[TAOP]Cimballi (20/01/1462) - RELAXE

Dépôt de plainte pour TAOP à l'encontre du sieur Cimballi,  pour violations des article I, A 2 et II, 4 de la Coutume Poitevine, ainsi que de l'article I, B a de la Coutume pour  refus d'obéir à un ordre de la Comtesse du Poitou.
Rappel des articles de notre Coutumier :

Citation :

De la Coutume Poitevine

I - Du Comté du Poitou

A. Des statuts du Comté

2-De l'ordre et de la justice

La justice au Poitou est coutumière.

Afin de connaître le fonctionnement de la coutume, gardez à l'esprit ces trois questions :
Un bon père de famille s'abstiendrait-il d'une telle conduite ?
Si cette conduite se généralisait à la population, la communauté en pâtirait-elle ?
L'acte a-t-il fait jurisprudence ?

Si à l'une au moins de ces trois questions, vous pouvez répondre "oui" quant à ce que vous vous apprêtez à faire... Ne le faites point, ou bien redoutez que le bras de la justice poitevine ne s'abatte sur vous.

B. Du Comte et du conseil comtal

a. Le Comte du Poitou est habilité à édicter et abroger tout décret, sa parole ayant force de loi. Est défini comme décret tout texte de loi édicté par le comte non contraire aux coutumes poitevines. Sa période de validité couvre le mandat comtal de son auteur plus une semaine.

II - Les Coutumes pénales

4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.

Détail des faits:

En date du 19 janvier 1462 le sieur Cimballi a intercepté une importante quantité de maïs à bas prix, 60 sacs à 2,30 écus destinés au Comté, au cours d'une transaction avec un mandat effectuée par notre bailli, SG Baillant sur le marché de Thouars.
Suite à deux courriers restés sans réponse adressés au voleur par notre bailli afin d'obtenir la restitution des denrées volées, c'est la Comtesse Lafa_ en personne qui a pris la plume à deux reprises pour enjoindre au sieur Cimballi de rendre ce maïs. Celui ci  refuse toujours d'obéir et se permet même des menaces.

Voici l'ensemble des preuves recueillies ainsi que les courriers échangés:

Citation :

   Expéditeur : Cimballi
   Date d'envoi : 19/01/1462 - 23:30:08
   Titre : Re: Achat mais

   Bonsoir Comtesse,

   Je prends bien note de votre requête qui se trouve être bien plus diplomatique que celle de notre cher Bailli. Celui ci m'ayant menacé de m'envoyer en prison.

   En tant que citoyen depuis toujours de ce comté, et ancien maire de Thouars, je me permets de vous demander, en quoi ce transfert de maïs est il utile à la bonne marche de notre comté?

   Le marché de Thouars ne manque pas de Maïs et j'ai un peu de mal à comprendre comment j'ai pu m'interposer dans une affaire politique. Malgré tout le respect que je dois au sieur Baillant, il n'a aucunement ma confiance et les rumeurs le concernant ne sont en rien des éloges.

   Je vous prie donc de m'informer de l'intérêt de ce maïs pour ce village, afin de me démontrer qu'il ne s'agit pas là d'une simple bonne affaire que j'aurais réalisé.

   Respectueusement.

   Cimballi

Citation :

   Expéditeur : Cimballi
   Date d'envoi : 19/01/1462 - 23:57:07
   Titre : Re: Re: Re: Achat mais

   Merci de votre réponse cependant je m'attendais à une réponse plus précise de votre part. Je m'interroge sur la présence d'une aussi grosse quantité de maïs entre les mains de Sieur Baillant. Si c'est une affaire de comté il aurait pu utiliser un mandat.

   Si c'est une affaire de bête ou de siège alors la vente n'aurait pas eut lieu sur le marché de Thouars mais sur le marché de Poitiers. Pourriez vous m'éclairer?

   Cordialement.

   Cimballi

Voici les éclaircissement apportés dans l'après midi du 20/01 par SG Baillant.

Citation :

Bonjour,

Je fais suite aux missives de la veille dont je sais que vous m'avez sciemment laissé sans réponses.
J'ai par ailleurs pris connaissances des réponses que vous avez fait à la Comtesse du Poitou.

Même si je n'ai pas le devoir de répondre aux interrogations que vous posiez au sujet du Maïs, sachez qu'il est destiné à l'entretien des animaux que nous ne pourrons plus vendre au poitevins si nous n'avons plus de maïs. Il est également destiné aux mairies poitevines qui subissent une pénurie massive depuis l'épidémie de la semaine dernière.

Vous voulez la provenance de ce maïs ? Je vous là donne. Voyez vous ce maïs proviens de mon stock personnel. Vous n'aurez pas manqué de remarquer que je cultive uniquement du maïs, maïs que je n'ai pas vendu depuis des mois afin de pallier à une éventuelle pénurie, ce qui arrive aujourd'hui. Si je devais être franc, je vous avouerai même que je destinais les stocks que je faisais (qui comprenne aussi un millier de pain) à Thouars afin que le peuple de Thouars n'ai jamais à subir de pénurie sur les denrées nécessaires ; de même que je dispose d'un stock d'épées en cas de guerre. Néanmoins, étant donné le comportement de certains Thouarsais, dont vous, à mon égard, autant vous dire que j'ai renoncé à faire bénéficier les Thouarsais comme vous de mes stocks.
Par ailleurs, ce maïs a bien fait l'objet d'un mandat, si ce n'est que c'est moi qui vendais mon maïs au Comté - au prix du Comté - et que, donc, j'ai la nécessité de l'acheter par mandat sur le marché de Thouars, la foire comtale n’existant plus depuis des années !

Maintenant que j'ai eu l'honnêteté de vous révéler l'objet de cette transaction, j'espère que vous aurez également l'honnêteté et le courage de m'informer sur "ses rumeurs" me concernant et leurs auteurs, quoique je pense savoir qui en est l'instigateur.

Quoiqu'il en soit, cette missive est mon dernier avertissement. Sans nouvelles de vous d'ici à ce soir où nous conviendrons d'un rendez vous pour que vous rendiez les maïs que vous avez volé, un dossier sera déposé à la procure à votre encontre.

Cordialement,
Baillant.

Citation :

Bonsoir,

Étant malheureusement en déplacement ma réponse sera malheureusement courte.

Je destine votre mais a la ville de Niort, je l'y acheminerai moi même en partant séance tenante. Je ne ferai aucune marge dessus vous pourrez vous en assurer.

Pour la suite, je vous prierai de ne point m insulter et d'arrêter de vous complimenter. Au cours de mes voyages dans tout le Poitou et l Anjou je n'ai entendu que du mal de vous.

Enfin, si votre souhait est de déposer en justice contre moi, faite le donc. Je n'ai en rien volé ce mais et j'aimerai vous voir développer vos arguments face au juge. Sachez de même en passant que si nous en venons à la justice, je devrais vous attaquer pour abus de votre pouvoir et intimidation.

En espérant que ma solution niortaise vous conviendra. A bon entendeur.

Cimballi

Il a été vu ce matin à Poitiers

Citation :

Informations sur Cimballi

Créé(e) le 07 Juin 2011
Cimballi fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière connexion le 21 Janvier 2014
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars
Niveau : 3
Voie : Etat
Points de réputation : 255
Argent : 1 127,08 écus
Cimballi est forgeron.
Cimballi possède un potager et un culture du blé.

Je le préviens de sa mise en accusation:

Citation :

21/01/1462  7h15
Dépôt de plainte
Bonjour Sieur Cimballi

Je vous informe que je viens de déposer plainte à votre encontre pour TAOP. Sachez que votre conduite envers notre Comtesse, SG Lafa_ et notre Bailli, SG Baillant est inqualifiable. Il vous faudra en répondre devant la justice de ce Comté. La convocation au tribunal devrait vous parvenir très prochainement.

Salutations

Crisolde
Prévôt du Poitou
Fait à Poitiers le 21/01/1462

Il ne comprend pas pourquoi il est mis en procès c'est un comble!

Citation :

       Expéditeur : Cimballi
       Date d'envoi : 21/01/1462 - 10:29:00
       Titre : Re: Dépôt de plainte
       Bonjour,
       Parfait, vous pourrez dès lors ouvrir un ordre dossier envers notre bailli pour abus de pouvoir.

       Si vous désirez réellement ouvrir cette plainte faites le. Mais que me reproche t on exactement?

Citation :

Bonjour

Il n'est aucunement question d'abus de pouvoir et je n'ouvrirai nul dossier dans ce sens. Quand le bailli fait des transactions avec un mandat, il est bien obligé de passer par le marché.
Que vous ayez voulu sauter sur une bonne occasion, cela peut se concevoir, mais que vous refusiez de restituer les marchandises est inadmissible. Surtout quand l'ordre vous en a été donné par Sa Grandeur Lafa_ notre Comtesse en personne, à qui vous devez obéissance et respect, tout comme à l'ensemble du Conseil élu.

Salutations
Crisolde
Prévôt du Poitou

Et ça continue Môssieur a des exigences maintenant!! Moi je ne lui réponds plus... je vous le laisse.

Citation :

       Expéditeur : Cimballi
       Date d'envoi : 21/01/1462 - 11:45:02
       Titre : Re: Re: Re: Dépôt de plainte
       Je vous prierai de réviser votre droit et de vérifier vos affirmations. La vente est tout ce qu'il y a de légale. C'est le fait de me forcer à vendre qui est illégal.

       Sachez également que, bien que je n'ai pas eu le temps d'écrire a la comtesse, j'ai écris a baillant pour l avertir que je me mettais en route pour Niort afin d y redistribuer son mais. Toutes ses missives ayant été insultantes et agressives je n ai juste pas eu envi de traiter avec lui. Et rien ne peut m y contraindre. Prenez bien note que le voyage dure deux jours et que le manque a gagner est a ma charge.

       Maintenant avant d'ouvrir ce dossier, merci de me présenter l'article de loi que j'aurais enfrein.

       Cordialement...

La justice est désormais entièrement Coutumière en Poitou et basée sur le "bon sens".
Plus aucun décret n'est nécessaire.

Tout repose sur ceci :

Citation :

La justice au Poitou est coutumière.

Afin de connaître le fonctionnement de la coutume, gardez à l'esprit ces trois questions :
Un bon père de famille s'abstiendrait-il d'une telle conduite ?
Si cette conduite se généralisait à la population, la communauté en pâtirait-elle ?
L'acte a-t-il fait jurisprudence ?

Si à l'une au moins de ces trois questions, vous pouvez répondre "oui" quant à ce que vous vous apprêtez à faire... Ne le faites point, ou bien redoutez que le bras de la justice poitevine ne s'abatte sur vous.

Et donc,
en achetant ce maïs, il ne commettait rien d'illégal.
mais en recevant un courrier du Bailli, il savait que ce maïs était vendu pour le bien du Comté, et là il se retrouve avec :

Citation :

Si cette conduite se généralisait à la population, la communauté en pâtirait-elle ?

la réponse est OUI.

Et c'est sans parler de l'ordre de la Comtesse du Poitou.

Oui j'ai cité tous les articles dans le dépôt de plainte.

Je ne lui fais pas de réponse ... ça ne dépend plus de moi .

Citation :

Expéditeur : Cimballi
Date d'envoi : 21/01/1462 - 19:52:49
Titre : Re: Re: Re: Dépôt de plainte
Re bonjour.
Serait il possible de reporter la procédure d une journée. Je ne suis pas sur de pouvoir plaider avant 2 jord. Je suis en déplacement hrp et ne me voit pas plaider sur un smart phone.

Merci de votre réponse

Cordialement

J'ai reçu ce pigeon :

Brunehaut a écrit:

*Brunehaut avait été convoquée au tribunal, elle ne savait pas trop par qui ni pourquoi mais une missive lui avait été envoyée : le pigeon avait réussi à repérer le bateau sur lequel elle voyageait au milieu de la Loire
En déroulant le parchemin, elle ne put s'empêcher de penser que c'était beaucoup de bruit pour rien cette histoire de maïs. Elle se rendit dans sa cabine et s'attela à sa tâche.*

Dans une cabine du navire « Le Cob'a Hilde, sur la Loire, entre Orléans et Gien

Vostre Honneur, Monsieur le Juge, Dame Prévôt

J'ai été appelée à témoigner dans l'affaire qui oppose le Comté à sieur Cimballi. N'étant pas présente en Poitou, c'est donc par missive interposée que je vous livre ma version des faits.

La maladie du Maïs faisant rage dans notre Comté depuis quelques temps, les réserves de maïs dans les entrepôts comtaux s'épuisaient.
Afin de parer à la moindre pénurie, le bailli, SG Baillant, avait proposé au Comté de lui vendre sa production à bas prix.
Lors de la transaction que le marché de Thouars, dans la soirée du 20 janvier dernier, si mes souvenirs sont exacts, sieur Cimballi a acheté par mégarde une soixantaine de sacs de maïs. Il faut dire que le prix de vente était très attractif.
J'ai été mise au courant de cette erreur et étant présente à Thouars, je me rendue en taverne afin d'expliquer à sieur Cimballi la raison pour laquelle il devait remettre sur le marché les sacs de maïs acquis peu de temps avant.
Autour d'une chopine, j'ai expliqué à sieur Cimballi qu'il devait remettre en vente ledit maïs. Cependant, le sieur au caractère bien trempé n'a rien voulu entendre jusqu'à ce que nous trouvions un terrain d'entente et convenir, du coup, d'un arrangement à l'amiable.
Il est de notoriété publique que sieur Cimballi et SG Baillant ne sont pas les meilleurs amis du monde, soit.
Après moult argumentations, j'ai réussi à convaincre sieur Cimballi, et ce appuyée par SG Cyphus, de se rendre à Niort, où le maire, sieur Pandémie, lui rachèterait le maïs ainsi que d'autres denrées.
En effet, sieur Cimballi ne souhaitait pas revendre le maïs à SG Baillant pour les raisons évoquées plus haut. Cependant, le Comté est loin d'avoir été spolié puisque Cimballi s'est rendu à Niort pour finaliser la transaction avec le maire de la ville.
Par la même occasion, sieur Cimballi a pu apporter des denrées utiles pour le marché niortais : des stères de bois et des sacs de blé.
Les sacs de maïs ont été remis à Niort , au même prix qu'à Thouars afin que ces sacs retournent dans les entrepôts du Comté.
Sieur Cimballi voulait être sûr que le maïs serait utilisé pour les tavernes municipales du Comté afin que ces dernières proposent des menus ad hoc aux habitant atteints par la maladie. Maladie, qui je le rappelle, contraint à venir consommer en taverne afin d'éviter tout vomissement.

Le maïs a été remis, il me semble, aussi tout est-il rentré dans l'ordre.
A mon avis, bien que je ne sois pas juriste, mais quand on a un minimum de jugeote et de bon sens, cette affaire n'a rien à faire dans ce lieu majestueux qu'est le Tribunal du Poitou : le Comté a récupére, in fine les sacs de maïs et hormis quelque égo froissé, je suis loin de voir une affaire de grand banditisme ou d'escroquerie. Sieur Cimballi peut être taxé de caractère de cochon voire de mauvais farceur, mais de voleur certainement pas !
Nous sommes devant le règlement d'une mauvaise plaisanterie, tout au plus. Et beaucoup de bruit pour rien*.

Comptant sur votre compréhension et indulgence,

Cordialement

Brunehaut de Navarot ,
Lieutenant de Police de Thouars

Faict le 23 janvier 1462, entre Orléans et Gien, sur la Loire

*Elle signa puis scella le pli qu'elle attacha à la patte d'un pigeon. Puis elle le lâcha direction le Poitou et le Tribunal*

—Dépôt d'appel le 29 janvier par Cyphus (avocat de la défense).
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2166299
Accepté le 14 mars.