[présence illégale]Death69(01/08/1461)

se trouve à Poitiers dans la lance Paquita, Yassin, Bruce9385, Mimosa03, Philemon, Death69

Citation :

Informations sur Death69

Créé(e) le 30 Juin 2006

Death69 fête son anniversaire le 27 Juin.

Dernière connexion le 01 Août 2013

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne

Village : Murat

Niveau : 2

Points de réputation : 255

Argent : 156,57 écus

Death69 est boulanger.

Death69 possède un culture du blé et un culture du maïs.

Son parrain Biker

même tarif directement chez le procureur

-Dossier père (signalement par Theudrik):
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18406-pipaquita

Citation :

Acte d'accusation

Après que le juge ait réclamé le silence, Cyphus ouvre le procès.
-Dame le juge, sieur Death69.
Nous sommes le 1er août 1461, sous le règne du Comte Xavix.
Ce procès sera mené par le juge Psy, et le procureur Cyphus, votre serviteur.

«Accusé levez-vous.
Sieur Death69, résident de Murat en Bourbonnais-Auvergne, vous êtes accusé de trouble à l’ordre public par la police poitevine pour avoir traversé les frontières poitevines le 31 juillet 1461 sans laisser-passer.

«Le dossier associé à cette affaire est disponible auprès de nos services:
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18420-presence-illegaledeath6901-08-1461
L'article de la Loi poitevine supposément violé est le suivant:
« Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461
[…] La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public. […] »
Loi que vous connaissez, et qui est affichée en gargote poitevine.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85302388#85302388
Le codex poitevin complet vous est également accessible.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

«L'accusation, la police poitevine, sera représentée par le Lieutenant Theudrik ayant relevé l’infraction.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Cyphus.
Le jugement sera rendu par le Juge Psy.

«Accusé, vous disposez du droit à un avocat.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

«Nous écoutons votre défense.

Citation :

L'accusation a appelé Theudrik à la barre

Citation :

La défense a appelé .Jim. à la barre

Voici son témoignage :
Dame Juge, messire procureur,

Je vais répéter à peu près le même argumentaire que dans l'affaire Yassin et Paquita et vous prie de m'excuser par avance pour la redondance de mes propos mais comme vous le savez, les affaires sont liées.

Messire procureur, je relève que le dossier consultable dans le bureau du juge ne contient aucune missive adressée à messire Death, seule dame Paquita ayant été destinataire d'une missive de messire Theudrik.

De même les échanges de courriers entre messire Xedar et dame Paquita n'y sont pas reproduits. Je rappelle que le principe de loyauté dans l'administration des preuves veut que celles-ci soient à la portée de l'accusation comme de la défense.

Quoiqu'il en soit, messire Death n'a pas commis d'infraction comme je vais tenter de le démontrer.

Pour vous l’expliquer, je vais devoir remonter au mois de février 1461. A cette époque, mon épouse et moi-même entreprenons un voyage à alexandrie sur les traces d’Aristote. Sur le bateau, nous rencontrons dame Paquita et Yassin qui proposent de nous escorter au retour jusqu’à Thouars.

Nous revenons dans le Poitou courant juillet 1461 après un voyage assez épuisant et dame Paquita et Yassin se voient menacés de procès car ils sont entrés dans le comté en lance sans laisser-passer. J’écris alors une missive au comte Xavix en demandant son indulgence et en prenant sur moi toute la responsabilité de cette infraction attendu qu’elle découle d’un service que j’ai demandé à dame Paquita, ne voulant pas regagner Thouars seul avec plusieurs milliers d’écus sur moi.

Le 14 juillet, le comte Xavix me répond très aimablement en donnant une autorisation provisoire de séjour à Paquita et sa lance jusqu’au 16 juillet.

Citation:
Expéditeur : Xavix de Beaurepaire
Date d'envoi : 14/07/1461 - 17:13:09
Titre : Re: lance de Paquita du Banastié
Bonjour messire,
J'ai pris bonne note de votre demande et vais de ce pas donner mon autorisation de séjour pour deux jours supplémentaires a ces personnes.
Demander a certains de faire preuve de compréhension, c'est tenter de faire boire un ane... comprenez qu'il est bien difficile de faire travailler certains intelligement...
Si toutefois par inneficacité de la prévoté, procès était ouvert a l'encontre de ces personnes, vous n'aurez qu'a me faire inviter à l'audience pour y témoigner et je confirmerais qu'ils avaient autorisation de séjour jusqu'au 16 Juillet 1461.
Cordialement,
Xavix de Beaurepaire
Comte du Poitou


Ce laissez passer est ensuite prorogé par les services comtaux si j'en crois messire Theudrik puisqu'il fait référence dans sa missive du 31 juillet à un laisser passer expiré depuis la veille.

Le 31 juillet, dame Paquita et sa lance, dans laquelle figure cette fois messire Death, entrent en Poitou par la Trémouille avec un laisser passer périmé depuis la veille. Dame Paquita reçoit la missive suivante de messire Theudrik

Citation:
Expéditeur : Theudrik de Saint-Savin
Date d'envoi : 31/07/1461 - 11:25:27
Titre : Fermeture des frontières
Bonjour, dame

Je suis Theudrik, chargé du contrôle des voyageurs et je vous souhaite la bienvenue à La Trémouille.

Je vous rappelle que les frontières du Poitou sont fermées.
Vous aviez un laissez-passer, mais il a expiré hier. Souhaitez-vous le renouveler, pour vous et votre lance ?

Si oui, je vous conseille vivement d'en faire la demande au prévôt, messire Xedar.

Je vous rappelle que l’installation sur notre sol est soumise à autorisation comtale.

Malgré cela, j'espère que votre voyage s'est bien passé. Merci de me signaler tout évènement suspect dont vous auriez été témoin en chemin.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket en Poitou, veuillez déposer plainte auprès de notre prévôt, messire Xedar, et seulement à lui ! Précisez bien le lieu, la date, la liste éventuelle de vos pertes, et joignez-lui la description de vos agresseurs afin que notre justice s'occupe d'eux.

Si vous êtes marchand ambulant, veuillez prendre contact avec la mairie, afin de commercer en toute légalité.

Je vous souhaite un excellent séjour à La Trémouille. N'hésitez pas à vous présenter sur la halle et peut-être à bientôt en taverne.

Cordialement,

Theudrik
Lieutenant de police de La Trémouille
Porte-parole du Poitou


A ce moment se produit le quiproquo que j’évoquais en introduction. Dans l’esprit de dame Paquita, le laisser passer qui lui avait été précédemment accordé l’avait été suite à mon intervention auprès du comte.
Elle associe donc le verbe « expirer » qui a une connotation funeste évidente, à la personne à laquelle elle doit ce laisser passer à savoir moi-même et pense qu’il est possible que j’aie rejoint un monde meilleur. Elle suit donc son idée et écrit à messire Xedar la missive qui suit

Citation:
de Paquita à Xader

Le bonjorn à vous Messer Prévôt

un sieur Theudrick m'adresse à vous après m'avoir annoncé le décès de quelqu'un que je dois connaître
Expiré qu'il a dit
Voilà qui ne laisse point de me plonger dans l'affliction

J'espère que le pauvre n'a point trop souffert.
A-t-il reçu les derniers sacrements ?
Que voilà nouvelle attristante
Il va de soi que j'assisterai aux funérailles s'il en est.

Est-ce vous qui officiez pour la cérémonie ?
Y a-t-il une coutume locale ?
comme de porter du blanc ou des sabots ou un chapeau de paille ou que sais-je encore ?

Par le très Haut que cela me chagrine, expiré, dites vous... quelle pitié ! dans la force de l'âge !

Afin d'assister à la cérémonie, je vous demanderai de bien vouloir renouveler notre laisser passer.

Cette fois, j'escorte Bruce et Mimosa qu'ont des envies de manger des crêpes à Vannes
Le grand Maistre des escorteurs, Death lui même, nous accompagne.
L'ami Yassin va se trouver dans l'obligation de séjourner en votre monastère de Poitiers ou de Thouars.
Personnellement, j'aurais préféré Thouars où nous y avons comme amis Jim, le Procureur et sa femme Annabelle

Zou ! Faites moy savoir où se déroule la cérémonie pis on file se faire mouiller la couenne en Bretagne de Bretonnie

Avec grand respect et toutes mes condoléances

Paquita Maistre escorteuse


Evidemment, le destinataire de cette missive n’y comprend goutte et répond un peu sèchement ce qui suit

Citation:
de Xedar à Paquita
Date d'envoi : 31/07/1461 - 12:06:15
Titre : Re: obsèques
Bonjour,
je n'ai rien compris à votre message. je veux une demande claire, précise.
De quand à quand voulez vous être en Poitou ?
Pourquoi faire ?
En l'état je vous donne aucun laisser passer.
Cordialement
Xedar
Prévôt du Poitou


Dame Paquita reçoit cette missive et jugeant le ton un peu sec, décide de ré-utiliser la méthode qui a conduit à la délivrance du premier laisser passer, l’envoi d’une missive au comte Xavix. Vous noterez d’ailleurs que dans cette missive, elle fait allusion à la possibilité de mon décès, ce qui prouve sa bonne foi

Citation:
de Paquita à Xavix, Duc Comte

Le Bonjorn votre Altesse Duc Comte du Poitou

Peut-être vous souvenez vous de moy..

mais si ! Paquita !... escorteuse ! même que je vous avais ramené entiers le Procureur Jim et sa femme Annabelle !
Ayé ? vous me remettez ?
Bien

Voilà que je suis de passage en votre Comté pour escorter un brave homme et sa femme qui a des envies de crêpes. A mon avis, bien qu'elle ne le dise point, elle doit attendre un heureux événement ... mais là n'est point mon sujet.

A peine avais-je fait un pas dans La Trémouille qu'est votre ville frontalière, fort jolie et bien agréable, au demeurant, que votre gentil douanier porte parole m'a fait part que quelqu'un venait d'expirer. Juste hier en plus ! Ce doit être quelqu'un que je connais, sinon, il n'aurait point pris la peine de m'écrire, ce brave homme. Il fallait s'enquérir auprès du Prévôt, ce que j'ai fait assez inquiète. Pour avoir affaire à lui, ce ne peut-être qu'assassinat ou autre mort violente.
J'ai demandé à votre prévôt de me communiquer la date, lieu et heure des obsèques mais... j'ai comme l'impression qu'un peu comme partout, vous avez collé le moins futé des conseillers à ce poste, je ne vous blâme point, j'aurais fait pareil !
Bref ! il m'a répondu un peu sèchement qu'il ne comprenait rien ce qui m'inquiète du coup encor' bien plus.
Rassurez moy, il n'est rien arrivé de fâcheux à Jim et sa femme ?
J'espérais leur laisser le Yassin en garde durant qu'il irait visiter les moines et que nous poursuivrions notre route.

Si cela ne vous prend point trop de temps, je vous serais gré de me rassurer.
Et je vous ai ramené une bouteille d'huile d'olives de mon sud pour le cas où vous voudriez savoir ce que c'est que manger du bon

Bien respectueusement

Paquita
Maistre escorteuse


A ce stade, le comte Xavix aurait probablement dû informer messire Xedar qu’il avait été saisi d’une demande relevant de sa compétence. Or, il ne le fait pas et répond directement à l’intéressée

Citation:
Expéditeur : Xavix de Beaurepaire
Date d'envoi : 31/07/1461 - 23:14:21
Titre : Re: inquiétude

Paquita... Paquita... Vous savez , ma mémoire me joue des tours ! a mon age avancé, on a plus toutes ses facultés ! et c'est une bonne excuser aussi parfois quand on ne veut pas se souvenir !

M'enfin oui ! Bien entendu que je me souviens.... Vous etes de ceux qui ont prit le chateau par la force il y a queqlues mois c'est bien ca ?

Ah non... je mélange... bon... le procureur Jim... je ne connais pas... a moins que vous ne parliez du procureur ET de Jim et son épouse ! Ca y est j'y suis !

(..;..)

Bon tout cela pour dire...

Dites moi qui, quand et ou, et je vous ferais établir le laisser passer tant espéré !

Bien cordialement,

Xavix de Beaurepaire
Tyran du Poitou

NB : pour l'huile d'olive, j'ai eu l'occasion d'en gouter des vertes et des pas mures.. j'ai donc arrêté d'en boire ! je tourne au bordeaux maintenant !


Dame Paquita répond donc au comte en lui indiquant à quelles dates elle souhaite un laisser passer sans soupçonner que la prévôté a transmis le dossier à la procure et que les membres de sa lance seront mis en procès le lendemain.
Messire procureur, dame juge, l’affaire est claire.

L’entrée irrégulière de la lance de dame Paquita dans le Poitou ne lui est pas opposable puisqu’à son arrivée, messire Theudrik lui propose de renouveler son laisser passer. C’est donc qu’il a considéré que le précédent document périmé de la veille produisait encore un effet et qu’il convenait de permettre à dame Paquita d’en solliciter le renouvellement.

Ce faisant, il lui écrit une missive dans laquelle le terme « expirer » est mal compris de la chef de lance ici présente qui en conclut un peu vite qu’un malheur est arrivé à quelqu’un, votre serviteur pour ne pas le citer.
Sa démarche se heurte à l’incompréhension, légitime par ailleurs, de la prévôté qui ne comprend goutte à son histoire d’obsèques et lui demande de préciser à quelles dates elle souhaite séjourner dans notre comté.

Dame Paquita commet alors une erreur d’appréciation en passant par-dessus le prévôt pour s’adresser directement au comte qui se fait fort de lui faire établir un laisser passer pour peu qu’elle lui précise les dates auxquelles elle va séjourner en Poitou. Dame Paquita, rassérénée, répond donc au comte et attend sa décision lorsque le lendemain le dossier est transmis par la prévôté, non avisée de la démarche de l’accusée auprès du comte, à la procure qui ouvre un procès séance tenante avant qu’une décision comtale sur la délivrance d’un laisser passer soit intervenue.

Messire procureur et dame Juge.

Dans cette affaire, l’administration comtale n’a jamais opposé un refus explicite de délivrance de laisser passer à la chef de lance et par extension à messire Death ni ne l’a mis en demeure de quitter le territoire dans un délai donné. Sa demande était simplement en cours d’instruction. Partant de là, l’accusée n’a pas commis d’infraction puisque sa chef de lance a formalisé une demande de renouvellement de laisser passer comme il le lui était demandé.

La maladresse de la démarche de dame Paquita qui s’est adressée directement au comte en passant par-dessus le prévôt, si elle peut lui être reprochée, ne saurait être répréhensible pénalement dès lors que ledit comte a accepté de prendre en compte sa demande au lieu de la renvoyer vers le service compétent pour la connaître.

Nous en concluons que l’infraction au codex poitevin citée dans l’acte d’accusation n’existe pas aujourd’hui et que l’accusé ici présent ne pourra être poursuivi que si le comte Xavix oppose une fin de non recevoir à sa demande de renouvellement de laisser passer, ce qui n’était pas le cas lors de l’ouverture de ce procès.

Compte tenu de ce qui précède, la relaxe de l’accusé ainsi que des personnes appartenant à sa lance (Yassin, Paquita, Bruce9385, Mimosa03, Philemon) me semble s’imposer.

Son altesse Xavix de Beaurepaire pourra confirmer nos dires.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Bonjour,

Je fais partie du groupe de Dame Paquita ... qui elle aussi est en procès pour les mêmes raisons... je ne fais que suivre la meneuse de mon groupe.

Par rapport à sa deposition je n'ai qu'une chose à ajouter :
En mairie de Poitiers il est ecrit " Amis voyageurs, nos frontières sont ouvertes mais l’installation sur notre sol sera désormais soumise à autorisation comtale."

Pourquoi aurai-je fait une demande de laisser-passer en ce cas ? Comment aurais-je pu savoir qu'il en fallait ?.... avant que le Prevot nous mette en procès, chose faite le jour-même ....

-J'attends l'avis de Xavix pour son collègue Yassin et en prendrai compte dans mon réquisitoire.

Citation :

Réquisitoire de la procure

Cyphus écoute l'accusé, et l'avocat. Pas de déposition du policier encore, dommage.
-Sieur Jim vous vous évertuez encore à affirmer que l'accusé a un LP fourni par Sa Grandeur en personne sans en affirmer la police. Ce LP serait valide et je ne demande qu'à vous croire mais nous sommes en procès et vous devez confirmer cet argument ; en nous montrant ce fameux sésame que vous affirmez que la lance ait obtenu, ou par un témoignage du comte.

«Néanmoins l'argument clair et concis (j'aime) de l'accusé me convainc, il est compréhensible que ce défaut d'affichage sur le panneau d'affichage de la mairie vous ait induit en erreur. Cette information (le défaut d'affichage) m'a été confirmée par le nouveau maire de Poitiers Sa Grandeur Icie de Plantagenêt.
De plus, le lieutenant ayant relevé l'infraction disant n'avoir informé que le chef de groupe, malgré votre devoir de connaître la Loi j'estime que vous avez bien été mal informé.

«La peine jurisprudentielle standard pour ce genre d'infraction est de 30 écus d'amende et de deux semaines de bannissement. Mais, puisque vous avez montré que vous avez été induit en erreur par un mauvais affichage, je requiers la relaxe. Vous devez cependant bien sûr faire dès aujourd'hui (si ce n'est pas déjà fait) une demande au prévôt pour vous mettre en règle.

«Qu'il soit néanmoins su que sans l'affichage contradictoire de la mairie, j'aurais estimé qu'il était de votre devoir de connaître la Loi affichée en gargote.

Citation :

La défense a appelé Xavix à la barre

Voici son témoignage :
*** Xavix était présent au tribunal, une fois n'est pas coutume, il avait été appelé a la barre par l'un des accusés ! La situation était un peu amusante, le tribunal représentait le comté, et Xavix le Comte était appelé comme témoin de la défense !
Mais ce cas particulier valait quand même le cout du déplacement, cette pauvre dame ainsi que sa petite équipe d'escorteurs, étaient accusés de trouble a l'ordre public... et risquaient donc une condamnation ! Certes pas bien grosse mais une condamnation quand meme... Et Xavix avait bien trop d'honneur pour laisser condamner une dame, qui qu'elle soit, par sa faute, n'ayant pas était assez rapide dans la transmission d'une consigne au prévôt.
Aussi Xavix s'était fait un devoir malgré un emploi du temps bien chargé, de venir soutenir l'accusée.

Xavix se tournant vers le procureur, puis la Juge, et enfin l'accusée pour les saluer chacun leur tour, il prit enfin la parole ***

Et bien je ne serais pas long, rassurez vous ! Je crois que cette dame a bien résumé la situation... et je confirme ses dires ! Je lui ai bien dans mon courrier du 31 Juillet de cette belle année, confirmée que je lui faisais établir un laisser passer en bonne et due forme pour elle et sa troupe, pour traverser le Poitou en toute tranquilité. Il serait donc tout a fait malvenu de condamner cette petite troupe au nom du comte alors que c'est le comte lui meme qui aurait du transmettre sur le champs la consigne au prévot d'établir ce laisser passer... Mais que voulez vous, les taches s'accumulent chaque jour et vous comprendrez bien que d'autres urgences ont prit le dessus, et le Comte a reporté au lendemain les paperasses... C'était oublier que depuis ce mandat la justice est devenue hyper efficace ! Ca nous change grandement il faut le reconnaitre des deux mois précédents ou pour ouvrir un procès il fallait attendre plusieurs semaines !

Ceci étant je vous suggère donc chère juge, et n'ai aucun doute que le procureur ne s'y opposera, que vous relaxiez cette petite troupe des faits qui leur sont reprochés, j'entends avec cette dame, Yassin, Bruce9385, Mimosa03, Philemon et Death69. JE vous demande cependant de condamner fermement dame Paquita, a envoyer une lettre de félicitation à la prévôté, au procureur et au juge pour les féliciter sincèrement de leur travail efficace et d'une belle rapidité ! Et bien entendu qu'une belle bouteille de la meilleure des boissons soit déposée pour la santé du Comte, et de préférence pas une bouteille de ces huiles d'olives vertes pas mures...

*** Xavix leur adressant un sourire, salua tout ce beau monde, et repartit dans ses quartiers sans attendre le verdict ***

-Je me déclare donc incompétent.

Relance

Citation :

Bonsoir,

Je vous rappelle que vous pouvez vous défendre lors de votre procès face au Comté du Poitou.

(Pour défendre votre personnage, vous devez vous rendre au tribunal qui se trouve en Sénéchaussée, puis tribunal et ensuite cliquer sur l'affaire qui vous correspond. Un encart vous sera réservé, vous avez pour chaque plaidoirie 2 jours.)

Sans nouvelles de vous d'ici demain soir, je serai contrainte de faire avancer la procédure.

Cordialement,
Psy de Pleyone
Juge du Poitou

Citation :

Expéditeur : Death69
Date d'envoi : 09/08/1461 - 18:10:07
Titre : Re: Procès en Poitou
Dame,

Je pense qu'il y a un loupé quelque part : j'ai repondu en temps et en heure à mon procès et même mon avoct, .Jim. , a fait sa plaidoirie, je ne comprends pas votre relance ....

Bien à vous

Death

Je lui ai répondu -

Bon ben pas de réponses.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le 1er août 1461, sa grandeur le procureur Cyphus Garion a assigné devant la justice poitevine sieur Death69 pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

Le parquet accuse sieur Death69, ressortissant du Bourbonnais-Auvergne, d'avoir franchi les frontières poitevines sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

La défense, représentée par sieur Death69 annonce avoir suivi la meneuse de lance dame Paquita. Il ajoute aussi qu'en mairie de Poitiers, l'annonce n'avait pas été changée et qu'il a été mal informé. Son avocat sieur Jim plaide sa cause aussi et démontre qu'un arrangement a été fait entre la dame Paquita et notre Comte sa Grandeur Xavix de Beaurepaire.

Le Comte Xavix de Beaurepaire demande la relaxe de l'accusé.

Le parquet entend bien la défense de l'accusé qui a été induit en erreur et requiert la relaxe lui aussi.

La défense ne se manifeste pas par la suite.

Étant donné le décret suivant:
«*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461

Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI. .»

Considérons qu’une incursion en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

Le Comte ayant demandé la relaxe de l'accusé ainsi que de la lance dont il faisait partie.

En conséquence,
Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons ce 14 août 1461 sieur Death69 non coupable de Trouble à l’Ordre Public.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Le 1er août 1461, sa grandeur le procureur Cyphus Garion a assigné devant la justice poitevine sieur Death69 pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

Le parquet accuse sieur Death69, ressortissant du Bourbonnais-Auvergne, d'avoir franchi les frontières poitevines sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

La défense, représentée par sieur Death69 annonce avoir suivi la meneuse de lance dame Paquita. Il ajoute aussi qu'en mairie de Poitiers, l'annonce n'avait pas été changée et qu'il a été mal informé. Son avocat sieur Jim plaide sa cause aussi et démontre qu'un arrangement a été fait entre la dame Paquita et notre Comte sa Grandeur Xavix de Beaurepaire.

Le Comte Xavix de Beaurepaire demande la relaxe de l'accusé.

Le parquet entend bien la défense de l'accusé qui a été induit en erreur et requiert la relaxe lui aussi.

La défense ne se manifeste pas par la suite.

Étant donné le décret suivant:
«*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461

Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI. .»

Considérons qu’une incursion en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

Le Comte ayant demandé la relaxe de l'accusé ainsi que de la lance dont il faisait partie.

En conséquence,
Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons ce 14 août 1461 sieur Death69 non coupable de Trouble à l’Ordre Public.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante