Procès ayant opposé Fraublucker au Comté du Poitou
Fraublucker était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Sarmite poussa un autre soupir en voyant le dossier. Et puis les mêmes choses furent dites...il attendit la fin de ce enième procès de Breton récalcitrant puis il prix la parole .
Frablucklr, vous avez passé les frontières du Poitou alors que c'était interdit.
Manquant d'éléments plus probants, je vais suivre encore une fois l'avis de la procure et vous éviter la prison.
il reste les 50 écus auquels j'ajoute 20 écus pour ne pas vous etre présenter...et nous arrivont aux 70 requis contre vous.
plus 15 écus de frais de justice
L'affaire est donc close.
Le prévenu a été condamné à une amende de 85 écus.
Acte d'accusation
Moi, Smartfluid de Jurefacto, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :
Fraublucker, citoyen breton, du délit de trouble à l’ordre public conformément à l’article 4 de la Coutume Poitevine, pour avoir franchi la frontière poitevino-bretonne en bafouant le décret de fermeture des frontières promulgué le 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
Considérant l’afflux massif de citoyens Bretons ce jour dans la seule ville de La Rochelle,
Considérant la situation belliqueuse qui nous lie à nous voisins angevins ;
Considérant les accords d’entraide militaire entre ces deux duchés, nous demandons à ce que l’accusé ci-dessus nommé, soit placé en détention préventive pour une période de 3 jours.
Fait à Poitiers,
Le 7 janvier 1456
Smartfluid de Jurefacto, Procureur
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le juge,
Bien que l'accusé de trouble à l'ordre public, Fraublucker, n'ai fait que suivre le meneur et qu'aucun délit n'ai été relevé suite à sa traversée du Poitou, je souligne le désintérêt et le manque de respect total envers nos institutions pour ne pas avoir pris la peine de venir témoigner en nous apportant un témoignage recevable.
Dès lors, Monsieur le juge, je demande à ce que l'accusé soit condamné à payer les frais de justice ainsi qu'une amede de 70cus, espérant que cela l'aidera à se rappeler notre comté.
J'en ai terminé avec l'accusé, Monsieur le juge.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Olivyaa à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur,
En faisant mon tour de garde j’ai remarqué un groupe d’étrangers passé devant La Rochelle, parmi eux se trouvait Fraublucker. Malgré la fermeture des frontières, cette personne se trouve en terre poitevine et ce, sans avoir obtenu de laissez-passer.
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