[classé] 20/03/06 - Bricesyl - Non respect des Lois: Bois.

Saintes, le vingtième jour du troisième mois de l'an de grace mil quat'cent cinquante quatre.

Le suspect: Bricesyl

Les infractions: Non respect des Lois Comptale sur le commerce.

Extrait de la Constitution:

Citation :

Art. 10-1 : Les marchands non poitevins doivent faire une demande auprès du Commissaire au commerce poitevin avant de pouvoir mettre de grande quantité de marchandises en vente sur les marché des villes du Poitou.
Art. 10-2 : Tout marchand entrant dans une ville poitevine devra absolument le signaler préalablement sur le forum publique de cette ville, qu'il soit poitevin ou non.

Le chargé de l'enquête: Lady


Les faits:

Bricesyl a déposé sur le marché plus de 213 stères de bois à 5 écus sans en informer qui que ce soit: ni le Maire, ni le Cac.
Cette personne n'a pas répondu aux courriers du Lieutenant de Saintes, Judas, qui lui rappelait les Lois de notre Comté.
Loin de retirer ses marchandises du marché, celui-ci a baissé le prix de la moitié de son stock en vente à 4,90.


Les pièces à conviction:

Témoignages de Virk, Maire de Saintes:

Citation :

Voilà, pour tout vous dire, je suis Maire de Saintes et nous avons un souci. En effet, un marchand peu scrupuleux a mis aujourd'hui sur le marché plus de 200 stères de bois d'un coup au prix de 5 écus (prix normal de vente par nos bûcherons). Ceci déstabilisant totalement notre marché car, ayant plus de charisme que la plupart de mes concitoyens, il est prioritaire sur eux sur les ventes. N'ayant prévenu personne à Saintes de son arrivée (seule Era savait qu'il venait) et n'ayant prévenu personne de la mise en vente d'une telle quantité de produits, il n'a pas respecté les principales règles imposées aux Marchands Ambulants.

J'en viens au but de cette missive. Fal le Fossoyeur, ex-Maire intérimaire de Saintes suggère que la ville fasse un procès à l'encontre de ce Bricesyl. En avons-nous le droit, et si c'est le cas, selon quel motif, et comment remplir la mise en procès? De quelles preuves auront nous besoin? (un de mes conseiller lui a acheté malencontreusement 20 stères et pourrait donc présenter un screen de ces échanges)

Dans l'attente de votre réponse...

Salutations

Virk

Citation :

Il s'agit d'un marchand qui s'appelle Bricesyl, et qui bien évidemment ne m'a pas demandé l'autorisation de mettre ses marchandises sur le marché, auquel cas j'aurais bien entendu refusé, car nous avons assez de bois à la maison sans aller en chercher ailleurs. Je me suis adressé par courrier privé à ce Monsieur qui n'a pas pour le moment daigné me répondre!!!

Je demande donc aux Saintais de se méfier et de ne pas acheter ses stères. Toutefois si certains en achetaient par mégarde, qu'ils envoient un screen de l'opération commerciale au Lieutenant Judas ou à moi-même!

Je suis désolé de cette situation qui m'empêche de racheter vos stères à 5écus, et j'espère que cela va se régler au plus vite et dans les meilleures conditions!

Si toutefois vous, Mesdames et Messieurs les bûcherons, manquiez de liquidités (je demanderais une preuve), vous pouvez me contacter par courrier afin que je vous achète des stères à hauteur d'un jour de nourriture et une embauche, soit 5 à 6 stères!

Témoignage de Jeanstanislas

Citation :

J ai acheté 20 stères à Bricesyl, donc je peux confirmer que c est lui qui en a foison.

Témoignage de Judas

Citation :

J'ai contacté ce marchand pour lui exposer les lois du Poitou concernant les marchands et j'attend sa réponse!!!

Sa lettre:

Citation :

Bonjour, je suis Judas le Lieutenant de Police de Saintes j’aimerais vous rappelez quelques petites lois de la constitution poitevine.

Article 5 : Il est du devoir de chaque personne se trouvant sur le territoire poitevin de connaître les lois en vigueurs en Poitou.

Article 6 : Toute personne contrevenant aux préceptes du présent texte sera passible de poursuite devant le tribunal poitevin.

Art. 10-1 : Les marchands non poitevins doivent faire une demande auprès du Commissaire au commerce poitevin avant de pouvoir mettre de grande quantité de marchandises en vente sur les marché des villes du Poitou.
Art. 10-2 : Tout marchand entrant dans une ville poitevine devra absolument le signaler préalablement sur le forum publique de cette ville, qu'il soit poitevin ou non.

Plusieurs indices me laisse croire que vous possédez un grande quantité de stères de bois qui sont illégalement mise en vente sur le marché de Saintes. Je vous demande donc de les retirer du marché immédiatement et de prendre contact avec Virk le maire de Saintes pour qu’il vous autorise à vendre vos marchandises. Si demain midi (21 mars) je n’ai pas de nouvelles de votre part des procédures judiciaires en vertu des articles 10-1 et 10-2 de la constitution poitevines, seront nécessaire.

Merci de votre collaboration

Judas, Lieutenant de Police de Saintes

Témoignage de Virk, Maire de Saintes

Citation :

Non seulement il n'a toujours pas retiré ses stères du marché, mais en plus il en a mis la moitié à 4.90 écus, afin de les vendre plus vite je suppose!!!

J'aimerais apporté des mises à jours le suspect m'a donner des nouvelles et m'a écrit

Citation :

Expéditeur : Bricesyl
Date d'envoi : 2006-03-19 23:34:57

OK, je retire mon bois !
désolé pour le dérangerement...

Je crois bien qu'il n'est pas le seul marchand ambulant à Saintes il semblerais qu'un groupe de 5 personnes est ici pour faire du commerce avec le Comté et la CaC.

J'ai déjà deux autres personnes de contacté pour la crise du bois,

Si cette lettre date bien du 19-03, et qu'il a bien retiré son bois, il l'a donc fait dans un délai relativement court. Je demande l'avis de notre prévôt des maréchaux: on poursuit quand même?

Quelqu'un peut-il estimer la quantité de bois qu'il a pu écouler avant qu'il ne le retire du marché?


Edit: apparemment, il n'aurait pas retiré son bois ce jour là mais aurait simplement réduit son prix. J'ai demandé un témoignage complémentaire au maire.

Témoignage de Virk

Citation :

Monsieur le Procureur Redde,

malheureusement je n'ai que très peu d'informations à vous fournir. En effet, un de mes conseiller m'a signalé dans la journée du dimanche 19 mars 1454 qu'un marchand nommé Bricesyl avait mis en vente plus de 200 stères de bois d'un coup. J'ai donc envoyé un message à ce marchand afin de lui demnder de les retirer car cela risquait de déstabiliser le marché. Je n'ai jamais eu de réponse. J'ai parlé du cas à notre Lieutenant, qui lui reçu une réponse à son message ce même dimanche en soirée.

N'étant pas présent surle marché ce dimanche soir, je ne saurais vous assurer qu'il ait retiré ou non ces marchandises. Le lendemain j'ai effectivement constaté qu'une centaine de stères à 4.90 écus était apparues alors qu'une centaine à 5 écus avaient disparues. Je ne saurais certifié que ce sont les siennes. En effet, je ne le savais pas alors, mais d'autres marchands sont arrivés lundi en ville avec du bois, et je ne peux donc savoir s'il s'agissait de son bois ou du leur. Je ne suis pas juge, mais sur ce fait je lui laisserais maintenant le bénéfice du doute. Je n'ai aucune preuve personnellement de la provenance des tères que la Mairie a pu acheté, mais vous pourrez en avoir à propos des achats du dimanche en vous adressant à Jeanstanislas, qui lui en a acheté et m'a prévenu immédiatement.

Je reste à votre disposition si vous avez besin de plsu amples infos ou d emon temoignage!

Salutations

Virk

En l'absence de preuve sur l'origine du bois à 4.90 écus le lundi, il apparait vraisemblable qu'il s'agisse d'une coincidence. Bricesyl est donc coupable de ne pas avoir demandé au maire ou au CaC d'autorisation, mais a obtempéré le jour même quand le lieutenant lui a enjoint de retirer son bois de la vente.

Soit on trouve une preuve que le bois à 4.90 est à lui, (dans ce cas j'inculpe pour foutage de gueule), soit il n'est coupable que de ne pas avoir demandé d'autorisation. Dans ce cas, faut-il inculper? Lady, ton avis?

Le suspect a bien retirer sont Bois, celui à 4,90 écus viens de Valeries qui l'a aussi retirer!!

Citation :

Expéditeur : Valeries
Date d'envoi : 2006-03-20 16:52:48


bonjour sacghez que j'ai ecris au maire et que j'ai pas eu de reponse
de plus la cac eva le sait car on est ici pour livrer des pierres et du blé et on attends descision du conseil pour faire echange
pour le bois j'ai voulu faire plaisir en vendant a 4.90 et 4 ecus et certain on on pris et surement revendu plus chère
mais sinon moi je suis ici avec 4 soldats qui m'accompagne et c'est juste pour aider comté
et aussi garentir ma securité
donc sinon je me tiens à votre dispositon.
bise vales

Je crois que Bricesyl à été de bonne foi! Le problème est que maintenant il y a encore beaucoup de stères (189), mais je ne peux estimé qui les possède en majorité car mes tentatives d'achat sont tombées sur des citoyens du village (gens connu) et non des marchands.

Valeries avait contacté Era, mais pas pour vendre du bois. Les autorités de Saintes aurait p-ê du être prévenu de cette possibilité de transaction dans le but de prévenir cette situation.

Citation :

Expéditeur : Era de Black, baronne de Noirmoutier
Date d'envoi : 2006-03-20 21:48:10


Bonsoir,

Ils voudraient effectivement me vendre leurs produits mais dans la mesure où certains appartiennent à un groupe connu, je n'y suis pas favorable.

De plus, je n'ai en aucun cas donné mon accord pour qu'ils mettent leurs marchandises en vente!

Seule Valeries m'a contactée.

Era de Black

Donc, je suis dans l'impasse!!!

Faute de preuves, je pense qu'il n'est pas conseillé de poursuivre.

Mais j'aimerai bien savoir à qui sont les 189 stères...

*retourne dans son bureau en gromellant*

Je classe l'affaire sans suite pour le moment, jusqu'à d'éventuels éléments nouveaux.

Je viens d'acheter pas mal de bois à Bricesyl...
Rien d'illégal ni d'alarmant, juste bon à savoir!