[présence illégale]Kerli(28/06/1461)

à Niort

Citation :

Informations sur Kerli

Créé(e) le 11 Avril 2013

Kerli fête son anniversaire le 19 Novembre.

Dernière connexion le 22 Juin 2013

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Duché de Guyenne

Village : Marmande

Niveau : 1

Points de réputation : 14

Argent : 161,71 écus

Kerli est MORT

Kerli possède un culture du blé.

Citation :

Bonjour,

Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières publié le 22 juin 1461 par sa grandeur Xavix, comte du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou slim, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,

Xedar
lieutenant de la police poitevine


*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461


Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :


- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.


Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI.

Citation :

Expéditeur : Kerli
Date d'envoi : 05/07/1461 - 02:56:30
Titre : Re: frontières fermées
Hello!
J'ai le regret de vous dire que je ne partirai de Niort ni aujourd'hui ni demain et ce parce que j'ai emménagé dans cette ville. En fait je suis dans mes droits étant donné que non seulement je travail mais parce que comme je vous l'ai dit en haut, j'habite ici maintenant!.
OH, et une dernière chose, je suis peut-être une femme mais j'ai de la poigne et du caractère.

Cordialement Messires. Demoiselle Kerli dorénavant de Niort!!.

aucun commentaire, directement chez le procureur et je fais un dossier pour présence illégale qui va suivre

Citation :

Après que le juge ait réclamé le silence, Cyphus ouvre le procès.
-Dame le juge, dame Kerli.
Nous sommes le 27 juillet 1461, sous le règne du Comte Xavix.
Ce procès sera mené par le juge Psy, et le procureur Cyphus, votre serviteur.

«Accusée levez-vous.
Dame Kerli, résidente de Marmande en Guyenne, vous êtes accusée de trouble à l’ordre public par la police poitevine pour avoir traversé les frontières poitevines le 28 juin 1461 sans laisser-passer.

«Le dossier associé à cette affaire est disponible auprès de nos services:
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18121-presence-illegalekerli28-06-1461mort
L'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
« Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461
[…] La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public. […] »
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine
Loi que vous connaissez, et qui est affichée au château poitevin et en gargote poitevine.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85302388#85302388

«L'accusation, la Police Poitevine, sera représentée par le lieutenant Xedar ayant relevé l’infraction.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Cyphus.
Le jugement sera rendu par le Juge Psy.

«Accusée, vous disposez du droit à un avocat.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins

«Nous écoutons votre défense.

Citation :

L'accusation a appelé Xedar à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Xedar à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour,
Je viens ici témoigner du fait que le 28 juin, la dénommée Kerli est aperçu à Niort. Courrier réglementaire lui fait envoyer. Réponse de l'accusée fut faite le 5 juillet pour dire que non elle ne partirait pas et annonçant qu'en prime elle s'était installé, chose aggravante étant donné que l'installation est soumise à autorisation. Le dossier fut donc envoyer de suite à la procure
Je vous remercie de votre attention et vous souhaite une bonne journée.

Citation :

Informations sur Kerli

Créé(e) le 11 Avril 2013
Kerli fête son anniversaire le 19 Novembre.
Dernière connexion le 30 Juillet 2013
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Marmande
Niveau : 1
Points de réputation : 15
Argent : 213,71 écus
Kerli est MORT
Kerli possède un culture du blé.

Vivante à nouveau, relance

Citation :

Bonjour,

Je vous rappelle que vous pouvez vous défendre lors de votre procès face au Comté du Poitou.

(Pour défendre votre personnage, vous devez vous rendre au tribunal qui se trouve en Sénéchaussée, puis tribunal et ensuite cliquer sur l'affaire qui vous correspond. Un encart vous sera réservé, vous avez pour chaque plaidoirie 2 jours.)

Sans nouvelles de vous d'ici demain soir, je serai contrainte de faire avancer la procédure.

Cordialement,

Psy de Pleyone
Juge du Poitou

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de la procure

Cyphus écoute le prévôt et le remercie.
-Dame Kerli, le Prévôt Xedar a pu confirmer que vous étiez informée de la législation en vigueur et que vous ne vous y êtes pas conformée.
Sachez que cette Loi n'est pas faite pour vous nuire mais pour la sécurité du Poitou et la votre; il est légitime que le comté désire savoir qui foule ses terres.
La peine jurisprudentielle standard pour ce genre d'infraction est de 30 écus d'amende et de deux semaines de bannissement. Puisque vous ne souhaitez pas vous défendre, ce qui est votre droit, j'estime que vous acceptez la peine usuelle et je la requiers.
Vous avez une dernière fois la parole, et je vous rappelle que vous disposez du droit à inviter deux témoins.

Relance

Citation :

Bonsoir,

Je vous rappelle que vous pouvez vous défendre lors de votre procès face au Comté du Poitou.

(Pour défendre votre personnage, vous devez vous rendre au tribunal qui se trouve en Sénéchaussée, puis tribunal et ensuite cliquer sur l'affaire qui vous correspond. Un encart vous sera réservé, vous avez pour chaque plaidoirie 2 jours.)

Sans nouvelles de vous d'ici demain soir, je serai contrainte de faire avancer la procédure.

Cordialement,
Psy de Pleyone
Juge du Poitou

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le 27 juillet 1461, sa grandeur le procureur Cyphus Garion a assigné devant la justice poitevine dame Kerli pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

Le parquet accuse dame Kerli, ressortissante du Duché de Guyenne, d'avoir franchi les frontières poitevines sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

La défense, représentée par dame Kerli elle-même, n'a pas souhaité s'exprimer.

Le lieutenant Xedar assure avoir vu l'accusée à La Rochelle et lui avoir fait part du courrier réglementaire pour l'informer de sa situation non conforme.

Le parquet rappelle que l'accusée a été informée par le Lieutenant Xedar et que celle-ci ne s'y est pas conformée. Au vu de la non réponse de l'accusée, il requiert la peine standard pour ce genre d'infraction.

La défense ne se manifeste toujours pas.

Étant donné le décret suivant:
«*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461

Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI. .»

Considérons qu’une incursion en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusée étant bel et bien entrée sur les terres Poitevines sans s'être procuré un Laisser Passer, malgré le courrier envoyé par le Lieutenant Xedar.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de un jour de prison (ou 30 écus d'amende) et de deux semaines de bannissement.

En conséquence,
Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons ce 12 août 1461 dame Kerli coupable de Trouble à l’Ordre Public et la condamnons à 30 écus d'amende et à 2 semaines de bannissement.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le 27 juillet 1461, sa grandeur le procureur Cyphus Garion a assigné devant la justice poitevine dame Kerli pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

Le parquet accuse dame Kerli, ressortissante du Duché de Guyenne, d'avoir franchi les frontières poitevines sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

La défense, représentée par dame Kerli elle-même, n'a pas souhaité s'exprimer.

Le lieutenant Xedar assure avoir vu l'accusée à La Rochelle et lui avoir fait part du courrier réglementaire pour l'informer de sa situation non conforme.

Le parquet rappelle que l'accusée a été informée par le Lieutenant Xedar et que celle-ci ne s'y est pas conformée. Au vu de la non réponse de l'accusée, il requiert la peine standard pour ce genre d'infraction.

La défense ne se manifeste toujours pas.

Étant donné le décret suivant:
«*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461

Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI. .»

Considérons qu’une incursion en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusée étant bel et bien entrée sur les terres Poitevines sans s'être procuré un Laisser Passer, malgré le courrier envoyé par le Lieutenant Xedar.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de un jour de prison (ou 30 écus d'amende) et de deux semaines de bannissement.

En conséquence,
Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons ce 12 août 1461 dame Kerli coupable de Trouble à l’Ordre Public et la condamnons à 30 écus d'amende et à 2 semaines de bannissement.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Citation :

Expéditeur : Kerli
Date d'envoi : 13/08/1461 - 11:38:41
Titre : Mes 30.00 ecus
Monsieur le procureur. Vous savez qui je suis? Donc vous savez aussi ce que vous m'avez voler. 30.00 ecus, ça vous dit quelque chose?
Je ne crois pas avoir fait quelque chose de mal pour avoir mérité l'abstraction de cette sommes de votre part?. Comme je l'ai dit à Madame le maire de cette ville. Si c'était le fait que je suis venue dans cette ville, Ô grand malheure de moi-meme. Parce qu'il n'y a rien dans cette ville. J'ai déjà envoyé depuis bien long, un courrier à un représentant de la ville lors de mon arrivée ici à Niort, et j'ai expliqué en détail le pourquoi de ma venue. Maintenant, je ne vois pas pourquoi je ferais l'objet d'une accusée alors que je ne suis pas! Et ensuite donnez moi L'EXCUSE pour m'avoir prit cette sommes alors que vous n'auriez pas dû.
Je vous laisse un délait de 7 jours pour me reconstitué mon Argent 30.00 ecus. Au delà de 7 jours, vous pouvez me faire confiance je me chargerai de l'affaire PERSONNELLEMENT. prenez ça comme vous le voulez mais moi, je trouve ça pitoyable de prendre à césar ce qui appartient à césar. Je travail pas pour les rennes du père noël si vous voyez ce que je veux dire.

Sur ce bonne continuation.
Dame Kerli

Citation :

Bonsoir,
Le dossier associé à votre procès est disponible ici :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18121-presence-illegalekerli28-06-1461
En cas de contestation vous devez vous rendre en Cour d'Appel:
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46
Cordialement,
SGCG
Procureur du Poitou

Citation :

Expéditeur : Kerli
Date d'envoi : 13/08/1461 - 22:34:53
Titre : Re: Re: Mes 30.00 ecus
Hééé, Escroc, j'en ai que faire de ton dossier. Je veux le remboursement de mes 30.00 écus!! ça va pas la tête, je viens ici, je travail, je ne brouille pas les gens et VOUS, VOUS M'ESCROQUé?!! C'est quoi cette JOKE?

J'espère un remboursement total de mes 30.00 écus + 30.00 écus supplémentaire pour ne pas m'avoir répondu comme il se devait au lieu de m'envoyé un dossier que je ne prendrais même pas la peine de lire.

Sur ce, Bonne soirée!! Dame Kerli

-Je ne réponds pas.

Citation :

Expéditeur : Kerli
Date d'envoi : 14/08/1461 - 22:17:00
Titre : Re: Re: Mes 30.00 ecus
Lisez bien ça bande de creuvard invétérer!
Y'a pas d'excuse pour que vous me preniez mes SOUS Bordel de merda.
Je travaille LOYALEMENT, JE PAIE MES TAXES TOUJOURS!! JE suis une citoyenne comme tout le monde. ET TOUT ça parce que j'ai franchie une putin de limite, vous me volez 30.00 écus! Mais vous croyez qu'on est dans ANIMALS CRAWSING, QUE L'ARGENT TOMBE DES ARBRES??!! Oh, Il suffit pas de pousser un tronc pour que vous aillez des sous. J'suis pas riche, je suis quelqu'un de droite. J'ai jamais rien de fait de mal donc RENDEZ MOI MES 30.00 écus et allez voire ailleurs si j'y suis!!

Je serais pas tendre avec vous tant que je n'aurai pas récupérer mes 30.00 écus que j'ai gagné HONNÊTEMENT AU TRAVAIL à la MINE.

PAS MERCI.

-Bien on va pouvoir songer à porter plainte.

-Tu es gentille mais j'ai ouvert un autre dossier pour ça J'aurais du le stipuler ici.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18479-taop-kerli-necessite-remplacant