[Brig.] George_von_frayner (21/01/1461) (coop PA)

Affaire de janvier 1461 ! affraid

J'ai bien peur qu'il n'y ait prescription.

Message a Sybille - Procureur du PA a écrit:: Chère collègue,

Dans le cadre du traité de coopération judiciaire entre nos deux provinces, je vous adresse la présente mise en accusation concernant une ressortissante présente sur vos terres :

Le 05 Décembre 1461 le Comté du Poitou, représenté par Nous, MissLou Procureur du Poitou, souhaitons mettre en accusation Sieur George_von_frayner au motif de Trouble à l’Ordre Publique, pour brigandage des dames Maetel95 et Esmeralda76 la nuit du 20 au 21 janvier 1461 sur la route (Poitevine) entre Blaye et Saintes, avec la complicité de Celya, George_von_frayner, Maxinerr et Claro.

L'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
« De la Coutume Poitevine[...]
II - 4 - a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. [...]»
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

C'est pourquoi ce jour, 05 Décembre 1461, moi MissLou, Procureur du Poitou, mets George_von_frayner en accusation pour TAOP.

Les pièces du dossier peuvent être consultées dans le bureau du Juge du Poitou :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18399p15-brig-george_von_frayner-21-01-1461-coop-pa

La procure est en droit de faire témoigner toutes personnes pouvant apporter un éclairage pertinent sur cette affaire.

Accusé George_von_frayner, je vous rappelle que vous disposez du droit à vous faire représenter par un avocat. Ceux-ci sont disponibles à l’adresse suivante.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à la défense.

MissLou
Procureur du Poitou

Pigeon de Sybille - Proc PA a écrit:: Expéditeur : Sybille
Date d'envoi : 09/12/1461 - 16:40:40
Titre : Re: Coop - Affaire George_von_frayner
Sybille prend connaissance du courrier

les faits se sont déroulés il y a presque un an ! Janvier 1461 !
N'y a-t-il pas prescription en Poitou ?
Sinon, il s'avère que messire George Von Frayner est déjà en procès actuellement pour TOP.

Sybille se plonge dans les autres courriers envoyés...

Reponse a écrit:: Bonjour chère collègue

Les faits datent effectivement de presque 1 an, mais comme vous le précisez, la prescription n'existe pas en Poitou.
De plus, nous les avons suivis, mais entre leur présence dans des Comtés avec qui nous n'avions pas d'accords et leur furtivité maligne, sans compter les difficultés en Poitou les 2 derniers mois, mettant en suspend les recherches, c'est la première fois que l'on peut ouvrir un procès contre eux ...

Je vois que leur comportement ne s'est pas amélioré... Il en est décidément pour qui la rédemption ne semble même pas être une idée lointaine!

Enfin, tenez moi au courant

Cordialement

MissLou
Procureur du Poitou

Citation :: Bonjour dame Sybille

Je me présente, Iseult, nouveau procureur du Poitou.
Je me permet de vous écrire, ayant pris connaissance de certains dossiers dans le cadre du traité de coopération entre nos deux provinces, qui sont encore en instance, à savoir les dossiers: Maxinerr, Terezhien et George_von_frayner.

Puis je savoir s'il y a du nouveau concernant ces affaires?

Cordialement

Iseult
Procureur du Poitou

Sybille: proc du PA a écrit:: Expéditeur : Sybille
Date d'envoi : 20/01/1462 - 18:23:23
Titre : Re: Coop: Affaires en instance
Bonjour,

J'ai transmis votre courrier à dame Celenia qui me remplace dans ce nouveau conseil.

George Von Frayner était bien en procès, mais pour des faits qui avaient eu lieu en Périgord.

Bon courage !

Je me retire sur mes terres à Angoulême pour ma part.

Cordialement

Sybille

bon bah j'attends quelques jours et je contacte encore la nouvelle procureur

Citation :: Expéditeur : Celenia d'ici et de là-bas
Date d'envoi : 24/01/1462 - 14:59:33
Titre : affaires procure.
Dame le Bonjour,

je suis Demoiselle Celenia, Procureur du Périgord-Angoumois fraichement nommée.
Je viens ici en réponse à votre courrier.

Expéditeur : Iseult1
Date d'envoi : 20/01/1462 - 11:34:47
Titre : Coop: Affaires en instance
Bonjour dame Sybille

Je me présente, Iseult, nouveau procureur du Poitou.
Je me permet de vous écrire, ayant pris connaissance de certains dossiers dans le cadre du traité de coopération entre nos deux provinces, qui sont encore en instance, à savoir les dossiers: Maxinerr, Terezhien et George_von_frayner.

Puis je savoir s'il y a du nouveau concernant ces affaires?

Cordialement

Iseult
Procureur du Poitou

Il semblerait selon mon prédécesseur Dame Sybille que les dossiers n'aient pas pu être instruits car les faits étaient trop anciens.
Il existe cependant un procès dans nos archives:

Accusé : George_von_frayner
Plaignant : Dame Istar.333 de Demessy, Comtesse de Cingoli
Chef d’inculpation : Trouble à l'Ordre Public
Délit : Brigandage avec violence

Est-ce celui qui vous concerne?

D'avance merci,

avec tout mon respect,

Sujet: Re: [Brig.] George_von_frayner (21/01/1461) (coop PA)