la cours de justice.

Cordialement,
Frigien, police de Poitiers

Citation :

Expéditeur : Solyane76
Date d'envoi : 2008-06-16 17:16:39

Ha c'est bon, je suis revenue à Poitiers Messire, mais je ne reste qu'aujourd'hui, donc je vais faire la transaction dès maintenant. Heu par contre, le problème qui se pose maintenant, c'est que je n'ai pas les 26 écus que vous demandiez... Je n'ai que 3 écus là. Comment je fais pour vous payer si personne ne m'achète quoi que ce soit que j'avais déjà mis en vente ? o_o

Je lui dit alors de vendre des objets qu'elle possède pour payer l'amende.

Citation :

Expéditeur : Solyane76
Date d'envoi : 2008-06-17 07:00:52

Je ne suis plus à Poitiers, en fait, je dois être à ma destination le plus vite possible, et mon meneur ne veut pas attendre. De plus, il n'y a pas de travail à Poitiers.

Et non, je n'ai plus de carcasse, je l'ai ai toutes vendues à La tremouille, où ils en avaient besoin apparement, car il n'y en avait aucune sur le marché.

Donc je vous explique aussi pourquoi je n'ai que 3 écus : j'ai acheté de la nourriture en suffisance pour ne manquer de rien pendant mon voyage, pour qu'on n'est pas besoin de s'arrêter dans une ville.

Voilà. Au revoir.

Or ce matin, achat d'une carcasse qui dépasse les prix maximums autorisés :



Non seulement, elle ment en affirmant qu'elle a vendu toutes ses carcasses et en disant qu'elle n'a plus rien pour payer l'amende, et en plus, elle se paie le luxe d'enfreindre à nouveau les lois.

ben procet je pense que la question ne se pose plus non ?
qu'en pense tu elle va pas se payer notre tête 30 ans !

Oui oui, secrétariat du prévôt !
J'attendais sa réponse pour voir ce qu'elle avait à dire et ça ne m'a pas convaincu.

On remonte le dossier au cas où ...

Yuan poussa un long soupire audible dans tout le secrétariat

Procu, voilà une menteuse et une escroc(que?). Faites vous plaisir

Les dossiers de Frigien sont un vrai plaisir de precision et de rigueur.

Mais j'ai un petit problème avec ce dossier : l'accusée est à Rieux....

Je mets mon limier sur l'affaire.

En ce 2 Janvier de l'an 1457 comparait par contumace devant ce tribunal la dénomme Solyane76 , actuellement domiciliée à Ste Menehoulde en Champagne ,
pour répondre de l'accusation d'escroquerie .

La coutume du Comté du Poitou définit dans son article II- 3 l'Escroquerie comme suit :


3-De l'escroquerie

a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.

b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.

c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

Il s'agissait de spéculation portant sur des carcasses vendues à 19écus alors que le prix maximum autorisé était de 17,50. La police, par l'intermédiaire d'officier Frugien a ouvert l'enquète. Par la suite, l'accusée a fait mine d'accepter de payer l'amende prévue en ce cas mais ne l'a pas fait, pretextant être désargentée et ne plus avoir aucune carcasse. Nonobstant, elle fut a nouveau pincée par la police vendant encore de la carcasse au même prix délictueux. Ce qui, selon les dires de la police, relevait de la provocation pure et simple.

Les faits remontent à un certain temps , en Juin 1456 précisement, mais ils étaient accablants et le comportement de l'accusé envers la maréchaussée la rendait doublement coupable.

J'ajoute que nous ouvrons ce procès après avoir retrouvé la trace de Solyane76 qui s'avère être poursuivie par la justice de Champagne pour divers délits dont le dernier en date serait Association de malfaiteurs.

Sarmite
Procureur du Poitou

Première plaidoirie de la défense
*Solyane reçut un pigeon. Elle renvoya un courrier*

Madame le Juge,

Je viens de recevoir un courrier pour escroquerie. Mais qu'est-ce que
c'est que ça ? Cela date de 6 mois ! Il y a prescription depuis le
temps. Cette accusation n'a plus lieu d'être surtout que depuis je me
suis rangée. Du moins pour cette partie de ma vie. Je demande donc ma
relaxation car je n'ai pas spéculer ou escroquer qui que ce soit depuis
ce moment et je défie quiconque de prouver le contraire, étant donné
que je suis sûre de moi en proclamant une fois de plus ceci : Je suis
innocente, il y a prescription.

Je vous remercie Madame le Juge, et vous prie d'agréer mes salutations distinguées.

Réquisitoire de l'accusation.

Sarmite se leva pour requérir avec un grand sourire.

Ce procès me plait bien. C'est si rare que les accusés avouent devant la cour .
Ca fera gagner du temps et je n'aurait pas à faire citer de témoins.
Donc elle admet avoir escroqué et sa ligne de défense c'est que c'est vieux et qu'elle ne le fera plus .
A cela je répondrais et toute l'assistance pensera comme moi, que ce n'est pas en fuyant la justice qu'on s'en protège . J'accorde à l'accusée que nous avons eu du mal à la retrouver mais, et j'en suis désolé pour elle, ce n'est à mes yeux qu'un facteur aggravant .

Les fraisde recherche ont été importants, vous vous doutez bien, la donzelle ayant la bougeotte.
Mais là, à l'heure du procès, aussi futiles que puissent paraitre les griefs, il ne s'agit que de faire appliquer la justice nue et fière. Les personnes lésées n'ont pas reçu ce signe important qui les confortent dans le respect et l'amour de la loi.
Si le crime peut rester impuni, alors l'honnète homme est bafoué.

Je demande une amende de 50 écus pour le délit initial, assorti d'une peine de prison d'un jour pour l'insolence du comportement .
Je demande que cette peine soit doublée pour ce que la délinquante a fuit la Justice et a obligé une longue recherche.

Je laisse le juge en décider mais auparavant, nous entendrons la défense..

Sarmite se rassoit, satisfait de son réquisitoire .