[esclavagisme]Melissande_maelaig(25/02/1461)

dans la famille maelaig, je demande Melissande .

Citation :

Melissande_maelaig cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 18,24 écus.

Citation :

Bonjour,


Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 19 points de force pour 18,24 écus au plus vite. Vous ne respectez pas la loi et le décret fixant les salaires minimums. U
Rappel des grilles :

Salaire brut:

16 écus minimum: Aucune caractéristique
19 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
21 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques

Salaire net perçu:

15.36 écus minimum: Aucune caractéristique
18.24 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
20.16 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques

-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaître devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Votre champ" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,
Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle

Citation :

25/02 19:43 : Melissande_maelaig embauche Lavatar pour 18,24 écus

Citation :

Bonjour,
Malheureusement, votre offre d'emploi à 19 points de force pour 18,24 écus a trouvé preneur.
Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret sur les salaires. Vous devez respecter les grilles suivantes :
Salaire brut:
16 écus minimum: Aucune caractéristique
19 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
21 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques
Salaire net perçu:
15.36 écus minimum: Aucune caractéristique
18.24 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
20.16 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 4 écus(salaire légal - salaire pratiqué + 2 écus multiplié pour chacune des deux infractions ).
Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.
Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,
Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle

Citation :

Expéditeur : Melissande_maelaig
Date d'envoi : 25/02/1461 - 21:34:42
Titre : Re: Re: Re: urgent!

Je me suis excusee et je pense que la personne embauchee meme avec un salaire de 19 ecus n'est pas perdante, alors je ne pense pas meriter une punition quelle qu'elle soit.

Si vous voulez faire fuir les gens honnetes de notre ville , c'est le meilleur moyen en les menacant. L'erreur est humaine , alors soyez le aussi .

Merci

Mel

je lui ai récris hier pour lui dire qu'elle pouvait toujours si elle le souhaite défendre sa position au tribunal, si pas de réponse demain, chez le prévôt.

chez le prévôt

Est il possible de s'en occuper ?

courrier envoyé le 18 mars a 16h14

Citation :

Bonjour dame, je suis Johnston Prévot du Poitou et j ai analyser votre dossier avec soin. Je tient a dire que le Poitou a une justice tres humaine cependant si chaque fois qu une erreur est commise on passe l éponge la porte s ouvrira et on aura toujours le meme discours a chaque fois.

En conséquence le mieux pour vous serais de payer les 4 ecus d amendes tel que proscrit par la loi ainsi on pourrais classer le dossier sans passer par le tribunal et donc votre dossier judiciaire restera vierge. Je ne crois pas que 4 ecus soit une amende si terrible a payer pour un oubli qui vient de votre part et non de celle du Poitou.

En espérant réponse favorable a notre demande, dans le cas contraire j enverrai le dossier a la procure d ici 3 jours.


Bien a vous, Johnston prévot du Poitou

Citation :

Expéditeur : Melissande_maelaig
Date d'envoi : 18/03/1461 - 22:26:35
Titre : Re: Esclavagisme

Je n'ai aucune raison de payer 4 écus , même pas 1.
J'ai proposé de réparer mon erreur auprès de l'homme que j'ai employé en lui proposant un pain et il a refusé, me disant que cela lui convenait comme il avait pris l'embauche, puisqu'il ne manquait qu'un écu.

Si vous suivez avec autant d'assiduité que vous le dites mon dossier, vous avez pu voir que je n'ai pas reproduit l'erreur une seconde fois, je ne suis qu'une humaine mais pas idiote.

Maintenant si c'est la manière du comté de remonter le niveau des caisses , ca ne relève pas de mes compétences ni de mes maigres revenus.

En vous souhaitant une excellente soirée messire

Melissande Maelaig

voila elle paiera pas l amende la part du prevot est faite au procureur de voir s il est clement ou pas

Bon d'après ce que je vois elle a fait l'effort de s'excuser et de lui proposer un pain qui est plus cher que 4 écus donc pour cette fois je classe l'affaire mais au prochain faux pas je la met en procès directement.

et bien envoie lui un petit message lui expliquant comment vous etes clément, j aurais eu tendance a parler comme vous mais c est pas le role du prévot de décider de la clémence ou non, moi je monte le dossier a vous de jouer par la suite

après avoir étudier a nouveau le dossier et longuement réfléchi,

Le problème c'est qu'elle ne veut pas payer l'amende de la police.

le verdict est soumis à un jugement qui peut varier, mais là pour le coup il n'y a pas de "jugement" c'est une "procédure"
la procédure c'est infraction commise, payer l'amende? oui? non? non = procès

Acte d'accusation

Citation :

Date 22 mars 1461
Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Slim
Juge : Icie
Accusé : Melissande_maelaig
Dernière adresse connue : La Rochelle, Comté du Poitou, Royaume de France.




En ce vingt-deux mars de l'An 1461, nous Slim, Procureur du Comté du Poitou, mettons en accusation Dame Melissande_maelaig au motif d'esclavagisme.
Le 25 février de cette année, Melissande_maelaig a embauché Sir Lavatar au tarif de 18.24 écus, alors que la grille des salaires en vigueur en notre Comté demandait un salaire de 20 écus minimum pour l'employé pour un tel emploi.
Conformément à la procédure en vigueur, le Lieutenant Xedar a demandé à l'accusé de retirer son embauche afin qu'elle soit prise. Il a ensuite proposé un règlement à l'amiable sous forme d'amende. Elle a indiqué ne pas vouloir payer l'amende, procès a été lancé.


Je vous présente ici les pièces ce ce dossier, ainsi qu'un extrait de la Coutume Poitevine qui définit le délit d'esclavagisme.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17486-esclavagismemelissande_maelaig25-02-1461#335107

***Coutume poitevine

II- Les Coutumes pénales

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.



***Décret à propos de la grille des salaires :

Nous, Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay, Comte du Poitou avons décidé l'augmentation des salaires. Cette mesure est devenue nécessaire suite à la mise en activité des taxes sur salaires afin de garantir à chaque employé le salaire net minimum de 15 écus net et de se mettre ainsi en conformité avec le coutumier poitevin.

Salaire brut:
16 écus minimum: Aucune caractéristique
19 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
21 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques

Salaire net perçu:
15.36 écus minimum: Aucune caractéristique
18.24 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
20.16 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques

Cette hausse de salaire n'est applicable uniquement que pour les offres d'embauches sur les champs.

Cet amendement prendra effet le douzième jour de novembre de l'an mil quatre cent cinquante-neuf,

Fait à Poitiers, le onzième jour de Novembre de l'an mil quatre cent cinquante-neuf,
Sa Grandeur Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay, Comte du Poitou.

***
La Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique :
Gargote poitevine => ~~Coutumiers, Chartes et Décrets du Poitou~~
Elle est également disponible au château du Poitou si vous vous y rendez.
C’est également en ce lieu, dans le bureau du barreau du Poitou que vous trouverez les coordonnés d’un avocat si vous le souhaitez.
(https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou)

La parole est à la défense.

Prend le dossier

Merci messire procureur

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La jeune fille s'approcha de la barre, les mains croisées devant elle, et salua de la tête l'assistance avant de s'adresser a la cour d'une voix posée.

Bonjour, je m'appelle Melissande Maelaig, j'habite la Rochelle depuis plusieurs mois même si je suis partie un long moment en voyage.
Au sujet de cette "affaire" qui n'en est pas une, seulement une perte de temps pour tout le monde, je plaide mon innocence. J'ai fait une erreur je le conçois et j'ai demandé à la réparer auprès de la personne embauchée qui m'a gentiment affirmer que ce n'était pas necessaire. Entre ces deux choses, le messire Xedar m'a envoyé une lettre, bien trop tardive puisque l'emploi avait déjà été pris. J'ai tenté de lui expliquer mais il est plus fermé qu'une huitre à marée basse.

Maintenant si la justice est une mascarade qui consiste à considérer tout citoyen comme un criminel à la moindre erreur, alors que nous ne sommes tous que des humains et que l'erreur est humaine, je trouve cela bien triste. Et je trouve que dépenser votre temps et l'argent du contribuable pour une petite erreur de 1 écu et demi, alors que bien d'autres choses plus graves requièrent certainement votre attention, est décevant pour tout le comté.

Je vous remercie de m'avoir écoutée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

votre honneur,

Dame Melissande_maelaig ne ressemble pas à une esclavagiste ordinaire il faut bien l'avouer.
Elle a pu faire une erreur et elle a tenté de la réparer .
Mais ce que je ne comprends pas c'est la raison pour laquelle elle a préféré le procès plutôt que de s'arranger avec la maréchaussée.

Je demande donc à son encontre une amende de 20 écus en espérant lui faire comprendre que prendre le risque d'un procès n'est jamais la meilleure solution.

Citation :

L'accusation a appelé Lavatar à la barre

Voici son témoignage :
Lavatar se présenta à la barre...Il s'inclina pour saluer le juge et le procureur, puis sourit à Dame Melissande.

- Mes dames, Mes sires... J'ai écouté l'accusation et je viens confirmer les dires de dame Melissande...
J'avais pris l'embauche sans trop regarder, ceci étant plus intéressant que la mine, et plus encore actuellement, Le Très Haut fasse que bien vite l'exploitation des mines redeviennent comme antan ! Dans la foulée presque, j'ai reçu un courier de Dame Melissande me proposant un arrangement, car elle disait avoir mal rédiger son embauche.. Elle désirait me rendre les écus de la façon que je le désirais.
N'étant point à l'agonie, je lui ai répondu que son inquiétude me touchait et qu'il n'était nul besoin qu'elle me donne la petite monnaie qu'il manquait.

Voilà, je tiens à préciser que dame Melissande est très présente en ville et très active, il serait dommage de lui porter quelque grief que ce soit...

Je reste à votre disposition , si mesexplications n'ont point suffi

Mes dames, Mes sires, je vous salue...

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Verdict:

Citation :

 
Nous avons bien entendu qu'il n'y avait pas volonté de transgresser volontairement la loi. D'autre part, vous n'avez aucun antécédent.
Comprenez bien dame Melissande, qu'il ne s'agit nullement harcèlement.
Cependant, la justice n'est pas devin. Elle ne peut savoir si le sieur Lavatar a subi des pressions ou s'il s'agit d'une tentative pour connaitre les limites de la loi.
Elle s'applique à tous. En l’occurrence,c'est avant tout l'ensemble des victimes d'esclavagisme qu'elle défend.

Notre prévôt, pour éviter ce procès, vous a proposé de payer une amende de 4 écus. Cette amende représentait, la différence de salaire augmentée d'une petite pénalité.
Ce n'était pas grand chose, vraiment. Juste une façon de vous rappeler que vous devez prêter attention à vos embauches. Vous auriez été ainsi en conformité avec la loi, sans que cela n'aille plus loin.

Si l'on acceptait que vous refusiez de payer cette amende sans donner de suite, ce serait la porte ouverte à toutes les interprétations.
De même si notre maréchaussée chargée de surveiller les carnets d'embauche estimait qu'une petite différence, après tout, ne méritait pas qu'elle relève l'infraction. Comprenez vous?
Untel nous dirait"Nous avons convenu ceci en famille", un autre nous dirait "Mais c'est un échange d'un service", etc..etc....

Cela peut vous paraître rigide mais c'est la façon la plus simple de traiter tout le monde de la même façon. Et les amendes sont là pour éviter le tribunal.

Le tribunal engendre des frais. Il faut payer les hauts fonctionnaires, les greffiers et tout un petit monde dont vous n'imaginez même pas l'existence.
Alors forcement, le coût de l'amende de départ se trouve augmentée.

J'espère qu'il n'y aura pas d'autres fois. Mais si vous faites une autre erreur, ce qui peut arriver à tout le monde, préférez payer l'amende ou apporter la preuve que vous avez indemnisé votre employé. Ce sera beaucoup mieux.

Sieur Lavatar témoigne que vous avez fait preuve de votre volonté de l'indemniser. Cela joue en votre faveur. Notre procureur va dans ce sens.
Compte tenu que vous n'avez pas d’antécédent, prenez cela comme un avertissement.
Nous vous demanderons 3 fois l'amende qui vous avait été réclamé, soit 12.00 écus.
Il vous suffit de travailler à la mine demain et vous pourrez vous acquitter de ce montant. De même, vous avez là un beau bâton taillé dans du bon bois, dont vous pouvez tirer un petit prix si n'avez pas quelques écus cachés sous votre matelas ou derrière une brique de votre feu.


Ainsi est dit!