Minutes du Procès:
Procès ayant opposé Arkilleoss au Comté du Poitou
Arkilleoss était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le vendredi 15 février de l’an de grâce 1456
Bonjour,
Madame le procureur Merci,
Ce dossier ayant traîné depuis trop longtemps dans cette cour, J’ai décidé de donner mon verdict, en dépit du fait que le prévenu ce trouve en retraite spirituelle, au monastère de thouars.
Le dossier instruit à cette cour le 24 décembre de l’an de grâce 1455, le prévenue ne c’est pas donné la peine de venir témoigné avant son entré au monastère le 08 janvier de l’an de grâce 1456, soit 15 jours de délais, Prouve la mauvaise fois de celui-ci et le manque de volonté à vouloir réparer son erreur.
Considérant ce point et le fait que ce prévenue à tout de même déjà senti l’odeur putride de nos prisons, je le condamne à verser une amende de 150 écus et ordonne à cet illustre personnage de quitter la ville de Thouars, pour la ville de Saumur, Au plus tard le 2eme jour de son retour du monastère.
Si il lui venait l’envie de point entendre cette sentence, qui reste clémente vu son attitude, la justice Poitevine ne le sera pas autant la prochaine fois.
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus.
Acte d'accusation
Moi, Smartfluid de Jurefacto, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :
Sieur Arkilleoss, citoyen Breton, du délit de trouble à l’ordre public conformément à l’article 4 de la Coutume Poitevine, pour avoir franchi la frontière poitevino-bretone en bafouant le décret de fermeture des frontières promulgué le 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
Fait à Poitiers,
Le 24 décembre 1455
Smartfluid de Jurefacto, Procureur
De la coutume Poitevine :
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
Du décret de fermeture des frontières :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
*smartfluid regardait le dossier de l'accusé, tout en entrant dans la salle d'audience.
"Arkilleos est en prison". Elle leva la tête vers l'accusé qui n'avait pas encore ouvert la bouche*
Enh bien Sieur Arkilleoss, il semblerait que vous soyiez un grand favoris des salles de tribunal. Une peine de 10 jours de prison, ca n'est pas rien, dites moi.
Il est regrettable que vous n'ayiez pas pris la peine de venir justifier votre présence sur le sol Poitevin alors que vous saviez pertinement que nos frontières étaient fermées.
A votre libération de prison, soit demain, je vous laisserai 2 jours pour quitter le territoire. Cela veut dire, que mardi matin, je ne dois plus vous voir chez nous.
Si, par esprit de provocation, vous aviez décidé de ne pas respecter cet utlimatum, alors je demanderai à ce que vous soyiez condamné à une amende de 200 écus (+ taxe de résidence d'un écu par jour), ainsi qu'à une peine de 2 jours de prison supplémentaires.
En cas de collaboration, je demanderai à ce qu'un simple taxe de frais de justice d'un montant de 70 écus soit perçue. Eh oui monsieur, je ne travaille pas gratuitement et la famille s'agrandit, il faut pouvoir au besoin de tous *dit-elle en posant la main sur son ventre qui commençait enfin à prendre une jolie petite forme*
J'en ai fini avec l'accusé, Monsieur le juge.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Sancie à la barre
Accueil 