[présence illégale]Serge5(23/06/1461)

Sujet: [présence illégale]Serge5(23/06/1461) Dim 23 Juin 2013 - 14:22

Citation :: Informations sur Serge5

Créé(e) le 14 Janvier 2012

Serge5 fête son anniversaire le 02 Avril.

Dernière connexion le 23 Juin 2013

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Comté de Toulouse

Village : Foix

Niveau : 2

Points de réputation : 115

Argent : 343,17 écus

Serge5 ne cultive ni n'élève rien.

Son parrain Sushaa

Ses filleuls : Merlin69 - Metalman

Citation :: Bonjour,

Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières publié le 22 juin 1461 par sa grandeur Xavix, comte du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou slim, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,

Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle

*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461

Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI.

Sujet: Re: [présence illégale]Serge5(23/06/1461) Mer 26 Juin 2013 - 13:33

toujours à lr, chez le procureur

Sujet: Re: [présence illégale]Serge5(23/06/1461) Mar 2 Juil 2013 - 16:26

acte d accusation

Citation :: Le 2 Juillet 1461

Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Psy
Procureur: Johnston

Accusé : Serge5
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Toulouse
Village : Foix

Nous, Johnston, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 2 Juillet 1461, le dénommé Serge5 de Trouble à l'Ordre Public, pour ne pas avoir respecté la fermeture de nos frontières en se trouvant en Poitou depuis le 23 juin 1461 sans avoir les autorisations requises.

Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comte Xavix en date du 22 juin 1461, la fermeture des frontières est d'actualité et que la présence d étrangers en Poitou ne peut se faire qu'avec l'accord du prévôt ou du comte.

*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461

Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI.

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de justices.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17962-presence-illegaleserge523-06-1461

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&start=675

et au château

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17873-juin-1461#354282

Nous rappelons enfin que l'accusé(e) peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

Je laisse la parole à la défense.

Sujet: Re: [présence illégale]Serge5(23/06/1461) Dim 14 Juil 2013 - 18:04

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Je reconnais mes torts, mais peut-on vraiment condamner un pauvre bougre pour s'être trouvé au mauvais endroit au mauvais moment?
Tout cela me semble bien futile, un excès de zèle dirais-je même.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Les faits sont simples votre honneur, l accusé s est vu trouver sur nos terres en dépit de l interdiction de s y trouver et malgré l avis fait par nos forces policières, l accusé est rester en Poitou sans faire de demande de laisser-passer ou proposer une voie de sortie afin de quitter le comté dans les délais prescrits. De plus, l accusé reconnais ses tort

Nous demandons donc la peine habituelle dans ce genre de dossier.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Excusez-moi mon bon sieur, mais même si je reconnais que je me trouvais en Poitou ces derniers temps, je n'aurais pas pu être au courant! Je ne sais pas lire, et même si j'ai bien reçu un bout de papier avec des chiffres et des lettres dessus, comment aurais-je pu savoir qu'il s'agissait d'un ordre de quitter le territoire?
Je passe 22 heures par jour à travailler dans la mine de votre comté, et personne ne m'a rien dit...
Je demande donc clémence, M'sieur l'juge votre honneur. Et surtout pas de coup de fouets, j'ai la peau fragile à force de rester dans le noir de la mine.

Sujet: Re: [présence illégale]Serge5(23/06/1461) Dim 14 Juil 2013 - 23:39

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Dans le procès opposant Serge5 au Comté du Poitou, après avoir entendu les différentes plaidoiries de l'accusation et de l'accusé, nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou, allons rendre notre verdict.

Etant donné que l'accusé annonce qu'il ne savait pas que l'on le sommait de partir trop occupé à travailler à la mine, et ne sachant pas lire mais que nul n'est sensé ignorer la loi et aurait pu se faire lire les différentes missives reçues par quelqu'un en capacité de le faire.

En ce 14 juillet de l'an 1461, déclarons l'accusé coupable de trouble à l'ordre publique.

Il sera condamné à la peine prévue pour ce fait, c'est à dire 30 écus d'amende et 2 semaines de bannissement.

*La juge frappa trois coups secs sur son bureau, affaire suivante
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Sujet: Re: [présence illégale]Serge5(23/06/1461)

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