[esclavagisme]baboo(30/04/1461)

Citation :

Baboo cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 18,24 écus.

Citation :

Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 18,24écus pour 19 points de force. au plus vite. Vous ne respectez pas la loi et le décret fixant les salaires minimums.

Rappel des grilles :

Salaire brut:

16 écus minimum: Aucune caractéristique
19 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
21 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques

Salaire net perçu:

15.36 écus minimum: Aucune caractéristique
18.24 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
20.16 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques

-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaître devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Votre champ" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,
Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle

Citation :

30/04 17:51 : Baboo embauche Arthus pour 18,24 écus

Citation :

Bonjour

Le 29 avril, vous avez embauché Arthus pour 18,24 écus pour 19 points de force.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret sur les salaires. Vous devez respecter les grilles suivantes :

Salaire brut:

16 écus minimum: Aucune caractéristique
19 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
21 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques

Salaire net perçu:

15.36 écus minimum: Aucune caractéristique
18.24 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
20.16 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 4 écus (salaire légal - salaire pratiqué + 2 écus ).

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,
Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle

relancé, il m'avait dit qu'il voulait pas payer mais c'est on jamais

Je vais payer l'amende pour Baboo Xedar

Il n'y a aucune raison à cela, tu n'as pas que je sache fait d'embauche illégale, par conséquent ce n'est pas toi qui doit payer car le but est aussi de faire comprendre aux gens qu'il faut respecter la loi et ce n'est pas en payant à leur place leur contravention qu'ils apprendront. On s'en moque de recevoir les quelques écus.

Il veut pas payer, chez le prévôt.

chez le procureur

Date 27 juin 1461
Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Johnston
Juge : Psy
Accusé : Baboo
Dernière adresse connue : La Rochelle, Comté du Poitou, Royaume de France.




En ce 27 juin de l'An 1461, nous Johnston, Procureur du Comté du Poitou, mettons en accusation messire Baboo au motif d'esclavagisme.
Le 29 avril de cette année,messire Baboo a embauché messire Arthus au tarif de 18.24 écus pour un emploi demandant une grande force, alors que la grille des salaires en vigueur en notre Comté demandait un salaire de 20 écus minimum pour l'employé pour un tel emploi.
Conformément à la procédure en vigueur, le lieutenant Xedar a demandé à l'accusée de retirer son embauche afin qu'elle soit pas prise. Il a ensuite proposé un règlement à l'amiable sous forme d'amende. Il a indiqué ne pas vouloir payer l'amende, procès a été lancé.


Je vous présente ici les pièces ce ce dossier, ainsi qu'un extrait de la Coutume Poitevine qui définit le délit d'esclavagisme.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17735-esclavagismebaboo30-04-1461

***Coutume poitevine

II- Les Coutumes pénales

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.



***Décret à propos de la grille des salaires :

Nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou révisons la grille des salaires à compter de ce jour, afin de rappeler à notre bon peuple, que le salaire minimum pour toute embauche en Poitou est de 15 écus net. Ceci vaut pour des embauches dans les champs, les élevages, pour les mineurs, domestiques ou toute autre embauche hors armées.

Salaire net minimum obligatoire :
15 écus minimum: Aucune caractéristique exigée
18 écus minimum: si exigence de 1 à 10 caractéristiques
20 écus minimum: si exigence de plus de 10 caractéristiques

Cet amendement prendra effet le 18ème jour de Juin de l'an mil quatre cent soixante.

Voté en conseil comtal et adopté par 10 voix pour, 0 voix contre et 2 abstentions.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 17 Juin de l’an de grâce MCDLX.

***
La Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique :
Gargote poitevine => ~~Coutumiers, Chartes et Décrets du Poitou~~
Elle est également disponible au château du Poitou si vous vous y rendez.
C’est également en ce lieu, dans le bureau du barreau du Poitou que vous trouverez les coordonnés d’un avocat si vous le souhaitez.
(https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou)

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Monsieur le juge, bonjour. Je suis outré de me retrouver ici! on me faire perdre du temps ainsi que le votre. J'ai jamais eu de champ et voila que mon rêve se réalise, j'en ai un, et a ma première embauche hop je me fais pincer alors que je ne savais pas qu'il y avait une grille salariale. J'ai fais de nombreux voyage et partout dans le royaume, 19 c'est un salaire correcte. J'aurais bien changer mon annonce mais elle avait été prise. A croire qu'elle avait du séduire malgré tout. Nan mais franchement, moi un exclavagiste, faut pas pousser. J'ai dis ce que j'avais a dire et bien même sanction il y a, je ne la paierais pas. Si j y suis contraint, j'irais brigander sur nos terres histoire de me rembourser. non mais! de plus le chateau était prit donc du coup plus trop de conseil et donc de loi a respecter, enfin bref, je vous écoute...

Citation :

La défense a appelé Woodland à la barre

Voici son témoignage :
Maeva arriva au tribunal toute trempée et s'avanca prêt de la barre.

Votre honneur, gens du jury,

Veuillez pardonner mon accoutrement. Quand les garde son venu me chercher, j'était en compagnie de mon ami Yoren en train de ramasser des escargots. Concentrée sur ma tâche, c'était une premier pour moi, j'ai fait le saut en voyant les gendarmes et j'ai glissée dans la marre.

Comme le précise Baboo

Citation :

La défense a appelé Woodland à la barre

Voici son témoignage :
Elle toussotte et poursuit

Je disais donc, comme le précise Baboo, il est vrai que celui venait tout jute d'acheter son premier champs et qu'il venait de déposer sa première embauche. Bien qu'il aurait voulu la retirer, celle ci avait déjà été prise.

J'ai personnellement offer au Lieutenant Xedar de payer l'amande de mon ami mais je n'ai recu qu'un refus de sa part. Ce qui aurais sans doute éviter un proces inutile.

Baboo n'est pas un récidiviste. Encore moins un brigands. Juste un villageois qui a voulu bien faire sans méchanceté.

Je n'ai rien d'autre à ajouter votre honneur. Ayez la bontée d'accordée une petite chance à mon ami ici présent.

Bien qu'elle avait hâte de rentrée ce changer et de prendre un bon bain chaud, elle pris place sur un banc du tribunal et attendit le verdict.

Citation :

L'accusation a appelé Xedar à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour à tous,
le sieur ici présent n'a pas voulu payer l'amende d'un montant de deux écus pour une offre d'emploi ne respectant pas la grille des salaires. Partant de ce fait là, je ne vois mal comment éviter un procès. Sa première embauche sur son premier champ, il n'en a pas fait mention. Qu'on lui paye son amende ? En quoi cela lui permettrait t'il de comprendre que cela est interdit ? Il faut assumer ses actes et ses erreurs. Surtout pour deux écus, il y a t'il vraiment quelqu'un qui ne peut pas payer une amende de deux écus. Non on ne le veut pas c'est tout. On peut d'ailleurs constater le comportement de l'accusé dans sa première plaidoirie qui dit vouloir brigander s'il doit être coupable. Ce qui me conforte dans l'idée qu'il n'a pas du tout comprendre, est ce la du chantage qu'il fait auprès de la justice ? Et même si je comprend et soutien la vente de poisson et la défense de la ville, cela n'est pas une raison pour ne pas respecter la loi, si chacun se le permettrait ce serait l'anarchie. De même que je me vois mal faire payer certaines personnes et pas d'autres.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*le procureur écoute le témoignage de l accusé avant de s avancer pour sa plaidoirie.*

Votre honneur, sur nos terres nulle n est supposer ignorer nos lois. C est la base a connaitre pour tout habitant s installant sur nos terres. Le 24 avril 1461, l accusé a enfreint une de ces lois en ne respectant pas la grille de salaire en vigueur au Poitou depuis plus d un an. Le lieutenant Xedar a tenter par deux fois de percevoir une amende en fonction du délit commis, ce que l accusé a refuser. La mairesse de La Rochelle a proposer au lieutenant de payer l amende mais en aucun cas nous ne tolérerions que des accusés n assument pas leur délit.

Le voici donc ici devant vous a menacer le Poitou de brigandage si jamais nous ne lui donnons pas raison. Voila une attitude dangereuse pour les poitevins et qui démontre que l accusé n aurais aucun scrupule a voler son prochain pour se venger d une possible amende perçu pour ses délits.Il exprime même le fait que le château ayant été pris a ce moment la il aurait eu le droit de ne pas respecter nos lois.Il n éprouve donc aucun remord face a son délit et tente même de s en défiler. Nous demandons donc a ce que ces menaces soit considérer comme des faits aggravants et qu une peine conséquente soit appliquer.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

oui oui bla bla bla arrêtez donc monsieur la procure, sachez monsieur le juge que je pêche exclusivement et que tout le produit de ma pêche va a la mairie pour qu elle en profite, si elle en profite, le comté en profite aussi. je veux simplement démontré par la que je suis un honnête citoyen oeuvrant pour la collectivité et n'écoutait donc pas la procure qui a visiblement eux un coup de chaud.

La mairesse a voulu elle même s'acquiter de l'amende, deux écus oui monsieur le juge que deux écus.... c'est simplement par principe que je m'en suis pas acquitté, faut pas exagerer non plus.

ça serait plutôt a votre lieutenant qui faudrait faire remontrance, de vous faire perdre votre temps ainsi. c'est a ce demander si c'est pas plus mal que le château soit assiegé, au moins on était tranquille. Parlant de ça j ai prit les armes pour défendre la ville aussi, gracieusement...

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Dans le procès opposant Baboo au Comté du Poitou, après avoir entendu les différentes plaidoiries et témoignages, nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou, allons rendre notre verdict.

Bien qu'il soit apparemment un citoyen actif pour la mairie de La Rochelle , l'accusé ici présent a refusé l'amende de police qui lui avait été proposé, il a de plus proliféré des menaces de brigandages au vu du verdict que nous allions prononcer.

Alors en ce 15 juilet de l'an 1461, au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, nous déclarons l'accusé coupable d'esclavagisme.

Il sera condamné à la peine prévue à cet effet, soit 1 jour de prison afin de réfléchir à la conséquence de ses actes et à son refus d'obéir aux lois de notre Province.

*trois coups secs, affaire suivante
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.