[esclavagisme]laid90(13/05/1461)

Citation :

Laid90 cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise: 19 points d'intelligence. Salaire : 15,36 écus.

Citation :

Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 15,36 écus pour 19 points d'intelligence. au plus vite. Vous ne respectez pas la loi et le décret fixant les salaires minimums.

Rappel des grilles :

Salaire brut:

16 écus minimum: Aucune caractéristique
19 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
21 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques

Salaire net perçu:

15.36 écus minimum: Aucune caractéristique
18.24 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
20.16 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques

-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaître devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Votre champ" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,
Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle

Citation :

13/05 17:34 : Laid90 embauche Trystan_artelion pour 15,36 écus

Citation :

Bonjour

Le 13 mai, vous avez embauché Trystan_artelion pour 15,36 écus et 19 points d'intelligence

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret sur les salaires. Vous devez respecter les grilles suivantes :

Salaire brut:

16 écus minimum: Aucune caractéristique
19 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
21 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques

Salaire net perçu:

15.36 écus minimum: Aucune caractéristique
18.24 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
20.16 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 7 écus (salaire légal - salaire pratiqué + 2 écus ).

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,
Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle

relancé

Je paie aussi l'amende pour Laid

pareil que l'autre. en prime il répond pas

On en est où de cette affaire ?

il n'a pas payé

Merci Xedar, alors direction la procure, avant qu'il n'y ait prescription !

Citation :

Informations sur Laid90

Créé(e) le 08 Juin 2011
Laid90 fête son anniversaire le 09 Janvier.
Dernière connexion le 24 Octobre 2013

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Appartement : Rodez (Comté de Rouergue)

Niveau : 3
Voie : Etat
Points de réputation : 182
Argent : 82,37 écus

Laid90 possède un potager et un potager.

courrier reçu de l'accusé dès ouverture du procès

Citation :

Expéditeur : Laid90
Date d'envoi : 24/10/1461 - 23:54:37
Titre : Procès

Bonjour Procureur,

Je viens de voir que je suis accuser d'esclavagisme. Je le reconnais mais à l'époque je n'était pas au courant de cette loi car j'étais nouveau et dans mon ancien comté la limite était de 15 ecus et aucune autre condition.
Je crois que la mairesse Woodland a payé l'amende en tout cas elle avait proposé ça à Xédar. C'est pour cela je n'ai pas payé mais de toute façon si tel n'est pas le cas on peut trouver un arrangement en payant l'amende avec les pénalités s'il le faut.

Cordialement laid90.

et ma réponse dans la foulée, mais je f'rais mes courriers promis seulement demain

Citation :

bonjour

Je vais me renseigner auprès des personnes qui sont précédemment intervenues sur cette affaire et voir s'il y a moyen de faire un arrangement à l'amiable. vous devrez néanmoins témoigner à votre procès et pouvez demander à ce que la mairesse Woodland témoigne en votre faveur.

cordialement

Lily, procureur du Poitou

Je vais chercher aussi dans les archives du bailli s'il y a trace de ce paiement par la mairesse.

*Lily dépose les notes de greffier songeant à son propre réquisitoire*

Xédar a écrit:

Voici son témoignage :
Bonjour,
On m'a demandé de venir ici afin d'expliquer pourquoi refuser l'arrangement à l'amiable faisant intervenir une tierce personne. Et bien cela est du d'une part que ce n'est pas à une tierce personne de payer pour les actes de quelqu'un. Le juge va t'il mettre une tierce personne en prison car elle veut bien y aller à la place de l'accusé ? Et d'autre part car le sieur ici présent n'a pas daigné répondre une seule fois à mes courriers. Comme on peut le voir dans le dossier, premier courrier envoyé le 13 mai pour lui demander d'enlever son offre. Courrier pour l'amende le 21, relance faites le 31, proposition de Woodland le 2 juin. Durant tout ce laps de temps, contrairement à ce que dit l'accusé, je n'ai reçus aucun courrier de sa part. La sanction lié à la transgression de la loi a aussi une vertu pédagogique et à pour but de faire comprendre qu'il ne faut pas recommencer. Et je ne penses pas que laisser quelqu'un d'autre payer une amende pour une personne qui à l'air de s'en moquer car ne répond pas au courrier soit véritablement pédagogique. Et en temps que policier nous n'avons pas non plus à nous soucier et à perdre du temps avec des arrangements entre personne dont nous ne faisons pas partie. Ce n'est pas à celle ci de décider entre elles de ce qu'il faut faire et de se dire après, "allez hop c'est réglé". Non il y a des policiers et la justice à respecter. Voilà donc pourquoi je n'ai pas simplement accepté la proposition de Woodland (et à mes yeux pas celle de laid90) et est donc transmis le dossier au prévôt.

Pour finir je ne suis ni contre ni pour un arrangement à l'amiable, le dossier est entre les mains de la justice, c'est à elle de décider. Les peines alternatives dans ces cas là peuvent par exemple être utilisé.

*Lily dépose les notes du greffier concernant son propre réquisitoire*

lily a écrit:

Réquisitoire de l'accusation
*Lilyéna s’avance à nouveau à la barre pour son réquisitoire.*

De quelle affaire s’agit-il ici ? Visiblement du grand mal du Poitou, le manque de communication. Messire Laid90 ici présent n’avait pas eu d’intentions malhonnêtes en proposant son offre d’embauche, il ne s’était simplement pas informé des lois de sa terre d’adoption. L’erreur est d’importance mais les conséquences en ce cas heureusement minimes.
Messire Laid90 accumule les maladresses en ne répondant pas au courrier du Lieutenant de police Xédar, mais c’est qu’il croyait avoir laissé son affaire entre les mains du sergent de police Woodland.

Faut-il a jamais entaché la réputation d’un fidèle serviteur du Poitou pour autant ? J’entends bien : Dura lex sed lex ! La loi est dure mais c’est la loi. Et Messire Xédar a tout à fait raison en affirmant qu’une personne se doit de payer elle-même son amende, quelque soit les arrangements qui s’opère avec une tierce personne.
N’avons-nous pas pour autant un cœur ? L’arrangement à l’amiable ne peut il pas encore se faire maintenant ?

Une petite amande de 7 écus, voilà ce qui est à l’origine de ce procès. N’est-il pas possible de faire payer cette amende majorée de 5 écus pour les frais de procès, sans condamner pour autant ?

Je demande à ce que messire Laid90 se voit la possibilité de payer une amende de 12 écus par don au comté sans condamnation. Je demande aussi à ce qu’il recopie dix fois la phrase suivante : Je dois répondre personnellement à tout agent de police qui m’envoie un courrier.
Afin qu’il se souvienne pour longtemps de cette règle de politesse élémentaire.

*Lily salue la juge et se retire pour laisser une dernière fois la parole à la défense.*

*me soupire en déposant le compte rendu de la plaidoirie*

en voilà un qui m'appelle monsieur malgré ma jupe et ma tenue rose et qui n'a pas compris que je demandais pour lui une relaxe. C'est fou comme les gens sont gentils dans leurs courriers et agressif au tribunal.

Laid90 a écrit:

Dernière plaidoirie de la défense
Laid90 se leva et prit la parole.

Monsieur le juge, pour répondre à l'interrogation du lieutenant de police Xedar à savoir si le juge acceptera d'envoyer une tierce personne à la place du coupable. Je lui soumettrai dans la lignée une interrogation du même style : est ce que Xedar, le juge sous prétexte que l'argent vient d'une tierce personne, refusera au condamné par amende de payer son amende avec cet argent ? On voit là que votre argument ne tient pas du tout la route car vous confondez tout, l'esclavagisme n'est pas un crime de sang qui mérite d'aller en prison. Ensuite, je récuse totalement le fait que je n'ai pas répondu au lieutenant, ces propos sur ce point sont inexactes car le jour même de son premier courrier, je lui répondu que je ne pouvais pas retirer l'offre puisqu'elle déjà été pris.
Et ma connaissance la justice permet tout à fait des arrangements pour des petits délits afin de désengorger le tribunal et si je ne me trompe pas c'est vous même lieutenant qui m'aviez proposé cet arrangement. Donc quand je vous entend dire que c'est pas à la police de se soucier de cela, je me demande si vous saviez vraiment ce que vous faite.
Du moment que la justice accepte les arrangements sans définir ses formes, je pense que dans ce vide juridique, vous n'aviez pas le droit de me refuser un droit sous prétexte que les sous ne viennent de mes propres poches. Vous outrepassez vos prérogatives en empiétant sur celles du juge.

Puis vint le tour du procureur

Monsieur le procureur, je ne crois pas qu'il soit écrit quelque part noir sur blanc que les sous déboursés dans le cadre d'un arrangement ou d'une condamnation doivent forcement venir de la poche de l'accusé. Nous ne sommes plus dans le domaine juridique dans ce cas, n'oublions que ce qui importe le droit c'est le fond et non la forme, pourtant toute votre stratégie d'accusation est basée sur la forme qui n'est mentionnée nul part comme répréhensif.
Je suis d'accords avec votre maxime, la loi est dure mais c'est la loi. Mais je désapprouve totalement contre le détournement de l'esprit de la loi dans un mauvais dessein. Car si je ne m'abuse c'est parce que je n'ai pas répondu (prétendu car pas vrai) à votre courrier que vous refusez l'arrangement, tout ça dans le but que je sois trainer en procès tout sachant que pour moi les choses étaient rentrées dans l'ordre. Et j'oubliais je refuse catégoriquement de réciter je ne sais combien de fois que "je répondrai aux courriers des policiers". Là encore j'ai tout à fait le droit de garder ne répondre aux courriers de qui ce soit, je dois dire que vous aviez une drôle d'interprétation de la loi Poitevine.
Pour finir je nie pas les faits d'esclavagisme, je peux payer de mes poches ou avec l'aide de la mairesse Woodland mais là c'est trop. Je ne suis pour rien si nous sommes là aujourd'hui, c'est grâce au zèle du lieutenant de police Xedar qui apparemment à une dent contre moi, parce que j'ai failli à ne pas lui répondre ?
Monsieur le juge, le procès un tout simplement un règlement de compte à mon égard car je croyais que je n'avais aucun ennemi dans ce comté et bien à mon grand étonnement c'est plus le cas. Je demande tout simplement la relaxe car le lieutenant à tout fait pour faire obstruction à l'arrangement dans un unique but de me voir condamner par le juge en outrepassant ses pouvoir de policier et ainsi ternir mon image et ma probité.

Puis il retourna s'assoir en attendant le verdict du juge.

Verdict à rendre

Citation :

Le 24 octobre 1461, la Procureur Lilyéna a assigné devant la justice poitevine sieur Laid90 pour Esclavagisme sous le règne du Comte Datan d'Aulnay de Saintonge.

Le parquet accuse sieur Laid90, ressortissant poitevin, d'avoir embauché messire Trystan_artelion au tarif de 15,36 écus pour un emploi demandant une grande force, alors que la grille des salaires en vigueur en notre Comté demandait un salaire de 20 écus minimum pour l'employé pour un tel emploi.

Elle évoque la coutume :

***Coutume poitevine

II- Les Coutumes pénales

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.


***Décret à propos de la grille des salaires :

Nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou révisons la grille des salaires à compter de ce jour, afin de rappeler à notre bon peuple, que le salaire minimum pour toute embauche en Poitou est de 15 écus net. Ceci vaut pour des embauches dans les champs, les élevages, pour les mineurs, domestiques ou toute autre embauche hors armées.

Salaire net minimum obligatoire :
15 écus minimum: Aucune caractéristique exigée
18 écus minimum: si exigence de 1 à 10 caractéristiques
20 écus minimum: si exigence de plus de 10 caractéristiques

Cet amendement prendra effet le 18ème jour de Juin de l'an mil quatre cent soixante.

Voté en conseil comtal et adopté par 10 voix pour, 0 voix contre et 2 abstentions.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 17 Juin de l’an de grâce MCDLX.
***

Au cours de ce procès, les deux parties n'ont pas réussi à trouver une entente malgré les diverses propositions.
Messer Laid, la Procureur Dame Lilyéna vous a proposé une peine alternative que vous avez refusé sous prétexte d'un excès de zèle du Lieutenant Xedar. Sur ce point, la relaxe n'est pas possible, si une personne ne paye pas elle-même ses erreurs, comment pourrait-elle en assumer les conséquences ?

La jurisprudence évoque une peine d'un jour de prison pour les affaires d'esclavagismes.

En conséquence,
Nous, Psy d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Datan d'Aulnay de Saintonge , déclarons ce 8 novembre 1461 sieur Laid90 coupable d'Esclavagisme, et le condamnons à 30 écus d'amende pour les frais engendrés et le temps passé par chacun des représentants de cette cour, qui auraient pu être évité.
A l'avenir messer Laid, je vous conseille vivement de répondre au courrier des policiers afin de vous arranger avec eux directement ou au moins pour vous assurer d'une possible entente.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

On ne peut condamner un soldat humpf

Du coup je lui propose une nouvelle peine alternative

Citation :

[HRP Bonjour ljd Laid90,
Voici le RP du verdict du juge dans votre procès.
Ce RP n'est pas terminé, le juge y pose une question à votre personnage, merci d'y donner réponse, celle-ci sera intégrée dans le RP et la peine appliquée en fonction du Role Play choisi,
Bon jeu !

ljd Psy]

Le 24 octobre 1461, la Procureur Lilyéna a assigné devant la justice poitevine sieur Laid90 pour Esclavagisme sous le règne du Comte Datan d'Aulnay de Saintonge.

Le parquet accuse sieur Laid90, ressortissant poitevin, d'avoir embauché messire Trystan_artelion au tarif de 15,36 écus pour un emploi demandant une grande force, alors que la grille des salaires en vigueur en notre Comté demandait un salaire de 20 écus minimum pour l'employé pour un tel emploi.

Elle évoque la coutume :

***Coutume poitevine

II- Les Coutumes pénales

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.


***Décret à propos de la grille des salaires :

Nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou révisons la grille des salaires à compter de ce jour, afin de rappeler à notre bon peuple, que le salaire minimum pour toute embauche en Poitou est de 15 écus net. Ceci vaut pour des embauches dans les champs, les élevages, pour les mineurs, domestiques ou toute autre embauche hors armées.

Salaire net minimum obligatoire :
15 écus minimum: Aucune caractéristique exigée
18 écus minimum: si exigence de 1 à 10 caractéristiques
20 écus minimum: si exigence de plus de 10 caractéristiques

Cet amendement prendra effet le 18ème jour de Juin de l'an mil quatre cent soixante.

Voté en conseil comtal et adopté par 10 voix pour, 0 voix contre et 2 abstentions.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 17 Juin de l’an de grâce MCDLX.
***

Au cours de ce procès, les deux parties n'ont pas réussi à trouver une entente malgré les diverses propositions.
Messer Laid, la Procureur Dame Lilyéna vous a proposé une peine alternative que vous avez refusé sous prétexte d'un excès de zèle du Lieutenant Xedar. Sur ce point, la relaxe n'est pas possible, si une personne ne paye pas elle-même ses erreurs, comment pourrait-elle en assumer les conséquences ?

La jurisprudence évoque une peine d'un jour de prison pour les affaires d'esclavagismes.

Je vous propose de faire un don au Comté d'une valeur de 25 écus pour les frais de dossiers de cette affaire.

Si vous acceptez cette peine alternative, je vous expliquerai la démarche à suivre.

Si par contre, vous refusez de vous soumettre à cette peine qui nécessite votre collaboration avec le comté, je vous condamnerai alors à une peine de 1 jour de prison.

Psy d'Hagéville, Juge du Poitou

[HRP : vous avez jusque demain soir pour donner la réponse RP de votre personnage au juge, au delà de ce délai, la peine appliquée sera la seconde dite classique ]

Ils commencent à me prendre la tête tous les deux  

Citation :

Expéditeur : Laid90 de La Rochelle
Date d'envoi : 09/11/1461 - 00:13:13
Titre : Re: Peine alternative
Bonjour Messire le Juge,

J'accepte la peine alternative pour mon erreur, d'ailleurs je n'ai jamais refusé de payer une amende comme dis dans ma défense, c'est d'ailleurs même le fond du problème. Actuellement je n'ai pas les 25 écus mais je vais demandé une aide à la mairesse en espérant qu'il n'y aurait pas de refus puisque ça ne vient pas de moi.

Cordialement Laid90.

Citation :

Expéditeur : Woodland de La Rochelle
Date d'envoi : 10/11/1461 - 02:52:07
Titre : Affaire Laid
LaRochelle 9 novembre de l’an de grâce 1461

Bien le bonjour votre Honneur

Je viens de prendre connaissance du verdict de Sieur Laid dont vous m’en voyez sincerement navrée et dont je suis totalement dépassée, alors que la situation aurais pue être réglée hors du tribunal.

N’ayant pas accès à votre bureau, je vous envoie cette missive. J’ai donnée ma parole que je paierais cette amende. Si la proposition de faire un don au Comté est la façon de réger cette affaire, je le fais maintenant. En voici la preuve.

10/11/1461 02:44 : Vous avez versé la somme de 25 écu(s) à la province de Comté du Poitou au nom de la ville de La Rochelle.

J’ose espérée que le dossier est clos une fois pour toute

Bien a vous

Maeva Woodland
Maire de LaRochelle

Je leur réponds que ça ne fonctionne pas comme ça.

Citation :

Expéditeur : Laid90 de La Rochelle
Date d'envoi : 10/11/1461 - 15:02:44
Titre : Re: Re: Re: Peine alternative
Bonjour Madame,

Pourquoi un tel acharnement ? Qu'est ce que cela change pour vous ? L'important étant de payer uns amende. Moi je n'ai pas l'intention de compliquer les choses si non en allant à la cour d'appel il y a de forte chance qu'on casse votre jugement mais c'est pas la peine pour une petite affaire.
Vous pouvez refuser son don et le lui remettre mais si vous exigez que l'amende soit de ma poche et bien je crois que ça ne sera pas possible car je n'ai actuellement rien car je suis entrain de monter une armée pour le comté (veiller à votre sécurité et en contrepartie vous vous acharnez sur moi comme ça) donc je ne peux pas travailler. En plus de toute façon puisque Maeva me propose son aide, je l'accepterai et je vous ferai don de ce qu'elle m'a donné pour payer l'amende.

Cordialement Laid90.

Citation :

Expéditeur : Laid90 de La Rochelle
Date d'envoi : 12/11/1461 - 00:22:12
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Peine alternative
Ok Madame la juge, le problème est donc résolu, je vais donc vous faire ce don de 25 écus immédiatement.

Cordialement.

Citation :

Expéditeur : Laid90 de La Rochelle
Date d'envoi : 12/11/1461 - 00:26:44
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Peine alternative
Voici la preuve du don

12/11/1461 00:25 : Vous avez donné 25 écu(s) à la province de Comté du Poitou.

Voilà une bonne chose, vérification auprès de la Bailli et on envoi.

La Bailli a confirmé.

Citation :

Le 24 octobre 1461, la Procureur Lilyéna a assigné devant la justice poitevine sieur Laid90 pour Esclavagisme sous le règne du Comte Datan d'Aulnay de Saintonge.

Le parquet accuse sieur Laid90, ressortissant poitevin, d'avoir embauché messire Trystan_artelion au tarif de 15,36 écus pour un emploi demandant une grande force, alors que la grille des salaires en vigueur en notre Comté demandait un salaire de 20 écus minimum pour l'employé pour un tel emploi.

Elle évoque la coutume :

***Coutume poitevine

II- Les Coutumes pénales

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.


***Décret à propos de la grille des salaires :

Nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou révisons la grille des salaires à compter de ce jour, afin de rappeler à notre bon peuple, que le salaire minimum pour toute embauche en Poitou est de 15 écus net. Ceci vaut pour des embauches dans les champs, les élevages, pour les mineurs, domestiques ou toute autre embauche hors armées.

Salaire net minimum obligatoire :
15 écus minimum: Aucune caractéristique exigée
18 écus minimum: si exigence de 1 à 10 caractéristiques
20 écus minimum: si exigence de plus de 10 caractéristiques

Cet amendement prendra effet le 18ème jour de Juin de l'an mil quatre cent soixante.

Voté en conseil comtal et adopté par 10 voix pour, 0 voix contre et 2 abstentions.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 17 Juin de l’an de grâce MCDLX.
***

Au cours de ce procès, les deux parties n'ont pas réussi à trouver une entente malgré les diverses propositions.
Messer Laid, la Procureur Dame Lilyéna vous a proposé une peine alternative que vous avez refusé sous prétexte d'un excès de zèle du Lieutenant Xedar. Sur ce point, la relaxe n'est pas possible, si une personne ne paye pas elle-même ses erreurs, comment pourrait-elle en assumer les conséquences ?

La jurisprudence évoque une peine d'un jour de prison pour les affaires d'esclavagismes.

En conséquence,
Nous, Psy d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Datan d'Aulnay de Saintonge , déclarons ce 13 novembre 1461 sieur Laid90 coupable d'Esclavagisme, cependant pour avoir accepté la peine alternative que nous lui avions proposé sous forme d'une amende de 25 écus au Comté pour les frais engendrés et le temps passé par chacun des représentants de cette cour, qui auraient pu être évité, nous lui octroyons la relaxe.
A l'avenir messer Laid, je vous conseille vivement de répondre au courrier des policiers afin de vous arranger avec eux directement ou au moins pour vous assurer d'une possible entente.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Le 24 octobre 1461, la Procureur Lilyéna a assigné devant la justice poitevine sieur Laid90 pour Esclavagisme sous le règne du Comte Datan d'Aulnay de Saintonge.

Le parquet accuse sieur Laid90, ressortissant poitevin, d'avoir embauché messire Trystan_artelion au tarif de 15,36 écus pour un emploi demandant une grande force, alors que la grille des salaires en vigueur en notre Comté demandait un salaire de 20 écus minimum pour l'employé pour un tel emploi.

Elle évoque la coutume :

***Coutume poitevine

II- Les Coutumes pénales

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.


***Décret à propos de la grille des salaires :

Nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou révisons la grille des salaires à compter de ce jour, afin de rappeler à notre bon peuple, que le salaire minimum pour toute embauche en Poitou est de 15 écus net. Ceci vaut pour des embauches dans les champs, les élevages, pour les mineurs, domestiques ou toute autre embauche hors armées.

Salaire net minimum obligatoire :
15 écus minimum: Aucune caractéristique exigée
18 écus minimum: si exigence de 1 à 10 caractéristiques
20 écus minimum: si exigence de plus de 10 caractéristiques

Cet amendement prendra effet le 18ème jour de Juin de l'an mil quatre cent soixante.

Voté en conseil comtal et adopté par 10 voix pour, 0 voix contre et 2 abstentions.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 17 Juin de l’an de grâce MCDLX.
***

Au cours de ce procès, les deux parties n'ont pas réussi à trouver une entente malgré les diverses propositions.
Messer Laid, la Procureur Dame Lilyéna vous a proposé une peine alternative que vous avez refusé sous prétexte d'un excès de zèle du Lieutenant Xedar. Sur ce point, la relaxe n'est pas possible, si une personne ne paye pas elle-même ses erreurs, comment pourrait-elle en assumer les conséquences ?

La jurisprudence évoque une peine d'un jour de prison pour les affaires d'esclavagismes.

En conséquence,
Nous, Psy d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Datan d'Aulnay de Saintonge , déclarons ce 13 novembre 1461 sieur Laid90 coupable d'Esclavagisme, cependant pour avoir accepté la peine alternative que nous lui avions proposé sous forme d'une amende de 25 écus au Comté pour les frais engendrés et le temps passé par chacun des représentants de cette cour, qui auraient pu être évité, nous lui octroyons la relaxe.
A l'avenir messer Laid, je vous conseille vivement de répondre au courrier des policiers afin de vous arranger avec eux directement ou au moins pour vous assurer d'une possible entente.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante