[présence illégale]Ardenan(25/06/1461) [Retranchement]

Citation :

Informations sur Ardenan
Créé(e) le 02 Juin 2012
Ardenan fête son anniversaire le 04 Juin.
Dernière connexion le 24 Juin 2013



Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Montauban
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Niveau : 1

Points de réputation : 6
Argent : 24,94 écus


Ardenan ne cultive ni n'élève rien.

Bonjour, Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières publié le 22 juin 1461 par sa grandeur Xavix, comte du Poitou. Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours. En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou slim, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai. En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires. Comptant sur votre coopération, Cordialement, Slim Prévot du Poitou

Citation:

*** copie du décret de fermeture des frontières*** Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461 Poitevines, Poitevins, et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente, Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois : - Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre. - La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public. - La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période. - L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public. Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur. Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait. Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou. En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI.

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  Mesure d'audience ROI frequentation par <img width="39" height="25" border="0" src="http://logv26.xiti.com/hit.xiti?s=173850&p=&" title="Mesurez votre audience">

toujours à Thouars -> procureur

mort, aucune connexion depuis le 25 juin, dossier a suivre

Citation :

Après que le juge ait réclamé le silence, Cyphus ouvre le procès.
-Dame le juge, sieur Ardenan.
Nous sommes le 27 juillet 1461, sous le règne du Comte Xavix.
Ce procès sera mené par le juge Psy, et le procureur Cyphus, votre serviteur.

«Accusé levez-vous.
Sieur Ardenan, résident de Montauban en Guyenne, vous êtes accusé de trouble à l’ordre public par la police poitevine pour avoir traversé les frontières poitevines le 25 juin 1461 sans laisser-passer.

«Le dossier associé à cette affaire est disponible auprès de nos services:
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18050-presence-illegaleardenan25-06-1461
L'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
« Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461
[…] La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public. […] »
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine
Loi que vous connaissez, et qui est affichée au château poitevin et en gargote poitevine.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85302388#85302388

«L'accusation, la Police Poitevine, sera représentée par l'ex prévôt Slim ayant relevé l’infraction.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Cyphus.
Le jugement sera rendu par le Juge Psy.

«Accusé, vous disposez du droit à un avocat.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins

«Nous écoutons votre défense.

-Slim n'a pas répondu, l'accusation n'est donc pas présente au procès.

Citation :

Ardenan est actuellement en retranchement.

La parole est au suivant

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Theudrik récupéra le poste de procureur et vit une pile de dossiers plutôt poussiéreux. Un bon coup de plumeau dans son bureau, puis préparation des réquisitoires et le voilà s'avançant dans le prétoire pour liquider les affaires qui commençaient à dater.*

Madame le Juge, je serai bref ! Nous avons ici le cas d'un accusé qui n'a pas donné signe de vie depuis le 10 août. Il semblerait qu'Aristote l'ait rappelé à lui. Aussi, je réclamerai la clémence et donc la relaxe pour cette personne qui ne peut évidemment plus se défendre, d'autant plus que nos frontières sont rouvertes depuis le 5 août. Paix à son âme !

Theudrik salua la juge et la laissa réfléchir au verdict.

Citation :

* Le juge prit la parole pour rendre son verdict

Attendu que d'après nos renseignements, l'accusé n'a plus été vu en vie depuis le 10 août dernier,

Nous, Chidelric, Juge du Poitou sous le règne de SG Motep, préférons remettre le destin de l'accusé entre les mains du Très Haut, et prononçons donc sa relaxe.

J'ai dit !

Prononcé à Poitiers, ce 19 novembre 1461.