[présence illégale]Angelique..(24/06/1461) [Retranchement]

Citation :

Informations sur Angelique..
Créé(e) le 26 Mars 2013
Angelique.. fête son anniversaire le 25 Avril.
Dernière connexion le 19 Juin 2013



Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Rouergue
Village : Espalion
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Niveau : 1

Points de réputation : 11
Argent : 17,85 écus
Angelique.. est MORT

Angelique.. possède un potager.

Bonjour, Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières publié le 22 juin 1461 par sa grandeur Xavix, comte du Poitou. Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours. En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou slim, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai. En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires. Comptant sur votre coopération, Cordialement, Slim Prévot du Poitou

Citation:

*** copie du décret de fermeture des frontières*** Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461 Poitevines, Poitevins, et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente, Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois : - Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre. - La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public. - La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période. - L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public. Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur. Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait. Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou. En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI.

bien vivante à Thouars -> pas de lp -> procureur

Citation :

Le 18 Juillet 1461

Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Psy
Procureur: Johnston

Accusé : Angelique..
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Rouergue
Village : Espalion


Nous, Johnston, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 18 Juillet 1461, la dénommée Angelique.. de Trouble à l'Ordre Public, pour ne pas avoir respecté la fermeture de nos frontières en se trouvant en Poitou depuis le 24 juin 1461 sans avoir les autorisations requises.

Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comte Xavix en date du 22 juin 1461, la fermeture des frontières est d'actualité et que la présence d étrangers en Poitou ne peut se faire qu'avec l'accord du prévôt ou du comte.

*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461


Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :


- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.


Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI.


Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de justices.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18047-presence-illegaleangelique24-06-1461

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&start=675

ou au château

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17873-juin-1461#354282

Nous rappelons enfin que l'accusé(e) peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***


Je laisse la parole à la défense.

-La procure appelle l'accusation.

Citation :

Bonjour sieur Slim,
Vous avez porté plainte contre dame Angelique pour présence illégale le 24 juin.
La procure vous invite à confirmer votre témoignage et à étayer votre accusation si vous le souhaitez.
Bien cordialement,
SG Cyphus Garion
Procureur du Poitou

-Pas en Poitou, je transmettrai donc.

-Pas de réponse de la part de Slim, enfin je ne m'y attendais pas vu qu'il a disparu sans explication du conseil. Je n'insiste pas.
Mais je me demande malgré tout quelle mouche l'a piqué...

"Par contre Angelique est re-morte.

C'est un mystère qui reste entier ..

En tout cas, la demoiselle est de nouveau vivante.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

A toi Cyphus

Citation :

Réquisitoire de la procure

Cyphus écoute le silence.
-Dame le juge, la peine jurisprudentielle standard pour ce genre d'infraction est de 30 écus d'amende et de deux semaines de bannissement.
L'accusée ne souhaitant pas se défendre et donc ne niant pas les faits, je suggère d'appliquer cette peine standard.

Changement de programme

Citation :

Informations sur Angelique..

Créé(e) le 26 Mars 2013
Angelique.. fête son anniversaire le 25 Avril.
Dernière connexion le 31 Juillet 2013
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Rouergue
Village : Espalion
Niveau : 1
Points de réputation : 11
Argent : 17,85 écus
Angelique.. est MORT
Angelique.. possède un potager.

-Si c'est une chatte il ne lui reste que 4 vies.

Parole au suivant

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Citation :

* Le juge prit la parole pour rendre son verdict

Attendu que d'après nos renseignements, l'accusée n'a plus été vu en vie depuis le 14 août dernier,

Nous, Chidelric, Juge du Poitou sous le règne de SG Motep, préférons remettre le destin de l'accusée entre les mains du Très Haut, et prononçons donc sa relaxe.

J'ai dit !

Prononcé à Poitiers, ce 19 novembre 1461.