[esclavagisme]Abria(19/04/1461) [Retranchement]

Citation :

Abria cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 18,24 écus.

Courriel envoyé

Citation :

Bonjour Abria

Abria cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 18,24 écus.


Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 18.24 au plus vite. Vous ne respectez pas la loi et le décret fixant les salaires minimums. Une erreur de votre part sans doute.

Rappel des grilles :

Salaire brut:

16 écus minimum: Aucune caractéristique
19 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
21 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques

Salaire net perçu:

15.36 écus minimum: Aucune caractéristique
18.24 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
20.16 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques

-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaître devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Votre champ" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,
Maeva Woodland, Sergent de police de La Rochelle

Citation :

19/04 18:56 : Abria embauche Trystan_artelion pour 18,24 écus

Courriel envoyé à la contrevenante

Citation :

Bonjour Abria

Le 19 avril, vous avez embauché Trystan_artelion pour 18,24 écus. Malheureusement, malgré ma demande de la retirer dans les plus bref délais, celle-ci a été prise.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret sur les salaires. Vous devez respecter les grilles suivantes :

Salaire brut:

16 écus minimum: Aucune caractéristique
19 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
21 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques

Salaire net perçu:

15.36 écus minimum: Aucune caractéristique
18.24 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
20.16 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 6 écus (salaire légal - salaire pratiqué + 2 écus ).

Le lieutenant Xedar vous indiquera la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.
Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,
Maeva Woodland
Sergent de police de la Rochelle

Courriel envoyé à la victime

Citation :

Date : 19/04
Destinataire : Trystan_artelion pour 18,24 écus
Titre : Embauche à 18.24 écus du 19/04

Bonjour Trystan,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Abria le 19/04 à 18h56, votre employeur.

En effet, elle ne respecte pas la loi Poitevine :

Conformément au décret du 11 novembre 1459 :

Salaire brut:

16 écus minimum: Aucune caractéristique
19 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
21 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques

Salaire net perçu:

15.36 écus minimum: Aucune caractéristique
18.24 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
20.16 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement,

Maeva Woodland,
Sergent de police de LaRochelle

c'est relancé

Citation :

Informations sur Abria

Créé(e) le 17 Mars 2013

Dernière connexion le 28 Mai 2013

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Comté du Poitou

Village : La Rochelle

Niveau : 1

Points de réputation : 22

Argent : 377,49 écus

Abria est MORT

Abria possède un culture du maïs.

plus morte et pas de réponse, chez le prévôt

chez le procureur

acte d accusation

Citation :

Date 29 juin 1461
Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Johnston
Juge : Psy
Accusé : Abria
Dernière adresse connue : La Rochelle, Comté du Poitou, Royaume de France.




En ce 29 juin de l'An 1461, nous Johnston, Procureur du Comté du Poitou, mettons en accusation dame Abria au motif d'esclavagisme.
Le 19 avril de cette année 1461,dame Abria a embauché messire Trystan_artelion au tarif de 18.24 écus pour un emploi demandant une grande force, alors que la grille des salaires en vigueur en notre Comté demandait un salaire de 20 écus minimum pour l'employé pour un tel emploi.
Conformément à la procédure en vigueur, le sergent Woodland a demandé à l'accusée de retirer son embauche afin qu'elle soit pas prise. Il a ensuite proposé un règlement à l'amiable sous forme d'amende. Aucune réponse de l accusée.


Je vous présente ici les pièces ce ce dossier, ainsi qu'un extrait de la Coutume Poitevine qui définit le délit d'esclavagisme.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17686-esclavagismeabria19-04-1461

***Coutume poitevine

II- Les Coutumes pénales

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.



***Décret à propos de la grille des salaires :

Nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou révisons la grille des salaires à compter de ce jour, afin de rappeler à notre bon peuple, que le salaire minimum pour toute embauche en Poitou est de 15 écus net. Ceci vaut pour des embauches dans les champs, les élevages, pour les mineurs, domestiques ou toute autre embauche hors armées.

Salaire net minimum obligatoire :
15 écus minimum: Aucune caractéristique exigée
18 écus minimum: si exigence de 1 à 10 caractéristiques
20 écus minimum: si exigence de plus de 10 caractéristiques

Cet amendement prendra effet le 18ème jour de Juin de l'an mil quatre cent soixante.

Voté en conseil comtal et adopté par 10 voix pour, 0 voix contre et 2 abstentions.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 17 Juin de l’an de grâce MCDLX.

***
La Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique :
Gargote poitevine => ~~Coutumiers, Chartes et Décrets du Poitou~~
Elle est également disponible au château du Poitou si vous vous y rendez.
C’est également en ce lieu, dans le bureau du barreau du Poitou que vous trouverez les coordonnés d’un avocat si vous le souhaitez.
(https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou)

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

et bien pour 1 écu vous me faites un procès, et bien je ne paierait rien du tout ..bande d'escrocs, l'écu qui manque c'est dut à votre taxe moi j'ai mis une embauche à 20 écus le reste ne me concerne pas.voleurs.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur, l accusée ne nie aucunement les faits et ne semble éprouver aucun remord ou repenti d avoir enfreint nos lois. Nous demandons donc la sanction approprier pour ce type d accusation.

Citation :

Informations sur Abria

Créé(e) le 17 Mars 2013
Dernière connexion le 30 Juin 2013
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle
Niveau : 1
Points de réputation : 31
Argent : 17,21 écus
Abria est MORT

Citation :

Informations sur Abria

Créé(e) le 17 Mars 2013
Dernière connexion le 12 Juillet 2013
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle
Niveau : 1
Points de réputation : 32
Argent : 15,21 écus
Abria est MORT

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

-La procure appelle la victime:

Citation :

Bonjour sieur Trystan_artelion,
La police poitevine accuse dame Abria de vous avoir embauché le 19 avril avec un niveau de salaire inférieur au minimum légal.
La procure vous invite à confirmer ou infirmer cette accusation, et éventuellement à ajouter à votre témoignage tous les éléments que vous jugerez susceptibles d'intérêt pour la justice.
Bien cordialement,
SG Cyphus Garion
Procureur du Poitou

-La procure appelle l'accusation:

Citation :

Bonjour dame Woodland,
Vous avez porté plainte contre dame Abria pour esclavagisme le 19 avril.
La procure vous invite à confirmer votre témoignage et à étayer votre accusation si vous le souhaitez.
Bien cordialement,
SG Cyphus Garion
Procureur du Poitou

Citation :

L'accusation a appelé Trystan_artelion à la barre

Voici son témoignage :
*se demande si c'est bien utile de poursuivre ce procès étant donné la mort de l'accusée. Après tout, elle ne risque plus de payer.*

Dame Psy, messire Cyphus, messire Aurel, bonjour.

Cette affaire remonte à il y a un bon moment et je dois admettre que je pensais qu'elle avait déjà été réglée.
Je me souviens avoir reçus un message m'avertissant que j'avais été payé en deçà de se qui m'était normalement dut et d'avoir par la suite vérifié par moi même et m'être rendu compte que tel était bien le cas.

Merci pour votre écoute.

Citation :

L'accusation a appelé Woodland à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur

Je n'ai rien à ajouter ci ce n'est que les peuves sont là. Par contre, étant médecin, je crois que l'accusée ne va pas bien. Elle semble......morte je dirais même.

Citation :

Abria est actuellement en retranchement.

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Réquisitoire de l'accusation déjà fait (Johnston ?)

Citation :

Votre honneur, l accusée ne nie aucunement les faits et ne semble éprouver aucun remord ou repenti d avoir enfreint nos lois. Nous demandons donc la sanction approprier pour ce type d accusation.

Citation :

* Le juge prit la parole pour rendre son verdict

Attendu que d'après nos renseignements, l'accusée n'a plus été vu en vie depuis le 12 juillet dernier,

Nous, Chidelric, Juge du Poitou sous le règne de SG Motep, préférons remettre le destin de l'accusée entre les mains du Très Haut, et prononçons donc sa relaxe.

J'ai dit !

Prononcé à Poitiers, ce 19 novembre 1461